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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3906

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montcusel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille...
  2. Résultat n°2

    Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1982

    Cote

    1714W54

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 54 - MONTCUSEL 1982
    • Commission communale de réorganisation foncière et...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  3. Résultat n°3
    Montcusel, section A, Nezeau, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Montcusel, section A, Nezeau, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3894

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montcusel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montcusel, section A, Nezeau, feuille 4.géomètre :...
  4. Résultat n°4
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

    2 lots 179 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/14629

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de M à R
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
  5. Résultat n°5
    Naissances, mariages, décès 1793-1812 ; publications de mariage 1793-an II, an VII, an XI-an XIII, 1807-1812 ; divorces pour les périodes 1793-an VI et an VIII-an IX.

    309 medias

    Naissances, mariages, décès 1793-1812 ; publications de mariage 1793-an II, an VII, an XI-an XIII, 1807-1812 ; divorces pour les périodes 1793-an VI et an VIII-an IX.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/5395

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTCUSEL ou MONTAGNES (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès 1793-1812 ; publications...
  6. Résultat n°6

    Maisod, Martigna, Meussia, Moirans, Montcusel, Pratz et Villards-d'Héria (tome 2)

    Date

    1833-1834

    Cote

    3Pplan6706

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Moirans
    • Maisod, Martigna, Meussia, Moirans, Montcusel, Pratz...
  7. Résultat n°7
    Montcusel, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Montcusel, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3897

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montcusel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montcusel, section B, le Village, feuille 3.géomètre...
  8. Résultat n°8
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    160 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1766-1792

    Cote

    5E413/4

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Montcusel
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  9. Résultat n°9
    Tables décennales.

    2 lots 94 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1238

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Moirans
    • Tables décennales.
  10. Résultat n°10
    Montcusel.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    53 medias

    Montcusel.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M585

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 16-Canton de Moirans
    • Montcusel.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1235

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Moirans
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12
    Naissances, publications de mariage.

    252 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/5397

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTCUSEL ou MONTAGNES (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage.
  13. Résultat n°13
    Montcusel, section A, Nezeau, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Montcusel, section A, Nezeau, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3893

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montcusel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montcusel, section A, Nezeau, feuille 3.géomètre :...
  14. Résultat n°14

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 547.

    Date

    1946

    Cote

    3P2549

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montcusel
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 547.
  15. Résultat n°15
    Montcusel, section C, Chef-lieu, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Montcusel, section C, Chef-lieu, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3898

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montcusel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montcusel, section C, Chef-lieu, feuille 1.géomètre...
  16. Résultat n°16
    Montcusel, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Montcusel, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3896

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montcusel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montcusel, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
  17. Résultat n°17
    Montcusel, section C, Chef-lieu, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Montcusel, section C, Chef-lieu, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3899

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montcusel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montcusel, section C, Chef-lieu, feuille 2.géomètre...
  18. Résultat n°18
    Listes nominatives, 1881, 1886, 1891.

    22 medias

    Listes nominatives, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1881-1891

    Cote

    5E413/13

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • M
    • Montcusel
    • Listes nominatives, 1881, 1886, 1891.
  19. Résultat n°19
    Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Lect, Chancia, Montcusel et Martigna, canton de Moirans, terminées sur le terrain en 1834. d- Lect : 01/03/1835.- Chancia : 22/02/1835.- Montcusel : 25/02/1835.- Martigna : 25/02/1835.Tableaux d'assemblage de Chancia et Montcusel légèrement tronqués.Date : février-mars 1835 ; géomètre : Guyard ; Duchesne ; Billet ; Deniset ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 105 cm.

    1 media

    Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Lect, Chancia, Montcusel et Martigna, canton de Moirans, terminées sur le terrain en 1834. d- Lect : 01/03/1835.- Chancia : 22/02/1835.- Montcusel : 25/02/1835.- Martigna : 25/02/1835.Tableaux d'assemblage de Chancia et Montcusel légèrement tronqués.Date : février-mars 1835 ; géomètre : Guyard ; Duchesne ; Billet ; Deniset ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 105 cm.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6569

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lect
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Chancia, Martigna et...
    • Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage....
  20. Résultat n°20
    Série communale : publications de mariage an II.

    2 medias

    Série communale : publications de mariage an II.

    Date

    1793-1794

    Cote

    5E413/21

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTCUSEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : publications de mariage an II.