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Résultat n°1

Interventions des conseillers généraux : affaires d'intérêt général.

Date

1951-1953

Cote

332W144

Résultat n°2

Interventions du Premier Ministre.

Date

2000

Cote

2268W161

Résultat n°3

Interventions de Monsieur Barbier, député.

Date

1997

Cote

2268W163

Résultat n°4

Interventions d'autres personnalités (tri sélectif cas importants).

Date

1999-2000

Cote

2268W169

Résultat n°5

Interventions du Président de la République : 1er semestre.

Date

2000

Cote

2268W158

Résultat n°6

Interventions de personnalitésInterventions de Jacques Duhamel en tant que ministre de l’agriculture ou ministre des affaires culturelles (1962-1967 ; 1970-1973)Interventions d’Edgar Faure (1960-1975) Interventions de conseillers généraux du département (1972-1989)Interventions diverses de personnalités (1960-1984).

Date

1962-1989

Cote

1149W20

Résultat n°7

Interventions du Président de la République : 2ème semestre.

Date

2000

Cote

2268W159

Résultat n°8

Interventions des conseillers généraux : cas personnels.

Date

1951-1953

Cote

332W145

Résultat n°9

Interventions des sénateurs Jeambrun et Jourdain.

Date

2000

Cote

2268W164

Résultat n°10

Interventions ministérielles. Edgar Faure.

Date

1950-1951

Cote

304W254

Résultat n°11

Interventions de Madame Voynet, ministre de l'environnement.

Date

1998

Cote

2268W162

Résultat n°12

Interventions d'autres personnalités (tri sélectif cas importants).

Date

1997-1998

Cote

2268W168

Résultat n°13

Intervnetions des Conseillers généraux pour les cantons de Champagnole, Chaumergy et Chaussin (tri annuel, année en 0).

Date

2000

Cote

2268W166

Résultat n°14

Interventions d'Edgar Faure : affaires d'intérêt général.

Date

1954

Cote

332W146

Résultat n°15

Interventions du Premier Ministre.

Date

1999

Cote

2268W160

Résultat n°16

Interventions d'autres personnalités (tri sélectif cas importants).

Date

1998

Cote

2268W170

Résultat n°17

Interventions des Conseillers généraux pour les cantons d'Arinthod, Arbois, Beaufort, Bletterans et les Bouchoux (tri annuel, année en 0).

Date

2000

Cote

2268W165

Résultat n°18

Interventions du Président de la République.

Date

1999

Cote

2268W157

Résultat n°19

Interventions des Conseillers généraux pour les cantons de Chemin, Clairvaux-les-Lacs, Conliège (tri annuel, année en 0).

Date

2000

Cote

2268W167

Résultat n°20

Interventions ministérielles. Edgar Faure.

Date

1951

Cote

304W255