Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Baptêmes, mariages et sépultures.

    111 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 07 janvier 1783 et le 31 décembre 1791

    Cote

    5E498/11, 5E498/39 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • L
    • Loisia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages et sépultures.
  2. Résultat n°2
    Décès.

    201 medias

    Décès.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/4608

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LOISIA
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  3. Résultat n°3

    Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

    Date de publication

    1965

    Auteur

    BESSARD Pierre[auteur]

    Cote

    4oF19

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de...
  4. Résultat n°4
    Loisia, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Bénier

    1 media

    Loisia, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Bénier

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3175

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Loisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Loisia, section C, le Village, feuille 3.géomètre :...
  5. Résultat n°5

    C.V.O. n°2 de Loisia à Champagnole.- Travaux, 1905-1906. Aliénations de terrains par suite de travaux aux C.V.O. n°1 et n°2, 1862-1863 et 1924.

    Date

    1862-1924

    Cote

    5E498/59

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • C.V.O. n°2 de Loisia à Champagnole.- Travaux, 1905-1906....
  6. Résultat n°6
    Décès.

    182 medias

    Décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/4611

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LOISIA
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  7. Résultat n°7

    Signalement d'un insoumis.

    Date

    1891-1892

    Cote

    5E498/35

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Signalement d'un insoumis.
  8. Résultat n°8

    Canton de Saint Amour- Commune de Loisia: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

    Date

    1937-1944

    Cote

    305W7

    • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
    • Canton de Saint Amour- Commune de Loisia: liste des...

    Producteur :

    Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  9. Résultat n°9

    Section C du VIllage, 2ème feuille, parcelles 144-830.

    Date

    1827

    Cote

    5E498/plan9

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Plans cotés en dehors de liasses
    • Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version...
    • Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept...
    • Section C du VIllage, 2ème feuille, parcelles 144-830.
  10. Résultat n°10
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    202 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 02 mars 1686 et le 16 février 1736

    Cote

    5E498/7, 5E498/34 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  11. Résultat n°11

    Section B de Champagne, 1ère feuille, parcelles 1-472.

    Date

    1827

    Cote

    5E498/plan5

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Plans cotés en dehors de liasses
    • Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version...
    • Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept...
    • Section B de Champagne, 1ère feuille, parcelles 1-472.
  12. Résultat n°12

    Section E de Chaillot, 2ème feuille, parcelles 595-944bis.

    Date

    1827

    Cote

    5E498/plan16

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Plans cotés en dehors de liasses
    • Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version...
    • Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept...
    • Section E de Chaillot, 2ème feuille, parcelles 595-944bis.
  13. Résultat n°13

    Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit.

    Date

    1885-1889

    Cote

    5E498/63

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
  14. Résultat n°14

    Tableau de recensement.

    Date

    1868

    Cote

    5E498/38

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Tableau de recensement.
  15. Résultat n°15
    Tables décennales.

    2 lots 152 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1325

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  16. Résultat n°16

    Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux et Loisia (tome 1)

    Date

    1827-1828

    Cote

    3Pplan6755

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Amour
    • Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna,...
  17. Résultat n°17
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    153 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10426

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LOISIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  18. Résultat n°18

    Section A du Bois de Banc, 2ème feuille, parcelles 383-927.

    Date

    1827

    Cote

    5E498/plan3

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Plans cotés en dehors de liasses
    • Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version...
    • Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept...
    • Section A du Bois de Banc, 2ème feuille, parcelles...
  19. Résultat n°19
    Baptêmes, mariages et sépultures.

    190 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 08 janvier 1737 et le 24 décembre 1753

    Cote

    5E498/8, 5E498/36 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • L
    • Loisia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages et sépultures.
  20. Résultat n°20
    Naissances.

    225 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/4599

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LOISIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  21. Résultat n°21
    Mariages, publications de mariage.

    124 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10424

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LOISIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  22. Résultat n°22

    Concessions au cimetière.

    Date

    1877-1924

    Cote

    5E498/56

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Propriétés et droits divers
    • Concessions au cimetière.
  23. Résultat n°23
    Mariages, publications de mariage.

