Morez
Cote
3P157
-
Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
- Morez
3P157
109J26
Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
1926
MEYNIER Charles[auteur]
8oF175
1975
BLANC Yves[auteur]
4oF119
2001
LACROIX Jean-Michel[auteur]
4oF394/7
1995
ROBEZ-FERRARIS Jacqueline[auteur]
8oF1002
1946
376W24
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1996
BUSSOD Michel[co-auteur]
4oF344
1982
1112W113
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1891
Pr307
2010
RENAUD Marie-Paule[auteur]
Br4531
1945
376W459
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1990-2000
2268W87
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
1960
376W398
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1951
376W464
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W228
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W261
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1952
376W358
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
[1996 ?]
GENOUDET Maurice[auteur]
Br3125
1957
376W467
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
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