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  1. Résultat n°1
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

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    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

    Date

    1798-1809

    Cote

    6M201

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Clairvaux
    • Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
  2. Résultat n°2
    Arpentement général du territoire de Marsonnay, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : MM. Varod, prêtre, de Légna, conseiller au Parlement de Franche-Comté, etc.

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    Arpentement général du territoire de Marsonnay, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : MM. Varod, prêtre, de Légna, conseiller au Parlement de Franche-Comté, etc.

    Date

    1758-1760

    Cote

    1B94, B365 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Marsonnay, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.