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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1839.

    Cote

    5K40

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Révision des listes.
    • Additions, retranchements et rectifications des listes...
    • 1839.
  2. Résultat n°2

    Du 15 août 1838 au 4 octobre 1838.

    Cote

    5K44

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Révision des listes.
    • Réclamations en matière d'inscription sur les listes...
    • Du 15 août 1838 au 4 octobre 1838.
  3. Résultat n°3

    Demandes en inscription sur la liste générale du jury d'assises et des réclamations contre la rédaction de la liste.- Enregistrement général (1827-1828).

    Date

    1827-1828

    Cote

    5K37

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Révision des listes.
    • Demandes en inscription sur la liste générale du jury...
  4. Résultat n°4

    Du 15 août 1837 au 1er novembre 1837.

    Cote

    5K43

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Révision des listes.
    • Réclamations en matière d'inscription sur les listes...
    • Du 15 août 1837 au 1er novembre 1837.
  5. Résultat n°5

    Du 1er juin 1837 au 2 mars 1838.

    Date

    1837-1838

    Cote

    5K46

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Réclamations relatives aux élections municipales et...
    • Du 1er juin 1837 au 2 mars 1838.
  6. Résultat n°6

    Relation historique de la procédure et des débats de la Cour d'assises de la Haute-Garonne dans la cause de Louis Bonafous, Frère (Léodate) des Ecoles chrétiennes de Toulouse, condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combettes, aux trvaux forcés à perpétuité, subissant actuellement sa peine aux bagnes de Toulon. Seconde partie.

    Date de publication

    1849

    Auteur

    CAZENEUVE Jean-Michel

    Cote

    8oG353

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG251-500
    • Relation historique de la procédure et des débats de...
  7. Résultat n°7

    Du 1er mai 1840 au 22 octobre 1845.

    Date

    1840-1845

    Cote

    5K47

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Réclamations relatives aux élections municipales et...
    • Du 1er mai 1840 au 22 octobre 1845.
  8. Résultat n°8

    1840.

    Cote

    5K41

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Révision des listes.
    • Additions, retranchements et rectifications des listes...
    • 1840.
  9. Résultat n°9

    1824.

    Cote

    5K38

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Révision des listes.
    • Additions, retranchements et rectifications des listes...
    • 1824.
  10. Résultat n°10

    Organisation des élections municipales.- Transcription des arrêtés du conseil.

    Date

    1831-1834

    Cote

    5K45

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Organisation des élections municipales.- Transcription...
  11. Résultat n°11

    Réclamations relatives à la formation des listes d'électeurs communaux.- Transcription des arrêtés et décisions du conseil (1831-1840).

    Date

    1831-1840

    Cote

    5K42

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Révision des listes.
    • Réclamations relatives à la formation des listes d'électeurs...
  12. Résultat n°12

    1838.

    Cote

    5K39

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Révision des listes.
    • Additions, retranchements et rectifications des listes...
    • 1838.