• sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

[[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés et actes sous seing privé) tirés d'un versement réalisé à la mairie d'Arbois, portant sur des archives de la justice de paix du canton (21 juin 2001).Vente de terres (vignes) par l'Abbaye de Balerne à Jean CHAPELAI et Simon LARPIN (13 octobre 1710). Jean François ROBERTI, notaire.Une pièce papier.
Cote
1J1010
 Date
1710
 Lieu
Balerne, section, Arbois, commune
 Type de document -
  • Contexte : Documents privés isolés.
  • [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés...
Résultat n°2

[[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés et actes sous seing privé) tirés d'un versement réalisé à la mairie d'Arbois, portant sur des archives de la justice de paix du canton (21 juin 2001).Vente du droit de percevoir une partie des fruits de vignes à Arbois par Claudine Rose VUILLIN, épouse GIRARD, de Pontarlier, à Simon LARPIN d'Arbois (18 mars 1721) ; acte passé devant Mtre Jean Claude AYMONNER, notaire à Pontarlier. Une pièce papier.
Cote
1J1014
 Date
1721
 Lieu
Pontarlier, commune, Arbois, commune
 Type de document -
  • Contexte : Documents privés isolés.
  • [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés...
Résultat n°3

[[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés et actes sous seing privé) tirés d'un versement réalisé à la mairie d'Arbois, portant sur des archives de la justice de paix du canton (21 juin 2001).Contrat d'assensement de vignes par Joseph VUILLIN d'Arbois au profit de Simon Claude LARPIN et Jean CHAPELIN d'Arbois (9 novembre 1704) ; acte passé devant Mtre Antoine COMTE, notaire.Une pièce papier.
Cote
1J1006
 Date
1704
 Lieu
Arbois, commune
 Type de document -
  • Contexte : Documents privés isolés.
  • [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés...
Résultat n°4

[[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés et actes sous seing privé) tirés d'un versement réalisé à la mairie d'Arbois, portant sur des archives de la justice de paix du canton (21 juin 2001).Rente annuelle de 300 francs constituée par Simon LARPIN d'Arbois et Léonel BAILLAUD de Mesnay, au profit du Prieur et confrères de Notre dame du Grand Chandelier, érigée en l'église paroissiale Saint-Just d'Arbois (31 décembre 1710) ; acte passé devant Mtre Jean François ROBERTI, notaire.Une pièce papier.
Cote
1J1011
 Date
1710
 Lieu
Mesnay, commune, Arbois, commune
 Type de document -
  • Contexte : Documents privés isolés.
  • [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés...