LAMY[rapporteur] - Recherche

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Bases des cantonnements dans la forêt de Chaux, d'après l'arrêt rendu par la cour impériale de Besançon le 13 juin 1864.

Date de publication

1864

Auteur

GREVY Albert[rapporteur]

Cote

Br4089
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Bases des cantonnements dans la forêt de Chaux, d'après...

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Bases des cantonnements dans la forêt de Chaux, d'après l'arrêt rendu par la cour impériale de Besançon le 13 juin 1864.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures