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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Des droits d'usage dans les forêts de l'administration des bois communaux et de l'affouage. Tome deuxième.
Cote
8oG2514/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Des droits d'usage dans les forêts de l'administration...
2

Introduction générale à l'étude de la législation et de la jurisprudence forestières, ou notions élémentaires de droit administratif appliqué aux matières forestières.
Cote
8oG2535
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Introduction générale à l'étude de la législation et...
3

Des droits d'usage dans les forêts de l'administration des bois communaux et de l'affouage. Tome premier.
Cote
8oG2514/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Des droits d'usage dans les forêts de l'administration...
4

Etude sur la réorganisation de l'administration des forêts.
Cote
8oG2582/12, O31 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Etude sur la réorganisation de l'administration des...
5

Programme du cours élémentaire de législation et de jurisprudence professé à l'Ecole royale forestière.
Cote
8oG2504
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Programme du cours élémentaire de législation et de...