Mont-sur-Monnet, commune

1

259 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/5536
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONT-SUR-MONNET
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
2
Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Commission départementale des sites, perspectives et...
- Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
3

1 media
Mont-sur-Monnet, section C, Chanois, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan3830
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mont-sur-Monnet
- Plans parcellaires napoléoniens
- Mont-sur-Monnet, section C, Chanois, feuille 1.
4

278 medias
Naissances an XII-1812 ; mariages an XII-1806, 1808-1812 ; décès 1793-an II, an IV, an XII-1812 ; publications de mariage an XIII-1808, 1810-1812.

Date

1793-1812

Cote

3E/5532
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONT-SUR-MONNET
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances an XII-1812 ; mariages an XII-1806, 1808-1812...
5

1 media
Mont-sur-Monnet, section A, Balerne, feuille 5.

Date

1823

Cote

3Pplan3822
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mont-sur-Monnet
- Plans parcellaires napoléoniens
- Mont-sur-Monnet, section A, Balerne, feuille 5.
6

259 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1822

Cote

3E/5533
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONT-SUR-MONNET
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
7

2 lots 190 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1132
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Champagnole
- Tables décennales.
8

84 medias
Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

Date

1809

Cote

6M196
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Champagnole
- Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne,...
9
Saint Bernard et l'abbaye de Balerne. [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Jura].

Date de publication

1969

Auteur

CHAUVIN Benoît[auteur]

Cote

Br1510
- Contexte : brochures
- Br
- Br1501-1750
- Saint Bernard et l'abbaye de Balerne. [Extrait des...
10

1 media
Bâtiment de l'abbaye cistercienne Notre-Dame de Balerne à Mont-sur-Monnet.

Cote

69Fi/319
- Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
- Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
- Vues 301 à 400.
- Bâtiment de l'abbaye cistercienne Notre-Dame de Balerne...
11

2 lots 389 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
12

30 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1677-1693

Cote

5E359/1
- Contexte : Archives communales déposées : MONT-SUR-MONNET
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
13

68 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1700-1732

Cote

5E359/3
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- M
- Mont-sur-Monnet
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
14

332 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/5538
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONT-SUR-MONNET
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
15
Les plans de l'église et de l'abbaye de Balerne révélés par la sécheresse de 1976. [Extrait des Mélanges Anselme Dimier, tome III, volume 5].

Date de publication

1984

Auteur

CHAUVIN Benoît[co-auteur]

Cote

Br2017
- Contexte : brochures
- Br
- Br2001-2250
- Les plans de l'église et de l'abbaye de Balerne révélés...
16

2 lots 201 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1136
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Champagnole
- Tables décennales.
17

1 media
Mont-sur-Monnet, section B, Prés Bois, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan3827
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mont-sur-Monnet
- Plans parcellaires napoléoniens
- Mont-sur-Monnet, section B, Prés Bois, feuille 4.
18
Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 568.

Date

1930

Cote

3P2650
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mont-sur-Monnet
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 568.
19

2 lots 460 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
20

197 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9357
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONT-SUR-MONNET
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Résultats de la recherche

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Mont-sur-Monnet, section C, Chanois, feuille 1.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances an XII-1812 ; mariages an XII-1806, 1808-1812 ; décès 1793-an II, an IV, an XII-1812 ; publications de mariage an XIII-1808, 1810-1812.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mont-sur-Monnet, section A, Balerne, feuille 5.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Saint Bernard et l'abbaye de Balerne. [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Jura].

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Bâtiment de l'abbaye cistercienne Notre-Dame de Balerne à Mont-sur-Monnet.

Cote

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONT-SUR-MONNET

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Les plans de l'église et de l'abbaye de Balerne révélés par la sécheresse de 1976. [Extrait des Mélanges Anselme Dimier, tome III, volume 5].

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mont-sur-Monnet, section B, Prés Bois, feuille 4.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 568.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date