• sur 1
55 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P2468

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Molunes (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 247 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1336

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    139 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10127

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOLUNES (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  4. Résultat n°4
    Tables décennales.

    2 lots 244 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1341

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  5. Résultat n°5
    Naissances an III-1812 ; publications de mariage 1793-an VI, an IX-1812.

    428 medias

    Naissances an III-1812 ; publications de mariage 1793-an VI, an IX-1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/5303

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOLUNES (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances an III-1812 ; publications de mariage 1793-an...
  6. Résultat n°6
    Molunes (Les), section B, Croaby, feuille 2.géomètre : Rebour et Camuset

    1 media

    Molunes (Les), section B, Croaby, feuille 2.géomètre : Rebour et Camuset

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan3782

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Molunes (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Molunes (Les), section B, Croaby, feuille 2.géomètre...
  7. Résultat n°7
    Naissances, publications de mariage.

    309 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1853-1871

    Cote

    3E/5307

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOLUNES (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage.
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 272 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1342

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9
    Mariages, décès.

    284 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1872-1891

    Cote

    3E/7973

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOLUNES (les)
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès
    • Mariages, décès.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 262 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1339

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  12. Résultat n°12
    Etat de sections et matrice foncière.

    139 medias

    Etat de sections et matrice foncière.

    Date

    1814

    Cote

    3P2466

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Molunes (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière.
  13. Résultat n°13
    Molunes (les).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    92 medias

    Molunes (les).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M771

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 26-Canton de Saint-Claude
    • Molunes (les).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  14. Résultat n°14

    Inauguration des routes forestières de la forêt du Massacre. Les partages de la forêt et autres biens cédés en 1528 aux habitants de Septmoncel par Pierre de la baume, abbé de Saint-Claude.

    Date de publication

    1955

    Auteur

    BENOIT-GONIN[co-auteur]

    Cote

    Br196

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Inauguration des routes forestières de la forêt du...
  15. Résultat n°15
    Publications de mariage.

    191 medias

    Publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/5306

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOLUNES (les)
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariage.
  16. Résultat n°16
    Naissances.

    242 medias

    Naissances.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/5305

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOLUNES (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances.
  17. Résultat n°17
    Molunes (Les), section A, l'Aubergette, feuille unique.géomètre : Laplace

    1 media

    Molunes (Les), section A, l'Aubergette, feuille unique.géomètre : Laplace

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan3780

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Molunes (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Molunes (Les), section A, l'Aubergette, feuille unique.géomètre...
  18. Résultat n°18

    Registres d'appel journalier (années scolaires 1955-1956 à 1960-1961, 1969-1970 à 1973-1974).

    Date

    1955-1974

    Cote

    2005W41

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Molunes (Les)
    • Registres d'appel journalier (années scolaires 1955-1956...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  19. Résultat n°19

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Morez : Bellefontaine, 1981 ; Bois-d’Amont, 1984 ; Lézat, 1980-1981 ; Longchaumois, 1979-1997 ; Morbier, 1982-1983 ; Morez, 1981-1995 ; Prémanon, 1984 ; Les Rousses, 1968-1992 ; Tancua, 1963-1988.Saint-Claude : Avignon, 1986-1989 ; Chassal, 1964-1978 ; Cuttura, 2000 ; Lajoux, 2002 ; Lamoura, 1979-1990 ; Lavancia, 1972 ; Lavans-les-Saint-Claude, 1961-2001 ; Leschères, 1997-2004 ; Les Molunes, 1975-1997 ; Ravilloles, 1975-1997 ; La Rixouse, 1981-1999 ; Saint-Claude, 1936-2004 ; Saint-Lupicin, 1979 ; Septmoncel, 1962-1999 ; Vaux-les-Saint-Claude, 1967-1987 ; Villard-Saint-Sauveur, 1963-2000 ; Villard-sur-Bienne, 1980-1991.

    Date

    1936-2004

    Cote

    109J14

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  20. Résultat n°20
    Molunes (Les), section B. Croaby, feuille 1.géomètre : Rebour et Camuset

    1 media

    Molunes (Les), section B. Croaby, feuille 1.géomètre : Rebour et Camuset

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan3781

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Molunes (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Molunes (Les), section B. Croaby, feuille 1.géomètre...
  21. Résultat n°21
    Tables décennales.

    2 lots 304 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1345

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  22. Résultat n°22
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    338 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1892-1902

    Cote

    3E/10125

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOLUNES (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  23. Résultat n°23
    Mariages, décès.

    270 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1853-1871

    Cote

    3E/5312

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOLUNES (les)
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès
    • Mariages, décès.
  24. Résultat n°24

    Matrice foncière.

    Date

    1820

    Cote

    3P2467

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Molunes (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  25. Résultat n°25

    Molunes (les)

    Cote

    3Pplan7174

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Molunes (les)
  26. Résultat n°26
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    2 lots 321 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
  27. Résultat n°27

    Villard-Saint-Sauveur, Coyrière, Coiserette, Les Moussières, Bellecombe, prieuré des Bouchoux, Les Molunes, Saint-Claude, Septmoncel, des origines à nos Jours.

