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1
Nanc-lès-Saint-Amour, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Nanc-lès-Saint-Amour, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Singey

Date

1829

Cote

3Pplan4192

2

Matrice foncière.

Date

1829

Cote

3P2723

3

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 10 édifices appartenant à Nicolas Rolin dans le département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. Ve volume.

Date

-

Cote

4oF564/4

4

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 530.

Date

1914

Cote

3P2727

5
Tables décennales.

2 lots 152 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1325

6
Nanc-lès-Saint-Amour, section A, les Rippes, feuille 3.géomètre : Trésy

1 media

Nanc-lès-Saint-Amour, section A, les Rippes, feuille 3.géomètre : Trésy

Date

1828

Cote

3Pplan4188

7
Le Jura. Environs de Saint-Amour - Nanc. L'église, lieu de pèlerinage. Imp. Catala Frères, Paris.

1 media

Le Jura. Environs de Saint-Amour - Nanc. L'église, lieu de pèlerinage. Imp. Catala Frères, Paris.

Date

1927

Cote

7Fi2207

8

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12347

9
Naissances, mariages, décès.

2 lots 127 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12347

10
Mariages, publications de mariage.

246 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/5665

11
Naissances, décès.

243 medias

Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/5661

12
Décès.

200 medias

Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/5660

13
Tables décennales.

2 lots 131 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1327

14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

547 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8378

15

L'habitat seigneurial fortifié. [Vieilles maisons françaises n°112. Patrimoine historique. Jura].

Date

-

Cote

Br4304/4

16
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1331

17
Nanc-lès-Saint-Amour, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Trésy

1 media

Nanc-lès-Saint-Amour, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Trésy

Date

1828

Cote

3Pplan4190

18
Etat de sections.

104 medias

Etat de sections.

Date

1829

Cote

3P2722

19
Baptêmes, mariages, sépultures.

334 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1729-1791

Cote

5E478/2

20
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Lons-le-Saunier à Onoz.

2 lots 457 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Lons-le-Saunier à Onoz.

Date

1913-1922

Cote

3E/11037

21
Nanc-lès-Saint-Amour, section A, les Rippes, feuille 4.géomètre : Trésy

1 media

Nanc-lès-Saint-Amour, section A, les Rippes, feuille 4.géomètre : Trésy

Date

1828

Cote

3Pplan4189

22
Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Balanod, Chevreaux, Digna, Epy, Granges-de-Nom, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux, L'Aubépin, Loisia, Montagna-le-Reconduit et Curny, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria, Villette-les-Saint-Amour.

49 medias

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Balanod, Chevreaux, Digna, Epy, Granges-de-Nom, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux, L'Aubépin, Loisia, Montagna-le-Reconduit et Curny, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria, Villette-les-Saint-Amour.

Date

1809

Cote

6M241

23

- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)

Date

1993-2002

Cote

2286W86

24

Quelques notes sur les vieilles chansons populaires du Jura et plus spécialement sur celles recueillies au village de Nanc, près Saint-Amour.

Date

-

Cote

Br74

25
Mariages, publications de mariage.

187 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1836

Cote

3E/5663

26

Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date

-

Cote

8oF990

27
Nanc-lès-Saint-Amour, section A, les Rippes, feuille 1.géomètre : Trésy

1 media

Nanc-lès-Saint-Amour, section A, les Rippes, feuille 1.géomètre : Trésy

Date

1828

Cote

3Pplan4186

28
Nanc.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

83 medias

Nanc.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M751

29
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

2 lots 296 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

Date

1893-1902

Cote

3E/11032

30

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1913

Cote

3P2726

31
Environs de Saint-Amour. 224. Le château de Nanc (XVème et XVIème siècles) aujourd'hui maison commune. Paris, B.F.

1 media

Environs de Saint-Amour. 224. Le château de Nanc (XVème et XVIème siècles) aujourd'hui maison commune. Paris, B.F.

