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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Introduction historique au droit. De la fin de l'Antiquité à la codification napoléonienne. Illustré par des cartes et des textes historiques
Cote
8oG4022
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Introduction historique au droit. De la fin de l'Antiquité...
2

Relations avec le TGI du Jura.
Cote
2268W274
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • JUSTICE
  • Relations avec le TGI du Jura.
3

Généalogie de la construction juridique de l'Etat en France. Des origines à 1958.
Cote
8oG4036
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Généalogie de la construction juridique de l'Etat en...