JURY D'ASSISES - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1839.	Cote 5K40	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Elections et jury d'assises Révision des listes. Additions, retranchements et rectifications des listes... 1839.
Résultat n°2	Du 15 août 1838 au 4 octobre 1838.	Cote 5K44	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Elections et jury d'assises Révision des listes. Réclamations en matière d'inscription sur les listes... Du 15 août 1838 au 4 octobre 1838.
Résultat n°3	Demandes en inscription sur la liste générale du jury d'assises et des réclamations contre la rédaction de la liste.- Enregistrement général (1827-1828).	Cote 5K37	Date 1827-1828	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Elections et jury d'assises Révision des listes. Demandes en inscription sur la liste générale du jury...
Résultat n°4	Du 15 août 1837 au 1er novembre 1837.	Cote 5K43	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Elections et jury d'assises Révision des listes. Réclamations en matière d'inscription sur les listes... Du 15 août 1837 au 1er novembre 1837.
Résultat n°5	Du 1er juin 1837 au 2 mars 1838.	Cote 5K46	Date 1837-1838	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Elections et jury d'assises Réclamations relatives aux élections municipales et... Du 1er juin 1837 au 2 mars 1838.
Résultat n°6	Relation historique de la procédure et des débats de la Cour d'assises de la Haute-Garonne dans la cause de Louis Bonafous, Frère (Léodate) des Ecoles chrétiennes de Toulouse, condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combettes, aux trvaux forcés à perpétuité, subissant actuellement sa peine aux bagnes de Toulon. Seconde partie.	Cote 8oG353	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG251-500 Relation historique de la procédure et des débats de...
Résultat n°7	Du 1er mai 1840 au 22 octobre 1845.	Cote 5K47	Date 1840-1845	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Elections et jury d'assises Réclamations relatives aux élections municipales et... Du 1er mai 1840 au 22 octobre 1845.
Résultat n°8	1840.	Cote 5K41	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Elections et jury d'assises Révision des listes. Additions, retranchements et rectifications des listes... 1840.
Résultat n°9	1824.	Cote 5K38	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Elections et jury d'assises Révision des listes. Additions, retranchements et rectifications des listes... 1824.
Résultat n°10	Organisation des élections municipales.- Transcription des arrêtés du conseil.	Cote 5K45	Date 1831-1834	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Elections et jury d'assises Organisation des élections municipales.- Transcription...
Résultat n°11	Réclamations relatives à la formation des listes d'électeurs communaux.- Transcription des arrêtés et décisions du conseil (1831-1840).	Cote 5K42	Date 1831-1840	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Elections et jury d'assises Révision des listes. Réclamations relatives à la formation des listes d'électeurs...
Résultat n°12	1838.	Cote 5K39	Date-	Lieu -	Type de document registre du courrier, registre
	Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura Activités par domaine de compétences Elections et jury d'assises Révision des listes. Additions, retranchements et rectifications des listes... 1838.

Résultats de la recherche

1839.

Du 15 août 1838 au 4 octobre 1838.

Demandes en inscription sur la liste générale du jury d'assises et des réclamations contre la rédaction de la liste.- Enregistrement général (1827-1828).

Du 15 août 1837 au 1er novembre 1837.

Du 1er juin 1837 au 2 mars 1838.

Du 1er mai 1840 au 22 octobre 1845.

1840.

1824.

Organisation des élections municipales.- Transcription des arrêtés du conseil.

Réclamations relatives à la formation des listes d'électeurs communaux.- Transcription des arrêtés et décisions du conseil (1831-1840).

1838.