102 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.
Cote
Fo2/1
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
Résultat n°2

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXVIII : 1er janvier 1785 - 5 mai 1789.
Cote
8oG2406/28, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
Résultat n°3

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXIII : 10 mai 1774 - 20 mai 1776.
Cote
8oG2406/23, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
Résultat n°4

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome V : 1357 - 1380.
Cote
8oG2406/5, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
Résultat n°5

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome IV : 1327 - 1357.
Cote
8oG2406/4, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
Résultat n°6

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.
Cote
Fo2/2
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
Résultat n°7

Code national ou recueil des décrets des représentants du peuple français sanctionnés par le roi
Cote
Per918
 Date
1790
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques
  • Per901-1000
  • Code national ou recueil des décrets des représentants...
Résultat n°8

Annales des falsifications et de l'expertise chimique - recueil de travaux de chimie analytique, de législation et de jurisprudence internationales appliquées à l'expertise des marchandises
Cote
Per1054
 Date
1909-1985
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques
  • Per1001-1100
  • Annales des falsifications et de l'expertise chimique...
Résultat n°9

Principales mesures législatives et administratives prises en faveur de l'agriculture sous le gouvernement de la 3e République.
Cote
8oG2363, Po349 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Principales mesures législatives et administratives...
Résultat n°10

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.
Cote
Fo2/3
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
Résultat n°11

Bulletin des lois de la république française
Cote
Per886
 Date
1789-1930
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques
  • Per801-900
  • Bulletin des lois de la république française
Résultat n°12

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome VII : 1401 - 1415.
Cote
8oG2406/7, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
Résultat n°13

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XV : août 1589 - mai 1610.
Cote
8oG2406/15, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
Résultat n°14

Impressions diverses - chambre des pairs de France
Cote
Per864
 Date
1845-1847
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques
  • Per801-900
  • Impressions diverses - chambre des pairs de France
Résultat n°15

Code-manuel du recrutement de l'armée. Loi du 27 juillet 1872, suivie des lois, décrets, arrêtés, règlements, instructions, circulaires, décisions de principe, rendus pour son exécution, et des modèles d'actes, certificats, procès-verbaux, états, registres, etc.
Cote
8oG2527
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Code-manuel du recrutement de l'armée. Loi du 27 juillet...
Résultat n°16

Procès-verbal des séances du corps législatif
Cote
Per871
 Date
1802-1803
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques
  • Per801-900
  • Procès-verbal des séances du corps législatif
Résultat n°17

Procès-verbal des séances du conseil des anciens
Cote
Per870
 Date
1798-1799
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques
  • Per801-900
  • Procès-verbal des séances du conseil des anciens
Résultat n°18

Recueil général des lois et des arrêtés en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public
Cote
Per890
 Date
1800-1964
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques
  • Per801-900
  • Recueil général des lois et des arrêtés en matière...
Résultat n°19

Travaux de la commission des enfants trouvés instituée le 22 août 1849 par arrêté du ministre de l'Intérieur. Tome I.
Cote
4oG1530/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Travaux de la commission des enfants trouvés instituée...
Résultat n°20

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome IX : 1438 - 1461.
Cote
8oG2406/9, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...