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  1. Résultat n°1
    Malange, section D, Lavans, feuille unique.géomètre : David

    1 media

    Malange, section D, Lavans, feuille unique.géomètre : David

    Date

    1815-1816

    Cote

    3Pplan3445

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Malange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Malange, section D, Lavans, feuille unique.géomètre...
  2. Résultat n°2

    Prisonniers : liste nominative, s.d.. Réfugiés espagnols : demande d'hébergement, 1939. Répartition des réquisitions, 1941. Déclarations des pertes et dommages subis par des particuliers et bâtiments communaux sinistrés : indemnités, 1944-1959. Etats nominatifs des propriétaires de fusils remis à la Kreiskommandantur de Dole, 1940-1941. Cartes de travail au S.T.O., 1943. Reçu pour don à l'entraide française, 1945.

    Date

    1939-1959

    Cote

    5E652/20

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Prisonniers : liste nominative, s.d.. Réfugiés espagnols...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  3. Résultat n°3

    Protection des enfants du premier âge.- Certificat et carnet délivrés à une gardeuse.

    Date

    1912

    Cote

    5E652/73

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge.- Certificat...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  4. Résultat n°4

    Population classée par professions.

    Date

    1891

    Cote

    5E652/13

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistiques (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Population classée par professions.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  5. Résultat n°5

    14 août 1851-27 novembre 1864.

    Date

    1851-1864

    Cote

    5E652/8

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 14 août 1851-27 novembre 1864.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  6. Résultat n°6

    Travaux d'électrification, 1914-1924 et 1933-1944.

    Date

    1914-1944

    Cote

    5E652/59

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Energie
    • Travaux d'électrification, 1914-1924 et 1933-1944.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  7. Résultat n°7

    Curage des fossés des fontaines de Malange et Abergement, 1897 et 1914.

    Date

    1897-1914

    Cote

    5E652/64

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Régime des eaux
    • Curage des fossés des fontaines de Malange et Abergement,...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  8. Résultat n°8

    Malange

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6677/5

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Malange
  9. Résultat n°9

    Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement (Ministère Guerre et Agriculture) : états récapitulatifs, 1942-1943 ; déclarations nominatives de récolte de vin, automne 1943.

    Date

    1942-1943

    Cote

    5E652/14

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistiques (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  10. Résultat n°10
    Baptêmes aux églises de Malange et Vriange, 1644-1683 et 1643-1664 ; mariages aux églises de Malange et Vriange, 1647-1654 et deux actes s.d.

    61 medias

    Baptêmes aux églises de Malange et Vriange, 1644-1683 et 1643-1664 ; mariages aux églises de Malange et Vriange, 1647-1654 et deux actes s.d.

    Date

    1643-1683

    Cote

    5E652/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Malange
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes aux églises de Malange et Vriange, 1644-1683...
  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    2 lots 70 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1216

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12

    Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1904 et 1908. Demande, rejet et admission à l'assistance, 1931-1940.

    Date

    1904-1940

    Cote

    5E652/68

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués,...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  13. Résultat n°13

    Malange

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6677/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Malange
  14. Résultat n°14
    Malange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    53 medias

    Malange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M533

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 14-Canton de Gendrey
    • Malange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  15. Résultat n°15
    Tables décennales.

    2 lots 75 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1215

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  16. Résultat n°16

    Exploitation.- Procès-verbaux d'adjudication des travaux de l'affouage, 1848-1935 ; de vente de futaies de la coupe affouagère, 1891-1936.

    Date

    1848-1936

    Cote

    5E652/43

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Coupes affouagères
    • Exploitation.- Procès-verbaux d'adjudication des travaux...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  17. Résultat n°17

    Reconstruction de la grande fontaine de Malange, 1851 ; état des fournitures de bornes, 1855. Réparations aux abords de la fontaine : délibération et correspondance, 1888.

    Date

    1851-1888

    Cote

    5E652/52

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Adduction d'eau, assainissement
    • Reconstruction de la grande fontaine de Malange, 1851...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  18. Résultat n°18

    Accidents du travail.- Déclarations.

    Date

    1937-1943

    Cote

    5E652/71

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accidents du travail.- Déclarations.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  19. Résultat n°19

    Commission syndicale pour le curage du bief du Ramey.- Nomination de membres.

    Date

    1848

    Cote

    5E652/61

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Régime des eaux
    • Commission syndicale pour le curage du bief du Ramey.-...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  20. Résultat n°20

    Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1898 et 1942.

    Date

    1898-1942

    Cote

    5E652/45

    • Contexte : Archives communales déposées: MALANGE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes