Lons-le-Saunier, canton

1

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

Date

1945

Cote

376W92

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

2

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

Date

1953

Cote

376W121

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

3

Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)- résorption de la décharge communale de Montmorot (1984/1987) - photos- adhésion ou non au SICTOM de Lons (1987/1988)- dossier général (1987/1993)Canton d'Orgelet :- recensement (1984/1988)Canton de Saint-Amour :- recensement (1986/1987)Canton de Voiteur :- recensement + procès-verbaux de gendarmerie (1985/1988)- problématique des décharges sauvages de Baume-les-Messieurs et Domblans (1978/1989)

Date

1978-1989

Cote

2286W76

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)-...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

4

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

1983

Cote

2268W134

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
Municipales
Compositions des conseils municipaux par cantons après...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

5

cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003

Date

1941-2004

Cote

2408W5

Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003

Producteur :

Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

6

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Lons-le-Saunier - Entreprise GAUTHIER à Lons-le-Saunier (serrurerie d'art), projet d'extension de l'entreprise : demande d'aide. - Société SCIB à Lons-le-Saunier (entreprise de chauffage), dépôt de bilan de la société (1980-1981). - Société JURA AUTOMOBILES à Lons-le-Saunier, liquidation de la société (1977). - MOREY S.A. à Lons-le-Saunier (bobinage de transformation et mécanique générale), demandes de prime (1977 ; 1982). - Entreprise BRUGNOT à Lons-le-Saunier (machines agricoles), implantation à Montmorot (1978). - Etablissements PELEN à Lons-le-Saunier (chocolatier), demande de prime aux investissements économisant l'énergie. - Société GICEP (appareils électriques), projet d'installation à Courlaoux (1980). - Société CJR - SKF (industrie métallique), projet de fermeture de l'usine de Lons-le-Saunier (1977). - Restaurant, projet d'installation sur la zone industrielle de Lons-le-Saunier (1973).

Date

1973-1982

Cote

1112W125

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

7

Carnet du Jura. Berceaux originels des noms des familles. Région de Voiteur, Bletterans et Lons-le-Saunier.

Date de publication

1995

Auteur

GRAND-CLEMENT Michel[auteur]

Cote

Br3305

Contexte : brochures
Br
Br3251-3500
Carnet du Jura. Berceaux originels des noms des familles....

8

Lons-le-Saunier

Date

1806-1813

Cote

3P111

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
Lons-le-Saunier

9

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

Date

1952

Cote

376W350

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

10

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

Date

1962

Cote

376W285

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

11

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

Date

1959

Cote

376W491

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

12

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de LONS-LE-SAUNIER

Date

1947

Cote

376W45

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

13

- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)

Date

1993-2002

Cote

2286W86

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

14

Feuille de présentation et table des cartes

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6682/2

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds de la Préfecture
Documents cadastraux
Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
Canton de Lons-le-Saunier
Feuille de présentation et table des cartes

15

1 media

Environs de Lons le saunier - Baume les Messieurs - Vue Générale

Cote

7Fi2578

Contexte : 7Fi
Environs de Lons le saunier - Baume les Messieurs -...

16

Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 2 - Lons-le-Saunier.

Date de publication

1975

Cote

Br4202/2

Contexte : brochures
Br
Br4001-4250
Liste des communes de l'arrondissement par cantons....

17

Suivi du plan départemental de gestion et d'élimination des déchets du BTP- présentation d'un site BIPE- réunion AMJ du 1er juin 2006- recherche d'un site sur le secteur de Champagnole : réunion- recherche d'un site sur le secteur de Lons-le-Saunier : réunion du 08/07/2005- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 30/11/2005- projet de guide pour la prise en compte des déchets de chantier dans les marchés publics- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 05/12/2006 (création groupe de travail)- réunion du groupe de travail du 12/01/2007, du 16/05/2007, du 13/06/2007; du 29/06/2007- point presse du 10/08/2007- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 21/11/2007- réunion du comité de suivi du 30/01/2008- les 20 ans du tri le 13/06/2008- réunion du comité de suivi du plan de gestion des déchets du BTP du 20/01/2009

Date

2005-2009

Cote

2286W98

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
Suivi du plan départemental de gestion et d'élimination...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

18

1 media

Lons-le-Saunier (Jura). Place Perraud. Entrée des Arcades. B.F. Paris.

Date

1906 date poste

Cote

7Fi1835

Contexte : 7Fi
Lons-le-Saunier (Jura). Place Perraud. Entrée des Arcades....

19

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

Date

1962

Cote

376W318

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

20

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

Date

1962

Cote

376W220

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

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Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

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Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003

Date

Cote

Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

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Carnet du Jura. Berceaux originels des noms des familles. Région de Voiteur, Bletterans et Lons-le-Saunier.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Lons-le-Saunier

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

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Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de LONS-LE-SAUNIER

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Feuille de présentation et table des cartes

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Environs de Lons le saunier - Baume les Messieurs - Vue Générale

Cote

Contexte : 7Fi

Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 2 - Lons-le-Saunier.

Date de publication

Cote

Contexte : brochures

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

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Lons-le-Saunier (Jura). Place Perraud. Entrée des Arcades. B.F. Paris.

Date

Cote