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1
Naissances, mariages.

113 medias

Naissances, mariages.

Date

1913-1922

Cote

3E/9259

2
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

162 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1893-1897

Cote

3E/9255

3
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

216 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1828-1832

Cote

3E/4996

4
Matrice des propriétés bâties.

62 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2228

5
Tables décennales.

2 lots 106 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1249

6
Loye (La), section C, l'Est, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section C, l'Est, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3410

7
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, an XII-1812.

386 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, an XII-1812.

Date

1803-1812

Cote

3E/4992

8
La Loye (Jura). 1. L'église. 10, avenue Jean-Jaurès, Paris.

1 media

La Loye (Jura). 1. L'église. 10, avenue Jean-Jaurès, Paris.

Date

-

Cote

7Fi196

9
Matrice des propriétés bâties.

79 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2227

10
Loye (La), section A, les Herbues, feuille 4.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section A, les Herbues, feuille 4.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3403

11
Baptêmes, mariages, sépultures.

197 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1761-1774

Cote

3E/542

12
Loye (La), section C, l'Est, feuille 5.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section C, l'Est, feuille 5.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3412

13
Tables décennales.

2 lots 86 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1251

14
Loye (La), section E , la Chaux, feuille unique.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section E , la Chaux, feuille unique.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3420

15
Naissances, 1819-1822 ; mariages, 1813, 1819-1822 ; décès, publications de mariage, 1818-1822.

261 medias

Naissances, 1819-1822 ; mariages, 1813, 1819-1822 ; décès, publications de mariage, 1818-1822.

Date

1813-1822

Cote

3E/4994

16
Baptêmes, mariages, sépultures, février 1735-avril 1751.

114 medias

Baptêmes, mariages, sépultures, février 1735-avril 1751.

Date

1735-1751

Cote

5E331/43

17
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

220 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1887

Cote

3E/8518

18
Tables décennales.

2 lots 89 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1250

19
Tables décennales.

2 lots 119 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1246

20
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, décembre 1770-octobre 1784.

158 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, décembre 1770-octobre 1784.

Date

1770-1784

Cote

5E331/45

21
Tables décennales.

2 lots 111 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1247

22
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

194 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9256

23
Baptêmes, septembre 1648-mai 1666 ; mariages juillet 1648-mai 1666.

59 medias

Baptêmes, septembre 1648-mai 1666 ; mariages juillet 1648-mai 1666.

Date

1648-1666

Cote

5E331/39

24
Tables décennales.

2 lots 109 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1244

25

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1096.

Date

1914

Cote

3P2230

26
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

467 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/5001

27
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, avril 1784-1792.

131 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, avril 1784-1792.

Date

1784-1792

Cote

5E331/46

28
La Loye (Jura). Grande motte féodale du XIème siècle, siège d'un château des comtes de Bourgogne, aujourd'hui disparu. 57206 Sarreguemines, Pierron.

1 media

La Loye (Jura). Grande motte féodale du XIème siècle, siège d'un château des comtes de Bourgogne, aujourd'hui disparu. 57206 Sarreguemines, Pierron.

Date

-

Cote

7Fi626

29
Listes nominatives, 1836, 1841, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

176 medias

Listes nominatives, 1836, 1841, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1836-1891

Cote

5E331/13

30
Loye (La), section A, les Herbues, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section A, les Herbues, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3402

31
Tables décennales. .

2 lots 120 medias

Tables décennales. .

Date

1823-1832

Cote

3E/1245

32
Baptêmes, mariages, sépultures, avril 1784-1792.

131 medias

Baptêmes, mariages, sépultures, avril 1784-1792.

Date

1784-1792

Cote

5E331/46

33

Clandestins de la liberté. Ligne de démarcation et frontière suisse (1940-1944).

Date

-

Cote

8oF1352

34
Tables décennales.

2 lots 107 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1248

35
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

234 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1888-1892

Cote

3E/8519

36
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

260 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1838-1842

Cote

3E/4998

37
Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 5.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 5.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3418

38

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1914

Cote

3P2229

39

Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages des cantons de Montbarrey, Villers-Farlay, et des bords de Loue.

Date

-

Cote

8oF1604

40
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

224 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1877

Cote

3E/3781

41
Loye (La), section B, le Village, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section B, le Village, feuille 1.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3404

42
Loye (La), section C, l'Est, feuille 6.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section C, l'Est, feuille 6.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3413

43
Loye (La), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3406

44
Baptêmes, mariages, sépultures.

322 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1775-1792

Cote

3E/543

45

La Vie paroissiale

Date

1938-1939

Cote

Per171

46
Baptêmes, mariages, sépultures, décembre 1770-octobre 1784.

158 medias

Baptêmes, mariages, sépultures, décembre 1770-octobre 1784.

