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179 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1942
Cote
341W276
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1942
2

Parquet de Lons-le-Saunier (dès le courant de l'année 1940, rattachement de l'arrondissement judiciaire de Louhans), procés-verbaux classés sans suite, année 1941 février
Cote
341W10
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Parquet de Lons-le-Saunier (dès le courant de l'année...
3

Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours.
Cote
8oG641
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG501-750
  • Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement...
4

Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).
Cote
2453W/87-2453W/88
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

  • Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants...
5

Cour d'assises, dossiers de procédure, 1947
Cote
341W203
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour d'assises, dossiers de procédure, 1947
6

Procès-verbaux classés sans suite par le parquet de Lons-le-Saunier.infractions au ravitaillement (la plupart de l'arrondissement judiciaire de Louhans, rattaché à celui de Lons-le-Saunier de 1940 à 1944) 1943
Cote
341W132
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Procès-verbaux classés sans suite par le parquet de...
7

Parquet de Lons-le-Saunier (dès le courant de l'année 1940, rattachement de l'arrondissement judiciaire de Louhans), procés-verbaux classés sans suite, année 1953
Cote
341W67
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Parquet de Lons-le-Saunier (dès le courant de l'année...
8

Cour d'assises, dossiers de procédure, 1941
Cote
341W197
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour d'assises, dossiers de procédure, 1941
9

Parquet de Lons-le-Saunier (dès le courant de l'année 1940, rattachement de l'arrondissement judiciaire de Louhans), procés-verbaux classés sans suite, année 1942 septembre
Cote
341W27
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Parquet de Lons-le-Saunier (dès le courant de l'année...
10

Procès-verbaux classés sans suite, parquet de Saint-Claude
Cote
341W76
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Procès-verbaux classés sans suite, parquet de Saint-Claude
11

Procédures devant le tribunal pour enfants.
Cote
2453W/19-2453W/86
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

  • Procédures devant le tribunal pour enfants.
12

Cour d'assises, dossiers de procédure, 1945
Cote
341W201
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour d'assises, dossiers de procédure, 1945
13

Parquet de Lons-le-Saunier (dès le courant de l'année 1940, rattachement de l'arrondissement judiciaire de Louhans), procés-verbaux classés sans suite, année 1942 janvier-février
Cote
341W20
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Parquet de Lons-le-Saunier (dès le courant de l'année...
14

Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1956
Cote
341W304
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1956
15

Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1949
Cote
341W296
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1949
16

Procès-verbaux classés sans suite, parquet de Saint-Claude
Cote
341W93
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Procès-verbaux classés sans suite, parquet de Saint-Claude
17

Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1942
Cote
341W261
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1942
18

Parquet de Lons-le-Saunier (dès le courant de l'année 1940, rattachement de l'arrondissement judiciaire de Louhans), procés-verbaux classés sans suite, année 1944 juillet
Cote
341W49
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Parquet de Lons-le-Saunier (dès le courant de l'année...
19

Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1942
Cote
341W267
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1942
20

Parquet de Lons-le-Saunier (dès le courant de l'année 1940, rattachement de l'arrondissement judiciaire de Louhans), procés-verbaux classés sans suite, année 1942 mai
Cote
341W23
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Parquet de Lons-le-Saunier (dès le courant de l'année...