Filtrer les résultats
Multimédias
  • 132
Période
  • 123
    • 27
    • 36
    • 96
    • 44
    • 27
    • 2
    • 4
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 7
132 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cour de justice, activité : instructions, correspondance, rapports ; statistiques, exécution des peines, amnisties, recours en grâce, 1945-1949
Cote
341W126
 Date
1945-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour de justice, activité : instructions, correspondance,...
2

Cour de justice, circulaires et instructions, 1944-1949
Cote
341W124
 Date
1944-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour de justice, circulaires et instructions, 1944-1949
3

Cour de justice, fonctionnement : crédits, réquisitions ; publications judiciaires (réquisition), 1945-1947
Cote
341W127
 Date
1945-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour de justice, fonctionnement : crédits, réquisitions...
4

Cour de justice du ressort de la cour d'appel de Besançon, dossiers classés sans suite par le commissaire du gouvernement n°903-928
Cote
341W106
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour de justice du ressort de la cour d'appel de Besançon,...
5

Cour de justice, section de Lons-le-Saunier, dossiers, octobre 1945
Cote
341W403
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour de justice, section de Lons-le-Saunier, dossiers,...
6

PV de gendarmerie, section de Lons et de St Claude, 1942-1944
Cote
341W460
 Date
1942-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • PV de gendarmerie, section de Lons et de St Claude,...
7

Cour de justice et chambre civique.Calendrier des sessions, renseignements, 1945-1946
Cote
341W149
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour de justice et chambre civique.Calendrier des sessions,...
8

Tribunal militaire des Forces françaises de l'Intérieur, département du Jura : plumitif d'audience, 1 septembre-10 novembre 1944
Cote
341W123
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Tribunal militaire des Forces françaises de l'Intérieur,...
9

PV de gendarmerie, section de Lons et de St Claude, 1944-1945
Cote
341W461
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • PV de gendarmerie, section de Lons et de St Claude,...
10

Arrêts de la Cour de justice de Besançon, section départementale du Jura, 16 novembre 1944 - 31 octobre 1945
Cote
341W338
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Arrêts de la Cour de justice de Besançon, section départementale...
11

Sociétés secrètes. Instructions, listes, liquidation des biens, 1940-1943.Déclarations d'appartenance ou non-appartenance aux sociétés secrètes : magistrats, greffiers, officiers ministériels, 1941
Cote
341W138
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Sociétés secrètes. Instructions, listes, liquidation...
12

Tribunal de grande instance de Lons, non-lieux, 1944
Cote
341W445
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Tribunal de grande instance de Lons, non-lieux, 1944
13

Cour de justice, correspondance : enregistrement, 8 décembre 1944 -16 octobre 1945
Cote
341W125
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour de justice, correspondance : enregistrement, 8...
14

Tribunal de première instance de St Claude.Non lieu 1949 (infractions pour commerce avec l'ennemi, 1940-1945)
Cote
341W182
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Tribunal de première instance de St Claude.Non lieu...
15

Tribunal de première instance de Lons-le-Saunier.Non lieu 1956 (complet)
Cote
341W169
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Tribunal de première instance de Lons-le-Saunier.Non...
16

Dissolution du parti communiste.Instructions du parquet, enquêtes, liquidation des biens, 1939-1942
Cote
341W136
 Date
1939-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Dissolution du parti communiste.Instructions du parquet,...
17

Cour de justice du ressort de la cour d'appel de Besançon, dossiers classés sans suite par le commissaire du gouvernement n°932-948
Cote
341W107
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour de justice du ressort de la cour d'appel de Besançon,...
18

Cour de justice du ressort de la cour d'appel de Besançon, dossiers classés sans suite par le commissaire du gouvernement n°870-960
Cote
341W105
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour de justice du ressort de la cour d'appel de Besançon,...
19

Tribunal de première instance de St Claude.Non lieu 1958 (tri)
Cote
341W190
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Tribunal de première instance de St Claude.Non lieu...
20

Tribunal de première instance de Lons-le-Saunier.Non lieu 1944 (1)
Cote
341W161
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Tribunal de première instance de Lons-le-Saunier.Non...