Marigna-sur-Valouse, commune - Recherche

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1

Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

Date

-

Cote

4oF19

2

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

144 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10545

3

Marigna-sur-Valouse, section D, Ambre, feuille 3.géomètre : Duchesne

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Marigna-sur-Valouse, section D, Ambre, feuille 3.géomètre : Duchesne

Date

1830

Cote

3Pplan3482

4

Liste d'émargement.

1 media

Liste d'émargement.

Date

1855-1947

Cote

5E120/p49

5

Récoltes : déclarations de récolte de céréales, 1857-1947 ; de récoltes de blé, 1936-1939. Bordereaux de production des récoltes de blé et autres céréales, 1947.

1 media

Récoltes : déclarations de récolte de céréales, 1857-1947 ; de récoltes de blé, 1936-1939. Bordereaux de production des récoltes de blé et autres céréales, 1947.

Date

1857-1947

Cote

5E120/p14

6

145 medias

Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/5053

7

Etats de sections et matrice foncière.

1 media

Etats de sections et matrice foncière.

Date

1820-1822

Cote

5E120/p23

8

Procès-verbaux d'élection.

1 media

Procès-verbaux d'élection.

Date

1927-1936

Cote

5E120/p53

9

Résultats généraux, 1856-1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

28 medias

Résultats généraux, 1856-1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

1856-1896

Cote

5E120/p11

10

Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099

11

Baptêmes, mariages, sépultures.

307 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1752-1792

Cote

3E/548

12

Statuts et liste des membres du conseil d'administration.

1 media

Statuts et liste des membres du conseil d'administration.

Date

1941

Cote

5E120/p109

13

Ruisseau de la Doye.- Demande d'autorisation d'établir une usine et règlement du régime hydraulique pour un particulier, 1852-1854 ; mise en chômage, 1855. Rivière du Valouson.- Règlement d'eau : récolement des travaux 0 un barrage d'irrigation d'un particulier, 1857. Autorisation à un meunier d'enlever des matériaux gênant à l'écoulement des eaux de son usine, 1878. Elagage et faucardement du lit du Valouson, 1911.

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Ruisseau de la Doye.- Demande d'autorisation d'établir une usine et règlement du régime hydraulique pour un particulier, 1852-1854 ; mise en chômage, 1855. Rivière du Valouson.- Règlement d'eau : récolement des travaux 0 un barrage d'irrigation d'un particulier, 1857. Autorisation à un meunier d'enlever des matériaux gênant à l'écoulement des eaux de son usine, 1878. Elagage et faucardement du lit du Valouson, 1911.

Date

1852-1911

Cote

5E120/p94

14

Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098

15

Listes nominatives, 1841-1946 (manque 1936).

1 media

Listes nominatives, 1841-1946 (manque 1936).

Date

1841-1946

Cote

5E120/p10

16

Naissances, décès.

129 medias

Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/5056

17

Demandes aux contributions directes d'autoriser l'ouverture de l'atelier à distiller : délibération.

1 media

Demandes aux contributions directes d'autoriser l'ouverture de l'atelier à distiller : délibération.

Date

1921

Cote

5E120/p29

18

1 media

1834-1907.

Date

1834-1907

Cote

5E120/p59

19

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

Date

-

Cote

4oF564/2

20

Rectification des limites du bois de Fralaigue, appartenant à la commune de Nancuise, dans sa partie contigüe au bois dit de la Côte de Crin, appartenant à la commune de Marigna : arrêté préfectoral, procès-verbal, plan et bornage, 1851-1854.

1 media

Rectification des limites du bois de Fralaigue, appartenant à la commune de Nancuise, dans sa partie contigüe au bois dit de la Côte de Crin, appartenant à la commune de Marigna : arrêté préfectoral, procès-verbal, plan et bornage, 1851-1854.

Date

1851-1854

Cote

5E120/p70

21

13 février 1876 - 21 octobre 1903.

1 media

13 février 1876 - 21 octobre 1903.

Date

1876-1903

Cote

5E120/p4

22

Délits forestiers : procès-verbaux de délits et jugements.

1 media

Délits forestiers : procès-verbaux de délits et jugements.

Date

1859-1898

Cote

5E120/p81

23

Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, 1913-1914 et 1916.

