Filtrer les résultats
Multimédias
  • 41
  • 2
Période
  • 2
  • 5
  • 27
  • 10
Lieux
  • 43
  • 4
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 2

  • sur 3
43 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER
Cote
376W92
 Date
1945
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...
2

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER
Cote
376W121
 Date
1953
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...
3

Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)- résorption de la décharge communale de Montmorot (1984/1987) - photos- adhésion ou non au SICTOM de Lons (1987/1988)- dossier général (1987/1993)Canton d'Orgelet :- recensement (1984/1988)Canton de Saint-Amour :- recensement (1986/1987)Canton de Voiteur :- recensement + procès-verbaux de gendarmerie (1985/1988)- problématique des décharges sauvages de Baume-les-Messieurs et Domblans (1978/1989)
Cote
2286W76
 Date
1978-1989
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton, Orgelet, canton, Saint-Amour, canton, Voiteur, canton, Baume-les-Messieurs, commune, Domblans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)-...
4

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.
Cote
2268W134
 Date
1983
 Lieu
Arbois, canton, Orgelet, canton, Arinthod, canton, Bletterans, canton, Champagnole, canton, Beaufort, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton, Lons-le-Saunier, canton, Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
5

cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003
Cote
2408W5
 Date
1941-2004
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton, Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003
6

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Lons-le-Saunier - Entreprise GAUTHIER à Lons-le-Saunier (serrurerie d'art), projet d'extension de l'entreprise : demande d'aide. - Société SCIB à Lons-le-Saunier (entreprise de chauffage), dépôt de bilan de la société (1980-1981). - Société JURA AUTOMOBILES à Lons-le-Saunier, liquidation de la société (1977). - MOREY S.A. à Lons-le-Saunier (bobinage de transformation et mécanique générale), demandes de prime (1977 ; 1982). - Entreprise BRUGNOT à Lons-le-Saunier (machines agricoles), implantation à Montmorot (1978). - Etablissements PELEN à Lons-le-Saunier (chocolatier), demande de prime aux investissements économisant l'énergie. - Société GICEP (appareils électriques), projet d'installation à Courlaoux (1980). - Société CJR - SKF (industrie métallique), projet de fermeture de l'usine de Lons-le-Saunier (1977). - Restaurant, projet d'installation sur la zone industrielle de Lons-le-Saunier (1973).
Cote
1112W125
 Date
1973-1982
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton, Lons-le-Saunier, commune, Montmorot, commune, Courlaoux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
7

Carnet du Jura. Berceaux originels des noms des familles. Région de Voiteur, Bletterans et Lons-le-Saunier.
Cote
Br3305
 Date- Lieu
Voiteur, canton, Bletterans, canton, Lons-le-Saunier, canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3251-3500
  • Carnet du Jura. Berceaux originels des noms des familles....
8

Lons-le-Saunier
Cote
3P111
 Date
1806-1813
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
  • Lons-le-Saunier
9

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER
Cote
376W350
 Date
1952
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
10

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER
Cote
376W285
 Date
1962
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
11

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER
Cote
376W491
 Date
1959
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
12

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de LONS-LE-SAUNIER
Cote
376W45
 Date
1947
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...
13

- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)
Cote
2286W86
 Date
1993-2002
 Lieu
Nozeroy, canton, Charency, commune, Aubépin (L'), commune, Chazelles, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Orbagna, commune, Augea, commune, Lons-le-Saunier, canton, Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • - gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy...
14

Feuille de présentation et table des cartes
Cote
3Pplan6682/2
 Date
1809-1810
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Feuille de présentation et table des cartes
15
Environs de Lons le saunier - Baume les Messieurs - Vue Générale

1 media

Environs de Lons le saunier - Baume les Messieurs - Vue Générale
Cote
7Fi2578
 Date- Lieu
Lons-le-Saunier, canton, Baume-les-Messieurs, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Environs de Lons le saunier - Baume les Messieurs -...
16

Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 2 - Lons-le-Saunier.
Cote
Br4202/2
 Date- Lieu
Lons-le-Saunier, canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Liste des communes de l'arrondissement par cantons....
17

Suivi du plan départemental de gestion et d'élimination des déchets du BTP- présentation d'un site BIPE- réunion AMJ du 1er juin 2006- recherche d'un site sur le secteur de Champagnole : réunion- recherche d'un site sur le secteur de Lons-le-Saunier : réunion du 08/07/2005- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 30/11/2005- projet de guide pour la prise en compte des déchets de chantier dans les marchés publics- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 05/12/2006 (création groupe de travail)- réunion du groupe de travail du 12/01/2007, du 16/05/2007, du 13/06/2007; du 29/06/2007- point presse du 10/08/2007- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 21/11/2007- réunion du comité de suivi du 30/01/2008- les 20 ans du tri le 13/06/2008- réunion du comité de suivi du plan de gestion des déchets du BTP du 20/01/2009
Cote
2286W98
 Date
2005-2009
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton, Champagnole, canton, Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Suivi du plan départemental de gestion et d'élimination...
18
Lons-le-Saunier (Jura). Place Perraud. Entrée des Arcades. B.F. Paris.

1 media

Lons-le-Saunier (Jura). Place Perraud. Entrée des Arcades. B.F. Paris.
Cote
7Fi1835
 Date
1906 date poste
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Lons-le-Saunier (Jura). Place Perraud. Entrée des Arcades....
19

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER
Cote
376W318
 Date
1962
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
20

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER
Cote
376W220
 Date
1962
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...