Lamoura, commune - Recherche

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Demande d'érection d'une cure dans l'un des hameaux de Lamoura « La Combe du Lac », « le Boulu » ou « la Darbella », indépendante de celle de Septmoncel, 28 février 1783.

Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].Commune détachée de celle de Septmoncel en 1839.

Tables décennales.

Église à la Chaux-Berthod.- Acquisition de terrain et construction : rôle de répartition des frais entre les habitants et comptes des mandataires, 1810, 1817-1826.

1ère feuille, parcelles 1-327.

Tableau d'assemblage (incomplet) [échelle 10 000e].

Section B dite de la Frasse, une feuille (incomplète), échelle 10 000e.

Section C Forêt-Mont, une feuille, parcelles 1-351, échelle 5 000e.

Section G dite de la Chenevière, une feuille (incomplète), parcelles 1-737, 0,68 m x 0,48 m [échelle 5 000e]

Section F dite de Tréchaumont, une feuille (incomplète), parcelles 1-324, 0,64 m x 0,43 m, échelle 5 000e.

2ème feuille, parcelles 328-866.

Tables décennales.

Affaire entre particuliers.- Vente d'un domaine à la Combe du Lac par les consorts Delacroix à Joseph Constantin Duparchy, de Saint-Claude.

Vente d'un terrain situé lieu-dit Lamoura, paroisse de Chaux- Berthod par Jean Baptiste Jacquet Richardet à Jean Claude Mandrion, prêtre, pour y établir un presbytère, 1er juillet 1817. Acquisition de ce presbytère par la commune de Septmoncel pour la succursale de Chaux-Berthod : reconnaissance, estimation, traité et enquête administrative, 1831-1832 ; acte de vente, 10 septembre 1832 ; quittances, 1832 et 1834.

Environs de Lons-le-Saunier (Jura). Vallée de Revigny, le Viaduc. Paris, B.F.

Empêchement aux habitants de la Chaux-Berthod, commune de Septmoncel, d'être enterrés dans le cimetière, s'ils n'ont pas payés leur quote-part.

Tables décennales.

Citoyens mobilisables de Lamoura, 1848. Listes et contrôles nominatifs, 1832-1870.

Tables décennales.

Demande faite par des habitants de Lamoura pour que la commune fasse l'acquisition de l'église et réclamation de la somme versée pour la construction.

Donation de terrain pour construction d'une maison d'école.

Conscription.- Tableaux nominatifs de recensement des classes.

Registre de correspondance du maire (départ), 22 décembre 1839-18 mai 1890.

1840-1851.

Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1840-1870 ; de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1870.

Naissances, publications de mariage.

25 mai 1840-20 avril 1856.

Mariages, décès.

Armement.- Contrôles des armes.

1840-1895.

Construction du chemin de grande communication n°23 de Saint-Claude à Genève : lettre de protestation du maire de Lamoura au préfet et réponse en faveur du chemin, 1841-1842. Travaux, 1858-1860.

Nominations de personnel enseignant.

1841-1866.

Quitus du Conseil de préfecture.

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866.

Construction d'un mur de terrasse aux abords de l'église, 1842, 1845.

Listes des électeurs censitaires, 1842-1843 et 1846-1848.

1842-1848.

Plan du territoire de Septmoncel, Lamoura et Lajoux pour le partage de leurs propriétés dressé par les experts Ponard, Guillaume, Mermet, Guyenet et Gros, échelle générale 20 000e, échelle 2 500e pour la tourbière de la petite Joux, la tourbière du Manon, les Arobiers, le Frainois, les Gyps et la pièce au Châtelain, échelle 5 000e pour le Mont, les Donas, la forêt du Massacre et le Bief-Froid, 1842-1847 [lié à 5 E 323/93-94].

1842-1848.

Listes d'émargement (par type d'élections), 1843, 1852-1898.

1843, 1848, 1850-1856 et 1861.

Tables décennales.

Agrandissements du cimetière de Lamoura.- Acquisitions de terrain et dossier des travaux avec plans, 1844, 1859-1861, 1877-1878 et 1890-1891.

Demandes de dégrèvements d'impôts, 1888-1899. Dégrèvements accordés pour cause de sinistre agricole, 1844.

Construction d'un beffroi ; réparations au clocher et acquisition d'une cloche : dossier des travaux avec plan, 1845-1846. Acquisition d'une horloge pour être installée au clocher, 1893.

Martelage de la façade méridionale.

Procès-verbaux de plébiscite, 1851-1870 ; d'élections sénatoriales, 1876-1905 ; législatives, 1852-1898 ; d'arrondissement, 1852-1895 ; cantonales, 1852-1898 ; municipales, 1846-1896 ; nominations de maire et d'adjoints, 1860-1874.

Toiture de l'église.- Pose de chéneaux, 1847. Réfection partielle, 1861-1862, 1868 ; en totalité : dossier des travaux avec deux plans-calques, 1888-1890.

1620

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1857

1858

1859

1861

1862

1 janvier 1783

Demande d'érection d'une cure dans l'un des hameaux de Lamoura « La Combe du Lac », « le Boulu » ou « la Darbella », indépendante de celle de Septmoncel, 28 février 1783.

1 janvier 1790

Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].Commune détachée de celle de Septmoncel en 1839.

1 janvier 1790

Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].Commune détachée de celle de Septmoncel en 1839.

1 janvier 1803

Tables décennales.

1 janvier 1810

Église à la Chaux-Berthod.- Acquisition de terrain et construction : rôle de répartition des frais entre les habitants et comptes des mandataires, 1810, 1817-1826.