    269 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8376

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LOISIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  24. Résultat n°24
    Décès.

    211 medias

    Décès.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/4609

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LOISIA
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  25. Résultat n°25

    Délimitation partielle de la forêt communale de Champagne (section de Loisia) : procès-verbal.

    Date

    1852-1855

    Cote

    5E498/50

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois [Voir à la fin du répertoire l'inventaire du plan...
    • Délimitation partielle de la forêt communale de Champagne...
  26. Résultat n°26

    Coupe ordinaire : procès-verbal d'arpentage.

    Date

    1862

    Cote

    5E498/52

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois [Voir à la fin du répertoire l'inventaire du plan...
    • Coupe ordinaire : procès-verbal d'arpentage.
  27. Résultat n°27

    Chemins ruraux n°1 et n°2 dits de la Combe Boiteux et de Recomeix.- Reconnaissance et construction, 1900. Travaux à différentes dessertes.- Acquisitions de terrains, 1875-1881.

    Date

    1875-1900

    Cote

    5E498/60

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Chemins ruraux n°1 et n°2 dits de la Combe Boiteux...
  28. Résultat n°28

    Rôles récapitulatifs.

    Date

    1890-1897

    Cote

    5E498/33

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles des contributions directes
    • Rôles récapitulatifs.
  29. Résultat n°29

    Réparations au presbytère : cahier des charges et adjudication des travaux, 28 juillet 1782.

    Date

    1782

    Cote

    5E498/5

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Edifices
    • Réparations au presbytère : cahier des charges et adjudication...
  30. Résultat n°30

    Coupes affouagères.- Fixation de valeur, 1884 et 1886 ; règlement de distribution, 1864 ; rôles, 1873-1892 ; procès-verbaux d'adjudication des travaux de l'exploitation, 1861-1904.

    Date

    1861-1904

    Cote

    5E498/53

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois [Voir à la fin du répertoire l'inventaire du plan...
    • Coupes affouagères.- Fixation de valeur, 1884 et 1886...
  31. Résultat n°31

    Tableau d'assemblage.

    Date

    1827

    Cote

    5E498/plan1

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Plans cotés en dehors de liasses
    • Cadastre napoléonien [Non communicable, voir version...
    • Plans cadastraux.- Tableau d'assemblage et dix-sept...
    • Tableau d'assemblage.
  32. Résultat n°32
    Mariages, publications de mariage.

    225 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1842-1852

    Cote

    3E/4606

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LOISIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  33. Résultat n°33

    Statistique agricole.- Registre de renseignements, 1857-1860 ; questionnaires de la statistique décennale, 1882 et 1892 ; annuelle, 1853-1873 ; renseignements sur les cultures et les récoltes, 1872-1889.

    Date

    1857-1892

    Cote

    5E498/19

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistiques. (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole.- Registre de renseignements,...
  34. Résultat n°34
    Tables décennales.

    2 lots 131 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1327

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.
  35. Résultat n°35

    Etats récapitulatifs et listes nominatives, 1851-1962. Mouvement de la population, 1889-1896.

    Date

    1851-1962

    Cote

    5E498/18

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistiques. (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Etats récapitulatifs et listes nominatives, 1851-1962....
  36. Résultat n°36
    Naissances, décès.

    357 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8375

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LOISIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  37. Résultat n°37
    Loisia, section D, la Doye, feuille 4.géomètre : [?]

    1 media

    Loisia, section D, la Doye, feuille 4.géomètre : [?]

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3179

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Loisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Loisia, section D, la Doye, feuille 4.géomètre : [?]
  38. Résultat n°38
    Naissances.

    176 medias

    Naissances.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/4602

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LOISIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations 8 mai 1853-30 mars 1879.

    Date

    1853-1879

    Cote

    5E498/15

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Registre des délibérations 8 mai 1853-30 mars 1879.
  40. Résultat n°40
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1331

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Amour
    • Tables décennales.