Date

-

Cote

7Fi1397

32
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

240 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10994

33
Nanc-lès-Saint-Amour, section A, les Rippes, feuille 2.géomètre : Trésy

1 media

Nanc-lès-Saint-Amour, section A, les Rippes, feuille 2.géomètre : Trésy

Date

1828

Cote

3Pplan4187

34
Tables décennales.

2 lots 114 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1332

35
Matrice des propriétés bâties.

47 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2724

36

Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)

Date

1984-2007

Cote

2286W101

37

Montagna-le-Reconduit, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria et Aubépin (l') (tome 2)

Date

1827-1828

Cote

3Pplan6756

38
Mariages, publications de mariage.

176 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1839-1852

Cote

3E/5664

39
Tables décennales.

2 lots 139 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1326

40
Naissances.

202 medias

Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/5658

41
Matrice des propriétés bâties.

47 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2725

42
Tables décennales.

2 lots 111 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1330

43

Société des amis des écoles laïques : statuts et comptes rendus des assemblées générales (1930-1964), cahier de caisse (1929-1959), cahier de comptabilité (années scolaires 1948-1949 à 1964-1965).

Date

1929-1965

Cote

2005W32

44
Nanc-lès-Saint-Amour (Jura). Vue générale. Bourg (01), B. Ferrand.

1 media

Nanc-lès-Saint-Amour (Jura). Vue générale. Bourg (01), B. Ferrand.

Date

vers 1910

Cote

7Fi1786

45
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

26 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1748-1757

Cote

5E478/3

46
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

2 lots 366 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

Date

1903-1912

Cote

3E/11045

47
Nanc-lès-Saint-Amour (Jura). 224. Environs de Saint-Amour, le château (XVème et XVIème siècles), aujourd'hui maison commune.

1 media

Nanc-lès-Saint-Amour (Jura). 224. Environs de Saint-Amour, le château (XVème et XVIème siècles), aujourd'hui maison commune.

Date

1922

Cote

7Fi326

48
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

334 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1729-1791

Cote

5E478/2

49
Naissances.

236 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/5657

50

Nanc, plan parcellaire rejeté par le géomètre en chef, section B, feuille 3.

Date

1828

Cote

3Pplan7089

51
Nanc (Jura). Vue générale.

1 media

Nanc (Jura). Vue générale.

Date

1926

Cote

7Fi2206

52
Tables décennales.

2 lots 110 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1333

53
Tables décennales communes du Louverot à Ruffey sur Seille.

2 lots 350 medias

Tables décennales communes du Louverot à Ruffey sur Seille.

Date

1923-1932

Cote

3E/12727

54

Canton de Saint Amour- Commune de Nanc: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité, correspondance

Date

1937-1943

Cote

305W9

55
Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

2 lots 371 medias

Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

Date

1933-1942

Cote

3E/12730

56
Décès.

203 medias

Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/5659

57
Nanc-lès-Saint-Amour, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Trésy

1 media

Nanc-lès-Saint-Amour, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Trésy

Date

1829

Cote

3Pplan4191

58
Tables décennales.

2 lots 125 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1329

59
Résultats généraux, 1856, 1861. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

117 medias

Résultats généraux, 1856, 1861. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1836-1891

Cote

5E478/12

60
Mariages 1793-an VI, an IX-1822 ; publications de mariage an III-an IV, an XI-1816, 1818-1822.

252 medias

Mariages 1793-an VI, an IX-1822 ; publications de mariage an III-an IV, an XI-1816, 1818-1822.

Date

1793-1822

Cote

3E/5662

61
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1328

62
Tables décennales.

2 lots 99 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1334

63
Etats nominatifs, 1836-1876 ; liste nominative, 1881. Dénombrement : tableaux récapitulatifs, 1856 et 1861.

117 medias

Etats nominatifs, 1836-1876 ; liste nominative, 1881. Dénombrement : tableaux récapitulatifs, 1856 et 1861.

Date

1836-1881

Cote

5E/478/12

64
Baptêmes, mariages, sépultures.

173 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1764-1792

Cote

3E/5656

65
Nanc-lès-Saint-Amour, tableau d'assemblage. [1828]géomètre : Trésy

1 media

Nanc-lès-Saint-Amour, tableau d'assemblage. [1828]géomètre : Trésy

Date

1828

Cote

3Pplan4185

66
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

136 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10996

67
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

191 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10995

68
Baptêmes, mariages, sépultures.

26 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1748-1757

Cote

5E478/3

69

Echo paroissial de Nanc et Saint-Jean-d'Etreux

Date

1939

Cote

Per196