JURIDICTION - Recherche

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Introduction historique au droit. De la fin de l'Antiquité à la codification napoléonienne. Illustré par des cartes et des textes historiques

Date de publication

2016

Auteur

CHAUMET Pierre-Olivier

Cote

8oG4022
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- Introduction historique au droit. De la fin de l'Antiquité...
2
Relations avec le TGI du Jura.

Date

1987-1995

Cote

2268W274
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- JUSTICE
- Relations avec le TGI du Jura.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
3
Généalogie de la construction juridique de l'Etat en France. Des origines à 1958.

Date de publication

2017

Auteur

LECA Antoine

Cote

8oG4036
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- Généalogie de la construction juridique de l'Etat en...

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