Archives communales déposées : NANC-LES-SAINT-AMOUR

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Cote/Cotes extrêmes

5E478/

Date

1729-1962

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Nanc-les-Saint-Amour a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etats nominatifs, 1836-1876 ; liste nominative, 1881. Dénombrement : tableaux récapitulatifs, 1856 et 1861.

Cote/Cotes extrêmes

5E/478/12

Date

1836-1881

Conditions d'accès

Communicable