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Résultat n°1

Listes des électeurs, 1848-1913. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1877-1882.

Date

1848-1913

Cote

5E33/40

Résultat n°2
Mariages, décès.

333 medias

Mariages, décès.

Date

1853-1871

Cote

3E/4462

Résultat n°3

Usine Grandclément.- Règlement d'eau sur la rivière de Valserine : avis de visite et arrêté.

Date

1900

Cote

5E33/92

Résultat n°4

Tourbières.- Etats des superficies, épaisseur de la tourbe et exploitation annuelle, 1867 et 1895. Exploitation de la tourbe au lignon des Molunes : états nominatifs des déclarants et rôle d'affouage pour Lajoux, 1841. Tourbière de la Petite Joux : procès-verbal d'expertise ; autorisation de vente et adjudication (dossier avec plan), 1873-1874. Tourbière du Manon.- Location des herbes : procès-verbal, 1858-1907.

Date

1841-1907

Cote

5E33/68

Résultat n°5
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336

Résultat n°6

Rapport d'architecte et de notaire, décrets, correspondance et honoraires.

Date

1853-1855

Cote

5E33/66

Résultat n°7

Formation d'un corps de sapeurs-pompiers, 1888 ; règlement disciplinaire, 1889 ; dépenses d'organisation et de service ; délibération, 1904. Elections : listes électorales, d'émargement et procès-verbal, 1907 et 1912.

Date

1888-1912

Cote

5E33/29

Résultat n°8

Débits de boissons.- Réglementation municipale (autorisations, fermeture).

Date

1843-1890

Cote

5E33/32

Résultat n°9

Enfants assistés.- Secours mensuel et rejet.

Date

1884-1890

Cote

5E33/102

Résultat n°10

Coupes affouagères.- Fixation de valeur, 1845-1896 ; rôles, 1843-1857. Procès-verbaux d'adjudication de l'exploitation de l'affouage et de récolement, 1855-1862.

Date

1843-1896

Cote

5E33/72

Résultat n°11

Caisse des écoles.- Statuts, 1882 et 1942. Budgets, 1899-1941. Comptabilité : recettes et dépenses, 1884-1907 (cahier). Distribution de prix de l'école des garçons déléguée au prêtre, 1877.

Date

1877-1942

Cote

5E33/108

Résultat n°12
Tables décennales.

2 lots 244 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1341

Résultat n°13

Echo paroissial de Lamoura - Lajoux

Date

1938-1939

Cote

Per259

Résultat n°14

Eglise de Mijoux.- Réparations, 1844-1868, 1886-1901 et 1930-1931. Travaux à l'église, au presbytère et au cimetière, 1862.

Date

1844-1931

Cote

5E33/54

Résultat n°15

Travaux d'électrification (dossier avec cinq plans).

Date

1902-1907

Cote

5E33/91

Résultat n°16

Affaires entre particuliers.- Vente de biens par suite de saisie.

Date

1854-1855

Cote

5E33/121

Résultat n°17

Contrôles nominatifs indiquant l'habillement et l'équipement fournis.

Date

1889-1925

Cote

5E33/30

Résultat n°18

16 janvier 1876-20 novembre 1892.

Date

1876-1892

Cote

5E33/3

Résultat n°19

Service vicinal.- Financement : budgets, subventions, 1851-1910 ; rôles nominatifs de prestations, 1909 et 1911.

Date

1851-1911

Cote

5E33/79

Résultat n°20

Travaux aux C.G.C. n°25 de Morez à Oyonnax, 1866-1867 et 1887-1892 ; n°104 de Lons-le-Saunier à Genève, 1906.

Date

1866-1906

Cote

5E33/82