1 janvier 1812

1ère feuille, parcelles 1-327.

1 janvier 1812

Tableau d'assemblage (incomplet) [échelle 10 000e].

1 janvier 1812

Section B dite de la Frasse, une feuille (incomplète), échelle 10 000e.

1 janvier 1812

Section C Forêt-Mont, une feuille, parcelles 1-351, échelle 5 000e.

1 janvier 1812

Section G dite de la Chenevière, une feuille (incomplète), parcelles 1-737, 0,68 m x 0,48 m [échelle 5 000e]

1 janvier 1812

Section F dite de Tréchaumont, une feuille (incomplète), parcelles 1-324, 0,64 m x 0,43 m, échelle 5 000e.

1 janvier 1812

2ème feuille, parcelles 328-866.

1 janvier 1813

Tables décennales.

1 janvier 1817

Affaire entre particuliers.- Vente d'un domaine à la Combe du Lac par les consorts Delacroix à Joseph Constantin Duparchy, de Saint-Claude.

1 janvier 1817

Vente d'un terrain situé lieu-dit Lamoura, paroisse de Chaux- Berthod par Jean Baptiste Jacquet Richardet à Jean Claude Mandrion, prêtre, pour y établir un presbytère, 1er juillet 1817. Acquisition de ce presbytère par la commune de Septmoncel pour la succursale de Chaux-Berthod : reconnaissance, estimation, traité et enquête administrative, 1831-1832 ; acte de vente, 10 septembre 1832 ; quittances, 1832 et 1834.

1 janvier 1819

Environs de Lons-le-Saunier (Jura). Vallée de Revigny, le Viaduc. Paris, B.F.

1 janvier 1819

Empêchement aux habitants de la Chaux-Berthod, commune de Septmoncel, d'être enterrés dans le cimetière, s'ils n'ont pas payés leur quote-part.

1 janvier 1823

Tables décennales.

1 janvier 1832

Citoyens mobilisables de Lamoura, 1848. Listes et contrôles nominatifs, 1832-1870.

1 janvier 1833

Tables décennales.

1 janvier 1837

Demande faite par des habitants de Lamoura pour que la commune fasse l'acquisition de l'église et réclamation de la somme versée pour la construction.

1 janvier 1839

Donation de terrain pour construction d'une maison d'école.

1 janvier 1839

Conscription.- Tableaux nominatifs de recensement des classes.

1 janvier 1839

Registre de correspondance du maire (départ), 22 décembre 1839-18 mai 1890.

1 janvier 1840

1840-1851.

1 janvier 1840

Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1840-1870 ; de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1870.

1 janvier 1840

Naissances, publications de mariage.

1 janvier 1840

25 mai 1840-20 avril 1856.

1 janvier 1840

Mariages, décès.

1 janvier 1840

Armement.- Contrôles des armes.

1 janvier 1840

1840-1895.

1 janvier 1841

Construction du chemin de grande communication n°23 de Saint-Claude à Genève : lettre de protestation du maire de Lamoura au préfet et réponse en faveur du chemin, 1841-1842. Travaux, 1858-1860.

1 janvier 1841

Nominations de personnel enseignant.

1 janvier 1841

1841-1866.

1 janvier 1841

Quitus du Conseil de préfecture.

1 janvier 1841

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866.

1 janvier 1842

Construction d'un mur de terrasse aux abords de l'église, 1842, 1845.

1 janvier 1842

Listes des électeurs censitaires, 1842-1843 et 1846-1848.

1 janvier 1842

1842-1848.

1 janvier 1842

Plan du territoire de Septmoncel, Lamoura et Lajoux pour le partage de leurs propriétés dressé par les experts Ponard, Guillaume, Mermet, Guyenet et Gros, échelle générale 20 000e, échelle 2 500e pour la tourbière de la petite Joux, la tourbière du Manon, les Arobiers, le Frainois, les Gyps et la pièce au Châtelain, échelle 5 000e pour le Mont, les Donas, la forêt du Massacre et le Bief-Froid, 1842-1847 [lié à 5 E 323/93-94].

1 janvier 1842

1842-1848.

1 janvier 1843

Listes d'émargement (par type d'élections), 1843, 1852-1898.

1 janvier 1843

1843, 1848, 1850-1856 et 1861.

1 janvier 1843

Tables décennales.

1 janvier 1844

Agrandissements du cimetière de Lamoura.- Acquisitions de terrain et dossier des travaux avec plans, 1844, 1859-1861, 1877-1878 et 1890-1891.

1 janvier 1844

Demandes de dégrèvements d'impôts, 1888-1899. Dégrèvements accordés pour cause de sinistre agricole, 1844.

1 janvier 1845

Construction d'un beffroi ; réparations au clocher et acquisition d'une cloche : dossier des travaux avec plan, 1845-1846. Acquisition d'une horloge pour être installée au clocher, 1893.

1 janvier 1845

Martelage de la façade méridionale.

1 janvier 1846

Procès-verbaux de plébiscite, 1851-1870 ; d'élections sénatoriales, 1876-1905 ; législatives, 1852-1898 ; d'arrondissement, 1852-1895 ; cantonales, 1852-1898 ; municipales, 1846-1896 ; nominations de maire et d'adjoints, 1860-1874.

1 janvier 1847

Toiture de l'église.- Pose de chéneaux, 1847. Réfection partielle, 1861-1862, 1868 ; en totalité : dossier des travaux avec deux plans-calques, 1888-1890.

Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].Commune détachée de celle de Septmoncel en 1839.

1 janvier 1790