1 media

Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, 1913-1914 et 1916.

Date

1913-1916

Cote

5E120/p104

24

Budgets et chapitres additionnels.

1 media

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1830-1879

Cote

5E120/p55

25

Tramways de Lons-le-Saunier à Orgelet avec embranchement sur Clairvaux et de Lons-le-Saunier à Chaussin.- Etablissement de ces lignes, 1868.
Tramway de Lons-le-Saunier à Saint-Claude, à Arinthod et à Foncine-le-Haut.- Création d'un quatrième train sur l'embranchement de la bifurcation à Arinthod, 1913.

1 media

Tramways de Lons-le-Saunier à Orgelet avec embranchement sur Clairvaux et de Lons-le-Saunier à Chaussin.- Etablissement de ces lignes, 1868. Tramway de Lons-le-Saunier à Saint-Claude, à Arinthod et à Foncine-le-Haut.- Création d'un quatrième train sur l'embranchement de la bifurcation à Arinthod, 1913.

Date

1868-1913

Cote

5E120/p92

26

Mariages, publications de mariage.

208 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/5058

27

Concessions de terrains au cimetière.- Règlement, 1882. Concession temporaire, 1888.

1 media

Concessions de terrains au cimetière.- Règlement, 1882. Concession temporaire, 1888.

Date

1882-1888

Cote

5E120/p83

28

Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1881-1919 (un an sur cinq) ; registre de déclarations, 1855-1865. Droits de place sur le champ de foire, 1861-1878.

1 media

Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1881-1919 (un an sur cinq) ; registre de déclarations, 1855-1865. Droits de place sur le champ de foire, 1861-1878.

Date

1855-1919

Cote

5E120/p61

29

Baptêmes, mariages, sépultures.

142 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1767

Cote

5E120/p111

30

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

160 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10544

31

Enfants admis gratuitement à l'école ; arrêtés préfectoraux et listes nominatives, 1851-1880. Rétribution scolaire : rôles, 1855-1881. Distribution de livres à des élèves indigents, 1857. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1911. Extraits du registre d'appel, 1882-1885.

1 media

Enfants admis gratuitement à l'école ; arrêtés préfectoraux et listes nominatives, 1851-1880. Rétribution scolaire : rôles, 1855-1881. Distribution de livres à des élèves indigents, 1857. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1911. Extraits du registre d'appel, 1882-1885.

Date

1851-1911

Cote

5E120/p107

32

Ordre de route, 1885. Soutiens indispensables de famille, 1878 et 1885 ; demande d'allocations, 1913-1914, 1954 et 1960. Réformes envisagées, 1887 et 1922. Etat signalétique d'un militaire, 1877.

1 media

Ordre de route, 1885. Soutiens indispensables de famille, 1878 et 1885 ; demande d'allocations, 1913-1914, 1954 et 1960. Réformes envisagées, 1887 et 1922. Etat signalétique d'un militaire, 1877.

Date

1877-1954

Cote

5E120/p33

33

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

34

Matrice des propriétés bâties.

30 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2277

35

Bureau de bienfaisance.- Commission administrative : élections de délégués, 1879, 1881, 1912 et 1959 ; nominations de membres, 1873-1924. Secours aux établissements de bienfaisance, 1878-1888. Attribution des biens des établissements ecclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907-1908.

1 media

Bureau de bienfaisance.- Commission administrative : élections de délégués, 1879, 1881, 1912 et 1959 ; nominations de membres, 1873-1924. Secours aux établissements de bienfaisance, 1878-1888. Attribution des biens des établissements ecclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907-1908.

Date

1873-1959

Cote

5E120/p96

36

Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1093

37

Arinthod (Jura). Le château de Marigna-sur-Valouse. Bourg, B.Fernand.

1 media

Arinthod (Jura). Le château de Marigna-sur-Valouse. Bourg, B.Fernand.

Date

1905

Cote

7Fi1120

38

Mariages 1793-an VI, an IX-1822, publications de mariage an XI-1822.

211 medias

Mariages 1793-an VI, an IX-1822, publications de mariage an XI-1822.

Date

1793-1822

Cote

3E/5057

39

Etat de sections.

134 medias

Etat de sections.

Date

1831

Cote

3P2274

40

Mariages, publications de mariage.

161 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/5059

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