    Date de publication

    1993

    Auteur

    POUILLARD André[auteur]

    Cote

    8oF911

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Villard-Saint-Sauveur, Coyrière, Coiserette, Les Moussières,...
  28. Résultat n°28
    Tableaux nominatifs des habitants de Molinges (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Molunes (1803, 1810, 1813), Le Patay (1808, 1810, 1811, 1812), La Pérouse (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Ponthoux (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

    88 medias

    Tableaux nominatifs des habitants de Molinges (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Molunes (1803, 1810, 1813), Le Patay (1808, 1810, 1811, 1812), La Pérouse (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Ponthoux (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

    Date

    1808-1813

    Cote

    6M246

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Saint-Claude
    • Tableaux nominatifs
    • Tableaux nominatifs des habitants de Molinges (1808,...
  29. Résultat n°29
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

    2 lots 215 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/14628

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à R
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
  30. Résultat n°30
    Décès.

    196 medias

    Décès.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/5311

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOLUNES (les)
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  31. Résultat n°31
    Naissances, publications de mariage.

    366 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1872-1891

    Cote

    3E/7972

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOLUNES (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage.
  32. Résultat n°32
    Mariages an III-an VI, an VIII-1812 ; décès an III-1812.

    321 medias

    Mariages an III-an VI, an VIII-1812 ; décès an III-1812.

    Date

    1794-1812

    Cote

    3E/5308

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOLUNES (les)
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès
    • Mariages an III-an VI, an VIII-1812 ; décès an III-1812.
  33. Résultat n°33
    Naissances, publications de mariage.

    445 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/5304

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOLUNES (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage.
  34. Résultat n°34
    Tables décennales.

    2 lots 247 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1338

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  35. Résultat n°35
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

    2 lots 491 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11046

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude :...
  36. Résultat n°36
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    291 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10126

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOLUNES (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  37. Résultat n°37
    Feuilles de ménage et bordereaux de la maison.

    104 medias

    Feuilles de ménage et bordereaux de la maison.

    Date

    1886

    Cote

    5E319/12

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • M
    • Molunes (les)
    • Feuilles de ménage et bordereaux de la maison.
  38. Résultat n°38

    Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura, Lavancia, Lavans-lès-Saint-Claude, Leschères, Lessard, Maret-Marechet, Marignat, Molinges, Molunes (les), Patay (le), Pérouse (la), Pré-Martinet et Ranchette (tome 1)

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Pplan6757

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Claude
    • Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura,...
  39. Résultat n°39
    Matrice des propriétés bâties.

    50 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2472

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Molunes (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  40. Résultat n°40

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914

    Cote

    3P2473

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Molunes (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  41. Résultat n°41
    Molunes (Les), section C, Brayon, feuille unique.géomètre : Rebour et Laplace

    1 media

    Molunes (Les), section C, Brayon, feuille unique.géomètre : Rebour et Laplace

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan3783

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Molunes (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Molunes (Les), section C, Brayon, feuille unique.géomètre...
  42. Résultat n°42
    Tables décennales.

    2 lots 243 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1337

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  43. Résultat n°43
    Tables décennales.

    2 lots 285 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1344

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  44. Résultat n°44
    Résultats généraux.

    5 medias

    Résultats généraux.

    Date

    1872

    Cote

    5E319/11

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • M
    • Molunes (les)
    • Résultats généraux.
  45. Résultat n°45

    Mon village

    Date

    1954-1977

    Cote

    Per54

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • Mon village
  46. Résultat n°46
    Mariages, décès.

    324 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/5309

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOLUNES (les)
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès
    • Mariages, décès.
  47. Résultat n°47

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2469

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Molunes (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  48. Résultat n°48
    Mariages.

    190 medias

    Mariages.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/5310

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOLUNES (les)
    • Registres d'état-civil
    • Mariages.
  49. Résultat n°49
    Feuilles de ménage, bordereaux de la maison, bulletins individuels.

    416 medias

    Feuilles de ménage, bordereaux de la maison, bulletins individuels.

    Date

    1891

    Cote

    5E319/13

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • M
    • Molunes (les)
    • Feuilles de ménage, bordereaux de la maison, bulletins...
  50. Résultat n°50
    Tables décennales.

    2 lots 270 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1343

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  51. Résultat n°51
    Tables décennales.

    2 lots 249 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1340

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  52. Résultat n°52

    Le Bon grain

    Date

    1929-1977

    Cote

    Per207

    • Contexte : Périodiques
    • Per201-300
    • Le Bon grain
  53. Résultat n°53
    Molunes (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

    1 media

    Molunes (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan3779

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Molunes (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Molunes (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Rebour
  54. Résultat n°54
    Matrice des propriétés bâties.

    57 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2470

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Molunes (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  55. Résultat n°55

    Site des Gorges du Flumen sur la commune de Septmoncel :- demande préalable (1934/1943)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 02/11/1943- dossier de suivi (1943/1949)Site des Gorges du Flumen sur les communes des Molunes, de Septmoncel et de Villard-saint-Sauveur :- dossier de procédure en vue du classement sur les 3 communes (1979/1985)- comptes-rendu de la réunion du 13/02/1985- dossier d'enquête administrative- décret de classement du 07/12/1989- projet de mise en valeur et aménagement du site (1992)- travaux de dégagement des falaises demandés par la CC des Hautes-Combes (1998)- travaux routiers sur la RD436 - dossier d'intégration paysagère (2000)

    Date

    1934-2000

    Cote

    2286W12

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Dossiers spécifiques de classement des sites
    • Site des Gorges du Flumen sur la commune de Septmoncel...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public