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  1. Résultat n°1
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    259 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/5536

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONT-SUR-MONNET
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  2. Résultat n°2

    Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

    Date

    2004

    Cote

    2286W7

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  3. Résultat n°3
    Mont-sur-Monnet, section C, Chanois, feuille 1.

    1 media

    Mont-sur-Monnet, section C, Chanois, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan3830

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mont-sur-Monnet
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mont-sur-Monnet, section C, Chanois, feuille 1.
  4. Résultat n°4
    Naissances an XII-1812 ; mariages an XII-1806, 1808-1812 ; décès 1793-an II, an IV, an XII-1812 ; publications de mariage an XIII-1808, 1810-1812.

    278 medias

    Naissances an XII-1812 ; mariages an XII-1806, 1808-1812 ; décès 1793-an II, an IV, an XII-1812 ; publications de mariage an XIII-1808, 1810-1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/5532

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONT-SUR-MONNET
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances an XII-1812 ; mariages an XII-1806, 1808-1812...
  5. Résultat n°5
    Mont-sur-Monnet, section A, Balerne, feuille 5.

    1 media

    Mont-sur-Monnet, section A, Balerne, feuille 5.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan3822

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mont-sur-Monnet
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mont-sur-Monnet, section A, Balerne, feuille 5.
  6. Résultat n°6
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    259 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/5533

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONT-SUR-MONNET
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  7. Résultat n°7
    Tables décennales.

    2 lots 190 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1132

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  8. Résultat n°8
    Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

    84 medias

    Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

    Date

    1809

    Cote

    6M196

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Champagnole
    • Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne,...
  9. Résultat n°9

    Saint Bernard et l'abbaye de Balerne. [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Jura].

    Date de publication

    1969

    Auteur

    CHAUVIN Benoît[auteur]

    Cote

    Br1510

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1501-1750
    • Saint Bernard et l'abbaye de Balerne. [Extrait des...
  10. Résultat n°10
    Bâtiment de l'abbaye cistercienne Notre-Dame de Balerne à Mont-sur-Monnet.

    1 media

    Bâtiment de l'abbaye cistercienne Notre-Dame de Balerne à Mont-sur-Monnet.

    Cote

    69Fi/319

    • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
    • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
    • Vues 301 à 400.
    • Bâtiment de l'abbaye cistercienne Notre-Dame de Balerne...
  11. Résultat n°11
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  12. Résultat n°12
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    30 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1677-1693

    Cote

    5E359/1

    • Contexte : Archives communales déposées : MONT-SUR-MONNET
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  13. Résultat n°13
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    68 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1700-1732

    Cote

    5E359/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Mont-sur-Monnet
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  14. Résultat n°14
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    332 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/5538

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONT-SUR-MONNET
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  15. Résultat n°15

    Les plans de l'église et de l'abbaye de Balerne révélés par la sécheresse de 1976. [Extrait des Mélanges Anselme Dimier, tome III, volume 5].

    Date de publication

    1984

    Auteur

    CHAUVIN Benoît[co-auteur]

    Cote

    Br2017

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2001-2250
    • Les plans de l'église et de l'abbaye de Balerne révélés...
  16. Résultat n°16
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1136

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  17. Résultat n°17
    Mont-sur-Monnet, section B, Prés Bois, feuille 4.

    1 media

    Mont-sur-Monnet, section B, Prés Bois, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan3827

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mont-sur-Monnet
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mont-sur-Monnet, section B, Prés Bois, feuille 4.
  18. Résultat n°18

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 568.

    Date

    1930

    Cote

    3P2650

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mont-sur-Monnet
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 568.
  19. Résultat n°19
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 460 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  20. Résultat n°20
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    197 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9357

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONT-SUR-MONNET
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.