Montcusel, commune

1
Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1982

Cote

1714W54
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 54 - MONTCUSEL 1982
- Commission communale de réorganisation foncière et...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
2

1 media
Montcusel, section A, Nezeau, feuille 4.géomètre : Billet

Date

1813

Cote

3Pplan3894
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montcusel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Montcusel, section A, Nezeau, feuille 4.géomètre :...
3

2 lots 179 medias
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14629
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude : communes de M à R
- Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
4

309 medias
Naissances, mariages, décès 1793-1812 ; publications de mariage 1793-an II, an VII, an XI-an XIII, 1807-1812 ; divorces pour les périodes 1793-an VI et an VIII-an IX.

Date

1793-1812

Cote

3E/5395
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTCUSEL ou MONTAGNES (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès 1793-1812 ; publications...
5

160 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1766-1792

Cote

5E413/4
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- M
- Montcusel
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
6

2 lots 94 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1238
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Moirans
- Tables décennales.
7

53 medias
Montcusel.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M585
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 16-Canton de Moirans
- Montcusel.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
8

2 lots 108 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1235
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Moirans
- Tables décennales.
9

252 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/5397
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTCUSEL ou MONTAGNES (les)
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.
10

1 media
Montcusel, section A, Nezeau, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1813

Cote

3Pplan3893
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montcusel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Montcusel, section A, Nezeau, feuille 3.géomètre :...
11

22 medias
Listes nominatives, 1881, 1886, 1891.

Date

1881-1891

Cote

5E413/13
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- M
- Montcusel
- Listes nominatives, 1881, 1886, 1891.
12

2 medias
Série communale : publications de mariage an II.

Date

1793-1794

Cote

5E413/21
- Contexte : Archives communales déposées : MONTCUSEL
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Série communale : publications de mariage an II.
13
Entre Lizon et Lacs

Date

2007-2022

Cote

Per1615
- Contexte : Périodiques
- Per1601-1700
- Entre Lizon et Lacs
14
[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude : Les Bouchoux : Les Bouchoux, 1967-1999 ; Choux, 1956-1990 ; Coiserette, 1977 ; Larrivoire, 1985 ; Les Moussières, 1963-2002 ; La Pesse, 1956-1985 ; Viry, 1973-1987 ; Vulvoz, 1950-1986.Moirans : Chancia, 1981-1993 ; Chatel-de-Joux, 1950-1972 ; Coyron, 1950-1994 ; Crenans, 1952-1986 ; Les Crozets, 1972 ; Etival, 1950-2000 ; Jeurre, 1981-1999 ; Lect, 1962-1987 ; Maisod, 1976-1980 ; Martigna, 1976-2004 ; Moirans, 1949-2001 ; Montcusel, 1990 ; Pratz, 1967-1978 ; Villards-d’Héria, 1965-1981.

Date

1950-2004

Cote

109J13
- Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
- [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
15

2 lots 490 medias
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
- Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
16

1 media
Montcusel, section A, Nezeau, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1813

Cote

3Pplan3892
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montcusel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Montcusel, section A, Nezeau, feuille 2.géomètre :...
17

1 media
Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille 3. géomètre : Billet

Date

1813

Cote

3Pplan3905
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montcusel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille...
18

190 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1756-1775

Cote

3E/619
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTCUSEL ou MONTAGNES (les)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
19

190 medias
Mariages, décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/8011
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTCUSEL ou MONTAGNES (les)
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès
- Mariages, décès.
20

160 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1766-1792

Cote

5E413/4
- Contexte : Archives communales déposées : MONTCUSEL
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Résultats de la recherche

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

Cote

Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

Producteur :

Montcusel, section A, Nezeau, feuille 4.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès 1793-1812 ; publications de mariage 1793-an II, an VII, an XI-an XIII, 1807-1812 ; divorces pour les périodes 1793-an VI et an VIII-an IX.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Montcusel.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Montcusel, section A, Nezeau, feuille 3.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Listes nominatives, 1881, 1886, 1891.

Date

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

Série communale : publications de mariage an II.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTCUSEL

Entre Lizon et Lacs

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Date

Cote

Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON

Producteur :

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Montcusel, section A, Nezeau, feuille 2.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille 3. géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date