Archives communales déposées : NANC-LES-SAINT-AMOUR

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Cote/Cotes extrêmes

5E478/

Date

1729-1962

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Nanc-les-Saint-Amour a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

5E478/2-3

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Cote/Cotes extrêmes

5E478/3

Date

1748-1757

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC microfilmé [substitution:5MI/781]

Mots clés matières