Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Listes des électeurs, 1848-1913. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1877-1882.

    Date

    1848-1913

    Cote

    5E33/40

    • Contexte : Archives communales déposées: LAJOUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes des électeurs, 1848-1913. Incapacités électorales...
  2. Résultat n°2
    Mariages, décès.

    333 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1853-1871

    Cote

    3E/4462

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LAJOUX
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès
    • Mariages, décès.
  3. Résultat n°3

    Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].Commune détachée de celle de Septmoncel en 1839.

    Cote

    3P2002

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lajoux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].Commune détachée...
  4. Résultat n°4

    Usine Grandclément.- Règlement d'eau sur la rivière de Valserine : avis de visite et arrêté.

    Date

    1900

    Cote

    5E33/92

    • Contexte : Archives communales déposées: LAJOUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Navigation et régime des eaux
    • Droit d'eau
    • Usine Grandclément.- Règlement d'eau sur la rivière...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 247 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1336

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7

    Rapport d'architecte et de notaire, décrets, correspondance et honoraires.

    Date

    1853-1855

    Cote

    5E33/66

    • Contexte : Archives communales déposées: LAJOUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Biens communaux
    • Partage des propriétés indivises bois, pâtures et autres...
    • Rapport d'architecte et de notaire, décrets, correspondance...
  8. Résultat n°8

    Formation d'un corps de sapeurs-pompiers, 1888 ; règlement disciplinaire, 1889 ; dépenses d'organisation et de service ; délibération, 1904. Elections : listes électorales, d'émargement et procès-verbal, 1907 et 1912.

    Date

    1888-1912

    Cote

    5E33/29

    • Contexte : Archives communales déposées: LAJOUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires [Société de tir (voir 5 E 33/118-119).]...
    • Sapeurs-pompiers [Pompe à incendie (voir 5 E 33/64)....
    • Formation d'un corps de sapeurs-pompiers, 1888 ; règlement...
  9. Résultat n°9

    Débits de boissons.- Réglementation municipale (autorisations, fermeture).

    Date

    1843-1890

    Cote

    5E33/32

    • Contexte : Archives communales déposées: LAJOUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Débits de boissons.- Réglementation municipale (autorisations,...
  10. Résultat n°10

    Enfants assistés.- Secours mensuel et rejet.

    Date

    1884-1890

    Cote

    5E33/102

    • Contexte : Archives communales déposées: LAJOUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Enfants assistés.- Secours mensuel et rejet.
  11. Résultat n°11

    Coupes affouagères.- Fixation de valeur, 1845-1896 ; rôles, 1843-1857. Procès-verbaux d'adjudication de l'exploitation de l'affouage et de récolement, 1855-1862.

    Date

    1843-1896

    Cote

    5E33/72

    • Contexte : Archives communales déposées: LAJOUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois [Partage des propriétés indivises entre Septmoncel,...
    • Coupes affouagères.- Fixation de valeur, 1845-1896...
  12. Résultat n°12

    Caisse des écoles.- Statuts, 1882 et 1942. Budgets, 1899-1941. Comptabilité : recettes et dépenses, 1884-1907 (cahier). Distribution de prix de l'école des garçons déléguée au prêtre, 1877.

    Date

    1877-1942

    Cote

    5E33/108

    • Contexte : Archives communales déposées: LAJOUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique [Des documents provenant de l'école...
    • Caisse des écoles.- Statuts, 1882 et 1942. Budgets,...
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 244 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1341

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14

    Echo paroissial de Lamoura - Lajoux

    Date

    1938-1939

    Cote

    Per259

    • Contexte : Périodiques
    • Per201-300
    • Echo paroissial de Lamoura - Lajoux
  15. Résultat n°15

    Eglise de Mijoux.- Réparations, 1844-1868, 1886-1901 et 1930-1931. Travaux à l'église, au presbytère et au cimetière, 1862.

    Date

    1844-1931

    Cote

    5E33/54

    • Contexte : Archives communales déposées: LAJOUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetières de Mijoux
    • Co-paroisse de Mijoux-Lajoux et Gex (Ain)
    • Eglise de Mijoux.- Réparations, 1844-1868, 1886-1901...
  16. Résultat n°16

    Travaux d'électrification (dossier avec cinq plans).

    Date

    1902-1907

    Cote

    5E33/91

    • Contexte : Archives communales déposées: LAJOUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Moyens de transport et énergie
    • Energie [Tourbières (voir 5 E 33/68).]
    • Travaux d'électrification (dossier avec cinq plans).
  17. Résultat n°17

    Affaires entre particuliers.- Vente de biens par suite de saisie.

    Date

    1854-1855

    Cote

    5E33/121

    • Contexte : Archives communales déposées: LAJOUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Affaires entre particuliers.- Vente de biens par suite...
  18. Résultat n°18

    Contrôles nominatifs indiquant l'habillement et l'équipement fournis.

    Date

    1889-1925

    Cote

    5E33/30

    • Contexte : Archives communales déposées: LAJOUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires [Société de tir (voir 5 E 33/118-119).]...
    • Sapeurs-pompiers [Pompe à incendie (voir 5 E 33/64)....
    • Contrôles nominatifs indiquant l'habillement et l'équipement...
  19. Résultat n°19

    16 janvier 1876-20 novembre 1892.

    Date

    1876-1892

    Cote

    5E33/3

    • Contexte : Archives communales déposées: LAJOUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 16 janvier 1876-20 novembre 1892.
  20. Résultat n°20

    Service vicinal.- Financement : budgets, subventions, 1851-1910 ; rôles nominatifs de prestations, 1909 et 1911.

    Date

    1851-1911

    Cote

    5E33/79

    • Contexte : Archives communales déposées: LAJOUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Energie.-...
    • Voirie
    • Service vicinal.- Financement : budgets, subventions,...