• sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Des droits d'usage dans les forêts de l'administration des bois communaux et de l'affouage. Tome deuxième.

    Date de publication

    1851

    Auteur

    MEAUME E.[auteur]

    Cote

    8oG2514/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Des droits d'usage dans les forêts de l'administration...
  2. Résultat n°2

    Introduction générale à l'étude de la législation et de la jurisprudence forestières, ou notions élémentaires de droit administratif appliqué aux matières forestières.

    Date de publication

    1845

    Auteur

    MEAUME E.[auteur]

    Cote

    8oG2535

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Introduction générale à l'étude de la législation et...
  3. Résultat n°3

    Des droits d'usage dans les forêts de l'administration des bois communaux et de l'affouage. Tome premier.

    Date de publication

    1851

    Auteur

    MEAUME E.[auteur]

    Cote

    8oG2514/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Des droits d'usage dans les forêts de l'administration...
  4. Résultat n°4

    Etude sur la réorganisation de l'administration des forêts.

    Date de publication

    1878

    Auteur

    MEAUME E.[auteur]

    Cote

    8oG2582/12, O31 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Etude sur la réorganisation de l'administration des...
  5. Résultat n°5

    Programme du cours élémentaire de législation et de jurisprudence professé à l'Ecole royale forestière.

    Date de publication

    1846

    Auteur

    MEAUME E.[auteur]

    Cote

    8oG2504

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Programme du cours élémentaire de législation et de...