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  1. Résultat n°1

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.

    Date de publication

    1771

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/1

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  2. Résultat n°2

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXVIII : 1er janvier 1785 - 5 mai 1789.

    Date de publication

    1827

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/28, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  3. Résultat n°3

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXIII : 10 mai 1774 - 20 mai 1776.

    Date de publication

    1826

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/23, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  4. Résultat n°4

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome V : 1357 - 1380.

    Date de publication

    1824

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/5, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  5. Résultat n°5

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome IV : 1327 - 1357.

    Date de publication

    [1823 ?]

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/4, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  6. Résultat n°6

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

    Date de publication

    1772

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/2

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  7. Résultat n°7

    Code national ou recueil des décrets des représentants du peuple français sanctionnés par le roi

    Date

    1790

    Cote

    Per918

    • Contexte : Périodiques
    • Per901-1000
    • Code national ou recueil des décrets des représentants...
  8. Résultat n°8

    Annales des falsifications et de l'expertise chimique - recueil de travaux de chimie analytique, de législation et de jurisprudence internationales appliquées à l'expertise des marchandises

    Date

    1909-1985

    Cote

    Per1054

    • Contexte : Périodiques
    • Per1001-1100
    • Annales des falsifications et de l'expertise chimique...
  9. Résultat n°9

    Principales mesures législatives et administratives prises en faveur de l'agriculture sous le gouvernement de la 3e République.

    Date de publication

    1914

    Auteur

    Ministère de l'Agriculture[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG2363, Po349 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Principales mesures législatives et administratives...
  10. Résultat n°10

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.

    Date de publication

    1774

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/3

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  11. Résultat n°11

    Bulletin des lois de la république française

    Date

    1789-1930

    Cote

    Per886

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Bulletin des lois de la république française
  12. Résultat n°12

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome VII : 1401 - 1415.

    Date de publication

    1825

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/7, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  13. Résultat n°13

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XV : août 1589 - mai 1610.

    Date de publication

    1829

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/15, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
  14. Résultat n°14

    Impressions diverses - chambre des pairs de France

    Date

    1845-1847

    Cote

    Per864

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Impressions diverses - chambre des pairs de France
  15. Résultat n°15

    Code-manuel du recrutement de l'armée. Loi du 27 juillet 1872, suivie des lois, décrets, arrêtés, règlements, instructions, circulaires, décisions de principe, rendus pour son exécution, et des modèles d'actes, certificats, procès-verbaux, états, registres, etc.

    Date de publication

    1878

    Auteur

    Code-manuel du recrutement de l'armée (français) 1878[anonyme]

    Cote

    8oG2527

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Code-manuel du recrutement de l'armée. Loi du 27 juillet...
  16. Résultat n°16

    Procès-verbal des séances du corps législatif

    Date

    1802-1803

    Cote

    Per871

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Procès-verbal des séances du corps législatif
  17. Résultat n°17

    Procès-verbal des séances du conseil des anciens

    Date

    1798-1799

    Cote

    Per870

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Procès-verbal des séances du conseil des anciens
  18. Résultat n°18

    Recueil général des lois et des arrêtés en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public

    Date

    1800-1964

    Cote

    Per890

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Recueil général des lois et des arrêtés en matière...
  19. Résultat n°19

    Travaux de la commission des enfants trouvés instituée le 22 août 1849 par arrêté du ministre de l'Intérieur. Tome I.

    Date de publication

    1850

    Auteur

    Ministère de l'Intérieur[ouvrage collectif]

    Cote

    4oG1530/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Travaux de la commission des enfants trouvés instituée...
  20. Résultat n°20

    Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome IX : 1438 - 1461.

    Date de publication

    1825

    Auteur

    DECRUSY[co-auteur]

    Cote

    8oG2406/9, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...