Mournans-Charbonny, commune

1

2 lots 150 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1274
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Nozeroy
- Tables décennales.
2

2 lots 389 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
3

190 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3819
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOURNANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
4

101 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9365
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOURNANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
5

49 medias
Mournans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M648
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 20-Canton de Nozeroy
- Mournans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
6

2 lots 460 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
7

2 lots 131 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1279
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Nozeroy
- Tables décennales.
8
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13575
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOURNANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
9
Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1972-1974

Cote

1714W59
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 59 - ONGLIERES - PLENISE - PLENISETTE - MOURNANS...
- Commission intercommunale de réorganisation foncière...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
10

1 media
Mournans, section unique, feuille 2.

Date

1813

Cote

3Pplan4146
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mournans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Mournans, section unique, feuille 2.
11

1 media
Mournans, tableau d'assemblage.

Date

1813

Cote

3Pplan4144
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mournans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Mournans, tableau d'assemblage.
12

22 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2695
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mournans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
13

2 lots 154 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1276
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Nozeroy
- Tables décennales.
14

2 lots 114 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1282
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Nozeroy
- Tables décennales.
15

114 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/9364
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOURNANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
16

189 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/5624
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOURNANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
17

205 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/5626
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOURNANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
18
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P2697
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mournans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
19

1 media
Mournans, section unique, feuille 1.

Date

1813

Cote

3Pplan4145
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mournans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Mournans, section unique, feuille 1.
20

51 medias
Etat de sections, s.d.[1826].

Cote

3P2692
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mournans
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d.[1826].
21

19 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2696
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mournans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
22

180 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8567
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOURNANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
23

2 lots 152 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1277
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Nozeroy
- Tables décennales.
24

2 lots 525 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1903-1912

Cote

3E/11023
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
25
Matrice foncière, folio 1 à 152.

Date

1826

Cote

3P2693
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mournans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 152.
26

266 medias
Naissances 1793-1812 ; mariages 1793-an VI, an IX-1812 ; publications de mariage an XI-1812 ; décès 1793-1812.

Date

1793-1812

Cote

3E/5621
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOURNANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances 1793-1812 ; mariages 1793-an VI, an IX-1812...
27

39 medias
Arpentement général du territoire de Mournans, dressé par Jean-Claude Courtois, arpenteur royal à Frasne.- Noms des principaux propriétaires : la cure de Nans, les communautés de Charency, Doye, la Favière.- Mmes Melet et Brocard.

Date

1768-1770

Cote

1B108, B382 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Mournans, dressé...
Producteur :

Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
28

201 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/5625
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOURNANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
29

2 lots 157 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1273
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Nozeroy
- Tables décennales.
30

184 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1842

Cote

3E/5623
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOURNANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
31

83 medias
Résultats généraux, 1856-1886. Listes nominatives, 1846, 1851, 1856, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1892. Population classée par profession, 1891.

Date

1846-1891

Cote

5E263/6
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- M
- Mournans
- Résultats généraux, 1856-1886. Listes nominatives,...
32

2 lots 140 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1278
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Nozeroy
- Tables décennales.
33

2 lots 455 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1913-1922

Cote

3E/11024
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
34
Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau, Cerniébaud, Charbonny, Charency, Communailles, Conte, Cuvier, Doye, Essavilly, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, Favière (la), Fraroz, Froidefontaine, Gillois, Latette (la), Longcochon, Mièges, Mignovillard, Mournans, Nans (les), Nozeroy, Onglières, Petit-Villard, Plénise, Plénisette, Rix et Trébief.

Date

1813-1815

Cote

3Pplan6713
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Nozeroy
- Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau,...
35

2 lots 146 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1275
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Nozeroy
- Tables décennales.
36
[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Clairvaux : Barésia, 1967 ; Charcier,1949-1982 ; Charézier, 1969-1988 ; Chevrotaine, 1986 ; Clairvaux, 1949-1971 ; Cogna, 1963-1984 ; Doucier, 1964-1981 ; Fontenu, 1971-1980 ; La Frasnée, 1962-1971 ; Le Frasnois, 1950-1976 ; Marigny, s.d ; Ménétrux-en-Joux, 1967-1980 ; Mesnois, 1950 ; Saffloz, 1971-2004 ; Songeson, 1947-1993 ; Soucia , 1950-1951 ;Thoiria, 1978. Conliège : Blye, 1968 ; Chatillon, 1981 ; Conliège, 1960-1980 ; Crançot, 1953-1979 ; Mirebel, 1950-1990 ; Montaigu, 1945-1949 ; Nogna, 1960-1961 ; Perrigny, 1960-1975 ; Publy, 1950-1993 ; Revigny, 2004 ; Verges, 1994 ; Vevy, 1974.Lons-le-Saunier : Bornay, 1948-1965 ; Courbouzon, s.d ; L’Etoile, 1949 ; Gevingey, 1950-1960 ; Lons-le-Saunier, 1960 ; Macornay, 1951-1965 ; Montmorot, 1965-1977 ; Vernantois, 1960-1977 ; Villeneuve, 1950.Nozeroy : Arsure-Arsurette, 1980-1993 ; Censeau, 1938-1987 ; Cernièbaud, 1959-1993 ; Charency, 1973-1974 ; Cuvier, 1938-1989 ; Esserval-Tartre, 1981-1993 ; Fraroz, 1980-1985 ; Mignovillard, 1938-1993 ; Mournans, 1969-1986.

Date

1938-2004

Cote

109J10
- Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
- [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
37

2 lots 99 medias
Tables décennales des communes composant le canton Nozeroy.

Date

1933-1942

Cote

3E/13843
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Nozeroy
- Tables décennales des communes composant le canton...
38

2 lots 127 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1281
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Nozeroy
- Tables décennales.
39
Matrice foncière, folio 153 à 428, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P2694
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mournans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 153 à 428, s.d. [milieu XIXe].
40

70 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9366
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOURNANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Résultats de la recherche

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mournans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

Cote

Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

Producteur :

Mournans, section unique, feuille 2.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Mournans, tableau d'assemblage.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Mournans, section unique, feuille 1.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Etat de sections, s.d.[1826].

Cote