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Enquête par le préfet du Jura, demandée par le ministère de l'agriculture, sur la substitution du pesage au mesurage dans les ventes des grains, correspondance.

Date

1850-1858

Cote

6M1445

2

Contrôle du poids à l'hectolitre du blé-froment et de divers grains dans les principales villes du département pour la taxation du pain : correspondance, états des pesages, comptes-rendus.

Date

1878-1884

Cote

6M1452

3

Contrôle du poids à l'hectolitre du blé-froment et de divers grains dans les principales villes du département pour la taxation du pain : correspondance, états des pesages, comptes-rendus.

Date

1841-1852

Cote

6M1448

4

Contrôle du poids à l'hectolitre du blé-froment et de divers grains dans les principales villes du département pour la taxation du pain : correspondance, états des pesages, comptes-rendus.

Date

1885-1890

Cote

6M1453

5

Contrôle du poids à l'hectolitre du blé-froment et de divers grains dans les principales villes du département pour la taxation du pain : correspondance, états des pesages, comptes-rendus.

Date

1861-1868

Cote

6M1450

6

Contrôle du poids à l'hectolitre du blé-froment et de divers grains dans les principales villes du département pour la taxation du pain : correspondance, états des pesages, comptes-rendus.

Date

1891-1903

Cote

6M1454

7

Contrôle du poids à l'hectolitre du blé-froment et de divers grains dans les principales villes du département pour la taxation du pain : correspondance, états des pesages, comptes-rendus.

Date

1853-1860

Cote

6M1449

8

Contrôle du poids à l'hectolitre du blé-froment et de divers grains dans les principales villes du département pour la taxation du pain : correspondance, états des pesages, comptes-rendus.

Date

1819-1832

Cote

6M1446

9

Contrôle du poids à l'hectolitre du blé-froment et de divers grains dans les principales villes du département pour la taxation du pain : correspondance, états des pesages, comptes-rendus.

Date

1869-1875

Cote

6M1451

10

Contrôle du poids à l'hectolitre du blé-froment et de divers grains dans les principales villes du département pour la taxation du pain : correspondance, états des pesages, comptes-rendus.

Date

1833-1840

Cote

6M1447