Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Actes de 1596 à 1597.

41 medias

Cote
8B15
Date
1596-1597
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Grande Judicature de Saint-Claude
  • Journées de la Grande Judicature. Publications de testaments.
  • Actes de 1596 à 1597.
Résultat n°2
Cote
8B261
Date
1705-1721
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Grande Judicature de Saint-Claude
  • Exhibition des procès instruits.
  • Actes de 1705 à 1721.
Résultat n°3
Cote
8B309
Date
1776-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Grande Judicature de Saint-Claude
  • Taux des blés.
  • Actes du 14 décembre 1776 au 28 juin 1788.
Résultat n°4
Cote
8B142
Date
1673
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Grande Judicature de Saint-Claude
  • Causes criminelles.
  • Actes de mai à août 1673.
Résultat n°5
Actes de 1628 à 1630.

165 medias

Cote
8B19
Date
1628-1630
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Grande Judicature de Saint-Claude
  • Testaments. Affranchissements. Provisions d'offices....
  • Actes de 1628 à 1630.
Résultat n°6
Cote
8B184
Date
1645-1651
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Grande Judicature de Saint-Claude
  • Sentences civiles.
  • Actes de 1645 à 1651.
Résultat n°7
Cote
8B225
Date
1691-1693
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Grande Judicature de Saint-Claude
  • Exécutions de décrets.
  • Actes du 31 juillet 1691 au 15 juillet 1693.
Résultat n°8
Cote
8B119
Date
1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Grande Judicature de Saint-Claude
  • Insinuation des donations entre vifs (contrats de mariage)
  • Actes de 1790.
Résultat n°9
Cote
8B4
Date
1715-1717
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Grande Judicature de Saint-Claude
  • Transcription des ordonnances et édits du Roi.
  • Actes de 1715 à 1717.
Résultat n°10
Cote
8B208
Date
1780-1786
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Grande Judicature de Saint-Claude
  • Sentences civiles.
  • Actes du 1er juillet 1780 au 22 février 1786.
Résultat n°11
Cote
8B150
Date
1576
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Grande Judicature de Saint-Claude
  • Causes civiles.
  • Actes de 1576.
Résultat n°12
Cote
8B251
Date
1674-1685
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Grande Judicature de Saint-Claude
  • Causes extraordinaires.
  • Actes du 20 août 1674 au 7 avril 1685.
Résultat n°13
Cote
8B173
Date
1671
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Grande Judicature de Saint-Claude
  • Causes civiles.
  • Actes de 1671.
Résultat n°14
Cote
8B193
Date
1704
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Grande Judicature de Saint-Claude
  • Sentences civiles.
  • Actes de 1704.
Résultat n°15
Cote
8B239
Date
1740-1745
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Grande Judicature de Saint-Claude
  • Exécutions de décrets.
  • Actes du 10 mai 1740 au 27 juillet 1745 (sic).
Résultat n°16
Cote
8B89
Date
1760
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Grande Judicature de Saint-Claude
  • Insinuation des donations entre vifs (contrats de mariage)
  • Actes de 1760.
Résultat n°17
Cote
8B147
Date
1784-1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Grande Judicature de Saint-Claude
  • Sentences criminelles
  • Actes du 15 décembre 1784 au 27 janvier 1792.
Résultat n°18
Cote
8B78
Date
1745
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Grande Judicature de Saint-Claude
  • Insinuation des donations entre vifs (contrats de mariage)
  • Actes de 1745.
Résultat n°19
Cote
8B6
Date
1730-1736
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Grande Judicature de Saint-Claude
  • Transcription des ordonnances et édits du Roi.
  • Actes de 1730 à 1736.
Résultat n°20
Cote
8B79
Date
1747
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Grande Judicature de Saint-Claude
  • Insinuation des donations entre vifs (contrats de mariage)
  • Actes de 1747.