Date

1770-1784

Cote

5E331/45

47
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, juin 1711-février 1735.

272 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, juin 1711-février 1735.

Date

1711-1735

Cote

5E331/42

48

Bases des cantonnements dans la forêt de Chaux, d'après l'arrêt rendu par la cour impériale de Besançon le 13 juin 1864.

Date

-

Cote

Br4089

49
Baptêmes, mariages, sépultures 1737, 1739-1760.

239 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1737, 1739-1760.

Date

1737-1760

Cote

3E/541

50
Augerans et La Loye, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Augerans et La Loye, canton de Montbarrey, terminés sur le terrain en 1837. Pour Augerans : 01/12/1837. Pour La Loye : 10/01/1838.Date : 1837-1838 ; géomètre : Lamare et Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 71,5 X 106 cm.

1 media

Augerans et La Loye, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Augerans et La Loye, canton de Montbarrey, terminés sur le terrain en 1837. Pour Augerans : 01/12/1837. Pour La Loye : 10/01/1838.Date : 1837-1838 ; géomètre : Lamare et Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 71,5 X 106 cm.

Date

1837-1838

Cote

3Pplan6575

51

Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date

-

Cote

8oF990

52
Tables décennales.

2 lots 83 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1252

53
Baptêmes, juin 1666-avril 1708 ; mariages novembre 1666-novembre 1684 ; baptêmes, mariages, sépultures avril 1685-avril 1708.

212 medias

Baptêmes, juin 1666-avril 1708 ; mariages novembre 1666-novembre 1684 ; baptêmes, mariages, sépultures avril 1685-avril 1708.

Date

1666-1708

Cote

5E331/40

54

Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)

Date

1999-2009

Cote

2286W102

55
Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 6.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 6.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3419

56
Augerans, Bans, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Vaudrey.

22 medias

Augerans, Bans, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Vaudrey.

Date

-

Cote

6M182

57
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 179 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13512

58

Les églises romanes de Franche-Comté. Centre régional de documentation pédagogique.

Date

-

Cote

Br3081

59
Série communale : baptêmes, septembre 1648-mai 1666 ; mariages juillet 1648-mai 1666.

59 medias

Série communale : baptêmes, septembre 1648-mai 1666 ; mariages juillet 1648-mai 1666.

Date

1648-1666

Cote

5E331/39

60
Baptêmes, mariages, sépultures, avril 1751-décembre 1770.

214 medias

Baptêmes, mariages, sépultures, avril 1751-décembre 1770.

Date

1751-1770

Cote

5E331/44

61
La Grande Loye (Jura). Le moulin Roland. Dole, Karrer.

1 media

La Grande Loye (Jura). Le moulin Roland. Dole, Karrer.

Date

-

Cote

7Fi190

62
Naissances, 1813-1818 ; mariages, 1814-1818 ; décès, publications de mariage, 1813-1817.

251 medias

Naissances, 1813-1818 ; mariages, 1814-1818 ; décès, publications de mariage, 1813-1817.

Date

1813-1818

Cote

3E/4993

63

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13512

64
Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 2.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 2.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3415

65
Loye (La), section C, l'Est, feuille 4.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section C, l'Est, feuille 4.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3411

66
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

168 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9258

67
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

463 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/4999

68
Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 4.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 4.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3417

69

Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1946. Dénombrement : état récapitulatif sommaire de la population, 1911 et 1921.

Date

1836-1946

Cote

5E331/13

70
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, avril 1751-décembre 1770.

214 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, avril 1751-décembre 1770.

Date

1751-1770

Cote

5E331/44

71
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

2 lots 282 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

Date

1933-1942

Cote

3E/13839

72
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

535 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/5000

73
Loye (La), section A, les Herbues, feuille 2.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section A, les Herbues, feuille 2.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3401

74
Tables décennales.

2 lots 122 medias

Tables décennales.

Date

1802-1812

Cote

3E/1243

75
Etat de sections.

338 medias

Etat de sections.

Date

1838

Cote

3P2224

76
La Loye (Jura). La maison de Paille. 10, avenue Jean-Jaurès, Paris.

1 media

La Loye (Jura). La maison de Paille. 10, avenue Jean-Jaurès, Paris.

Date

-

Cote

7Fi195

77
Loye (La), section A, les Herbues, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Loye (La), section A, les Herbues, feuille 1.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3400

78
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

239 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1837

Cote

3E/4997

79
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

222 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1878-1882

Cote

3E/3782

80
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

220 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1827

Cote

3E/4995