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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Matrice foncière.

    Date

    1825

    Cote

    3P2580

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-sur-l'Ain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  2. Résultat n°2
    Montigny-sur-Ain, section C, le Village, feuille 6.

    1 media

    Montigny-sur-Ain, section C, le Village, feuille 6.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan3963

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-sur-l'Ain
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montigny-sur-Ain, section C, le Village, feuille 6.
  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    2 lots 190 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1132

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    85 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9333

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-SUR-l'AIN
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  5. Résultat n°5
    Montigny-sur-Ain, section B, feuille 3.

    1 media

    Montigny-sur-Ain, section B, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan3958

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-sur-l'Ain
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montigny-sur-Ain, section B, feuille 3.
  6. Résultat n°6
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  7. Résultat n°7
    Matrice des propriétés bâties.

    24 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2582

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-sur-l'Ain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  8. Résultat n°8
    Matrice des propriétés bâties.

    28 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2581

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-sur-l'Ain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  9. Résultat n°9
    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    129 medias

    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1836-1891

    Cote

    5E391/11

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • M
    • Montigny-sur-l'Ain
    • Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives,...
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1136

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    209 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/5447

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-SUR-l'AIN
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  12. Résultat n°12
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 460 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 211 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1134

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 185 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1139

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15
    Etat de sections.

    53 medias

    Etat de sections.

    Date

    1825

    Cote

    3P2579

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-sur-l'Ain
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  16. Résultat n°16

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1975

    Cote

    1714W53

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 53 - MONNET-LA-VILLE - MONTIGNY-SUR-L'AIN -...
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  17. Résultat n°17
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    202 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/5445

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-SUR-l'AIN
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  18. Résultat n°18
    Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

    2 lots 119 medias

    Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13836

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales des communes composant le canton...
  19. Résultat n°19

    Larderet (le), Latet (le)), Loulle, Monnet-la-Ville, Montigny-sur-Ain, Montrond, Mont-sur-Monnet, Moutoux (le), Ney et Pasquier (le) (tome 2)

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan6635

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Champagnole
    • Larderet (le), Latet (le)), Loulle, Monnet-la-Ville,...
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 216 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1138

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    206 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3802

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-SUR-l'AIN
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  22. Résultat n°22

    Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    2286W16

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Archéologie Préventive
    • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  23. Résultat n°23
    Naissances 1793-an XI ; publications de mariage an XI ; mariages 1792-an II, an IV-an VI, an IX-an XI ; décès 1793-an VIII, an X-an XI.

    141 medias

    Naissances 1793-an XI ; publications de mariage an XI ; mariages 1792-an II, an IV-an VI, an IX-an XI ; décès 1793-an VIII, an X-an XI.

    Date

    1792-1803

    Cote

    3E/5441

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-SUR-l'AIN
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances 1793-an XI ; publications de mariage an...
  24. Résultat n°24
    Montigny-sur-Ain. section C, le Village, feuille 5.

    1 media

    Montigny-sur-Ain. section C, le Village, feuille 5.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan3962

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-sur-l'Ain
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montigny-sur-Ain. section C, le Village, feuille 5.
  25. Résultat n°25
    Montigny-sur-Ain, section C, le Village, feuille 2.

    1 media

    Montigny-sur-Ain, section C, le Village, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan3960

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-sur-l'Ain
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montigny-sur-Ain, section C, le Village, feuille 2.
  26. Résultat n°26

    Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 21 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIIe volume : inventaire 2006

    Date de publication

    2007

    Auteur

    GUYOT Stéphane[auteur]

    Cote

    4oF564/3

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
  27. Résultat n°27
    Mariages an XII, an XIV-1812 ; naissances, publications de mariage, décès an XII-1812.

    149 medias

    Mariages an XII, an XIV-1812 ; naissances, publications de mariage, décès an XII-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/5442

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-SUR-l'AIN
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Mariages an XII, an XIV-1812 ; naissances, publications...
  28. Résultat n°28
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    202 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/5448

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-SUR-l'AIN
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  29. Résultat n°29
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    131 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9332

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-SUR-l'AIN
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  30. Résultat n°30
    Montigny-sur-Ain, section B, Vaivre, feuille 2.

    1 media

    Montigny-sur-Ain, section B, Vaivre, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan3957

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-sur-l'Ain
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montigny-sur-Ain, section B, Vaivre, feuille 2.
  31. Résultat n°31
    Publications de mariage 1813-1820, 1822 ; naissances, mariages, décès 1813-1822.

    202 medias

    Publications de mariage 1813-1820, 1822 ; naissances, mariages, décès 1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/5443

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-SUR-l'AIN
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Publications de mariage 1813-1820, 1822 ; naissances,...
  32. Résultat n°32
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 525 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11023

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  33. Résultat n°33
    Montigny-sur-l'Ain, section C, feuilles 1 et 2 (brouillon des deux cotes suivantes). s.d. [fin XIXe]

    1 media

    Montigny-sur-l'Ain, section C, feuilles 1 et 2 (brouillon des deux cotes suivantes). s.d. [fin XIXe]

    Cote

    3Pplan7086

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-sur-l'Ain
    • Modification de feuilles cadastrales
    • Montigny-sur-l'Ain, section C, feuilles 1 et 2 (brouillon...
  34. Résultat n°34
    Tables décennales.

    2 lots 170 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1141

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  35. Résultat n°35

    Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)

    Date

    1984-2007

    Cote

    2286W101

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Assainissement
    • Assainissement non collectif :- réunion du comité de...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  36. Résultat n°36

    Echo paroissial de Monnet-la-Ville, Montigny et Pont-du-Navoy

    Date

    1939

    Cote

    Per181

    • Contexte : Périodiques
    • Per101-200
    • Echo paroissial de Monnet-la-Ville, Montigny et Pont-du-Navoy
  37. Résultat n°37
    Montigny-sur-Ain, section A, Monet, feuille 1.

    1 media

    Montigny-sur-Ain, section A, Monet, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan3954

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-sur-l'Ain
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montigny-sur-Ain, section A, Monet, feuille 1.
  38. Résultat n°38
    Montigny-sur-l'Ain, section C, feuilles 1 et 2 (copie de la cote précédente). s.d. [fin XIXe].

    1 media

    Montigny-sur-l'Ain, section C, feuilles 1 et 2 (copie de la cote précédente). s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3Pplan7088

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-sur-l'Ain
    • Modification de feuilles cadastrales
    • Montigny-sur-l'Ain, section C, feuilles 1 et 2 (copie...
  39. Résultat n°39
    Montigny-sur-Ain, section A, Monet, feuille 2.

    1 media

    Montigny-sur-Ain, section A, Monet, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan3955

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-sur-l'Ain
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montigny-sur-Ain, section A, Monet, feuille 2.
  40. Résultat n°40
    Montigny-sur-Ain, section C, le Village, feuilles 3 et 4.

    1 media

    Montigny-sur-Ain, section C, le Village, feuilles 3 et 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan3961

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-sur-l'Ain
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montigny-sur-Ain, section C, le Village, feuilles 3...