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  • 1
    Tables décennales.

    2 lots 150 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1274

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  • 2
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  • 3
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    190 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3819

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MOURNANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 4
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    101 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9365

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MOURNANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 5
    Mournans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    49 medias

    Mournans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M648

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 20-Canton de Nozeroy
    • Mournans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 6
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 460 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  • 7
    Tables décennales.

    2 lots 131 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1279

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  • 8

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13575

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MOURNANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 9

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1972-1974

    Cote

    1714W59

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 59 - ONGLIERES - PLENISE - PLENISETTE - MOURNANS...
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 10
    Mournans, section unique, feuille 2.

    1 media

    Mournans, section unique, feuille 2.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan4146

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mournans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mournans, section unique, feuille 2.
  • 11
    Mournans, tableau d'assemblage.

    1 media

    Mournans, tableau d'assemblage.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan4144

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mournans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mournans, tableau d'assemblage.
  • 12
    Matrice des propriétés bâties.

    22 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2695

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mournans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 13
    Tables décennales.

    2 lots 154 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1276

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  • 14
    Tables décennales.

    2 lots 114 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1282

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Nozeroy
    • Tables décennales.
  • 15
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    114 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9364

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MOURNANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  • 16
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    189 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/5624

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MOURNANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 17
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    205 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/5626

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MOURNANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 18

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P2697

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mournans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 19
    Mournans, section unique, feuille 1.

    1 media

    Mournans, section unique, feuille 1.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan4145

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mournans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mournans, section unique, feuille 1.
  • 20
    Etat de sections, s.d.[1826].

    51 medias

    Etat de sections, s.d.[1826].

    Cote

    3P2692

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mournans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d.[1826].