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Résultat n°1

Guerre de 1870-1871.- Réquisitions, indemnités, 1870-1874. Guerre de 1914-1918.- Réquisitions, indemnités, 1914-1917.

Date

1870-1917

Cote

5E522/23

Résultat n°2
Tables décennales.

2 lots 106 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1321

Résultat n°3

Ferme du droit de chasse : Procès-verbaux d'adjudication, 1830 et 1849 ; délibération du conseil municipal, 1873.

Date

1830-1873

Cote

5E522/50

Résultat n°4
Baptêmes, mariages, sépultures.

107 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 19 janvier 1767 et le 11 février 1792

Cote

5E522/6

Résultat n°5

Tableaux de recensement des classes de 1845-1905 (un an sur cinq).

Date

1845-1905

Cote

5E522/18

Résultat n°6

Route impériale N°73 de Moulins à Bâle.- Construction d'aqueduc.

Date

1860

Cote

5E522/56

Résultat n°7
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

188 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3772

Résultat n°8
Tables décennales.

2 lots 91 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1322

Résultat n°9
Tables décennales.

2 lots 115 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1317

Résultat n°10

Affouage.- Partage, 1852-1891, réclamations faites par des particuliers, 1853-1878. Procès-verbaux de dénombrement de la coupe affouagère, 1875-1907. Extractions d'herbes, 1853 et 1897 ; des harts, 1886. Coupes extraordinaires.- Délivrance, 1859-1898.

Date

1852-1898

Cote

5E522/49

Résultat n°11

Acquisition du four banal, mars 1774.

Date

1774

Cote

5E522/2

Résultat n°12

Répertoires des actes soumis à l'enregistrement.

Date

Entre le 1er mai 1878 et le 31 juillet 1932

Cote

5E522/10

Résultat n°13

1866-1907.

Date

1866-1907

Cote

5E522/41

Résultat n°14

Listes des électeurs au tribunal de commerce de Dole.

Date

1884-1909

Cote

5E522/35

Résultat n°15

Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Date

-

Cote

8oF1605

Résultat n°16

Vaccinations : Listes nominatives récapitulatives annuelles, 1858-1862 et 1904.

Date

1858-1904

Cote

5E522/29

Résultat n°17
Baptêmes, mariages, sépultures, 28 août 1697 - 1er mai 1713 ; 7 janvier 1737 - 22 décembre 1737 ; 26 janvier 1738 - 11 janvier 1739 ; 9 février 1739 - 21 janvier 1740 ; 28 février 1740 - 29 décembre 1740.

62 medias

Baptêmes, mariages, sépultures, 28 août 1697 - 1er mai 1713 ; 7 janvier 1737 - 22 décembre 1737 ; 26 janvier 1738 - 11 janvier 1739 ; 9 février 1739 - 21 janvier 1740 ; 28 février 1740 - 29 décembre 1740.

Date

1697-1740

Cote

5E522/4

Résultat n°18
Lavangeot, section unique, feuille 3.géomètre : Patouillot

1 media

Lavangeot, section unique, feuille 3.géomètre : Patouillot

Date

1836

Cote

3Pplan3027

Résultat n°19
Matrice des propriétés bâties.

20 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1910

Cote

3P2062

Résultat n°20

Chemin de grande communication N°37 de Moissey à Orchamps.- Ouverture, rectification et construction d'aqueduc.

Date

1855-1884

Cote

5E522/54