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    Succession et partage des biens de Claude Etienne François Himbert entre la fratrie Himbert.

    1 media

    Succession et partage des biens de Claude Etienne François Himbert entre la fratrie Himbert.

    Date

    1809-1821

    Cote

    110J863

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Seconde génération.
    • Basile Monnier, parents et alliés.
    • Actes et documents concernant Marguerite-Françoise...
    • Succession et partage des biens de Claude Etienne François...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 2
    Succession de Marguerite-Françoise Himbert.

    1 media

    Succession de Marguerite-Françoise Himbert.

    Date

    1797-1821

    Cote

    110J864

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Seconde génération.
    • Basile Monnier, parents et alliés.
    • Actes et documents concernant Marguerite-Françoise...
    • Succession de Marguerite-Françoise Himbert.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 3
    Bail des frères Monnier.

    1 media

    Bail des frères Monnier.

    Date

    Entre le 22 août 1789 et le 10 mars 1790

    Cote

    110J860

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Seconde génération.
    • Basile Monnier, parents et alliés.
    • Actes communs à Basile et à Claude, Matthieu et Xavier...
    • Bail des frères Monnier.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 4
    Dévolution de biens de la succession du père de Félicité, Basile Monnier.

    1 media

    Dévolution de biens de la succession du père de Félicité, Basile Monnier.

    Date

    1818-1820

    Cote

    110J943

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Troisième génération.
    • Félicité Ponsard née Monnier, sœur de Marie-Etienne...
    • Dévolution de biens de la succession du père de Félicité,...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 5
    Exploit d'assignation pour les frères Monnier.

    1 media

    Exploit d'assignation pour les frères Monnier.

    Date

    1757-1781

    Cote

    110J859

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Seconde génération.
    • Basile Monnier, parents et alliés.
    • Actes communs à Basile et à Claude, Matthieu et Xavier...
    • Exploit d'assignation pour les frères Monnier.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 6
    Constats de versement de sommes par huissier.

    1 media

    Constats de versement de sommes par huissier.

    Date

    1738-1757

    Cote

    110J862

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Seconde génération.
    • Basile Monnier, parents et alliés.
    • Actes et documents concernant Marguerite-Françoise...
    • Constats de versement de sommes par huissier.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 7
    Rente au profit de Claude Chauvin, de Gillois.

    1 media

    Rente au profit de Claude Chauvin, de Gillois.

    Date

    Entre le 09 novembre 1761 et le 12 février 1778

    Cote

    110J858

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Seconde génération.
    • Basile Monnier, parents et alliés.
    • Actes communs à Basile et à Claude, Matthieu et Xavier...
    • Rente au profit de Claude Chauvin, de Gillois.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 8
    Grange Boisson.

    1 media

    Grange Boisson.

    Date

    1791-1793

    Cote

    110J1110

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Poligny.
    • Grange Boisson.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 9
    Rentes et ventes au profit de Marguerite-Françoise Himbert.

    1 media

    Rentes et ventes au profit de Marguerite-Françoise Himbert.

    Date

    1738-1789

    Cote

    110J861

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Seconde génération.
    • Basile Monnier, parents et alliés.
    • Actes et documents concernant Marguerite-Françoise...
    • Rentes et ventes au profit de Marguerite-Françoise...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 10
    Actes communs à Antoine et Basile Monnier, père et fils.

    1 media

    Actes communs à Antoine et Basile Monnier, père et fils.

    Date

    1748-1762

    Cote

    110J857

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Seconde génération.
    • Basile Monnier, parents et alliés.
    • Actes communs à Antoine et Basile Monnier, père et...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 11
    Pierre Xavier Monnier et son épouse, Marie Angélique Monnier.

    1 media

    Pierre Xavier Monnier et son épouse, Marie Angélique Monnier.

    Date

    1790-1819

    Cote

    110J865

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Seconde génération.
    • Basile Monnier, parents et alliés.
    • Pierre Xavier Monnier et son épouse, Marie Angélique...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées