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1

{Dossiers individuels de contrats aidés}BOUR - BU

Date

-

Cote

2405W237

2

Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.

Date

1986-1990

Cote

2268W353

3

Convention de promotion de l'emploi (CPE)

Date

1995-2010

Cote

2762W/7-2762W/11

4

Fonds départemental de l'insertion (FDI) et objectif immersion entreprise (OIE)

Date

2005,2010

Cote

2762W/31-2762W/32

5

Dossiers d'accompagnement professionnel (patronymes en B et T)

Date

2008

Cote

2405W240

6

Conventions de conversion

Date

1985-1996

Cote

2762W/82-2762W/83

7

Dispositif local d'accompagnement (DLA)

Date

2004-2011

Cote

2762W/33-2762W/35

8

Maisons de l'emploi (MDE)

Date

2005-2010

Cote

2762W/49-2762W/51

9

Actions d'aide et de reclassement professionnel : demandes des individus.

Date

1986-1990

Cote

2268W354

10

Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.

Date

1962-1966

Cote

1149W170

11

Aides à l'emploi : action des autorités auprès des employeurs potentiels.

Date

1987-1989

Cote

2268W355

12

Transitaires en douane

Date

1992-1996

Cote

2762W/84-2762W/87

13

{Stages d'insertion professionnelleDossiers relatifs à la mise en place du dispositif : correspondance avec les organismes d'insertion accueillant des stagiaires ; dossiers d'évaluation.}

Date

1984-1986

Cote

2406W103

14

{Stages d'insertion professionnelleDossiers relatifs à la mise en place du dispositif : correspondance avec les organismes d'insertion accueillant des stagiaires ; dossiers d'évaluation.}

Date

1982-1983

Cote

2406W101

15

{Dossiers individuels de contrats aidés}T

Date

-

Cote

2405W238

16

Contrôle recherche d'emploi (SCRE)

Date

2010

Cote

2762W/79-2762W/81

17

Service public de l'emploi (SPE)

Date

2000-2011

Cote

2762W/36-2762W/41

18

Dossiers individuels de contrats aidésBA - BE

Date

-

Cote

2405W235

19

Dossiers individuels de CIRMA contrat d'insertion - revenu minimum d'activité ( patronymes en B et T)

Date

2008

Cote

2405W239

20

Conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique (IAE)

Date

2000-2010

Cote

2762W/12-2762W/28

21

Stage d'insertion et de formation à l'emploi (SIFE)

Date

2000

Cote

2762W/67-2762W/71

22

Services d'aide à la personne (SAP)

Date

2008-2011

Cote

2762W/30

23

Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement, réintégration de cette population.

Date

1962-1964

Cote

1149W175

24

Missions locales (MILO)

Date

1996-2012

Cote

2762W/52-2762W/54

25

Travailleurs handicapés

Date

1978-2010

Cote

2762W/72-2762W/78

26

Sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP)

Date

1998-2016

Cote

2762W/42-2762W/45

27

Accompagnement des jeunes vers l'emploi

Date

1966-2015

Cote

2762W/55-2762W/66

28

Entreprises solidaires

Date

2003-2018

Cote

2762W/46-2762W/48

29

Conseil départemental par l'insertion économique (CDIAE)

Date

2003-2010

Cote

2762W/1-2762W/6

30

Emplois d'avenir

Date

2012-2016

Cote

2762W/29

31

{Dossiers individuels de contrats aidés}BO - BOUM

Date

-

Cote

2405W236

32

Stages d'insertion professionnelleDossiers relatifs à la mise en place du dispositif : correspondance avec les organismes d'insertion accueillant des stagiaires ; dossiers d'évaluation.

Date

1981-1982

Cote

2406W100

33

Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter le département et l'arrondissement de Dole

Date

1962-1966

Cote

1149W174

34

{Stages d'insertion professionnelleDossiers relatifs à la mise en place du dispositif : correspondance avec les organismes d'insertion accueillant des stagiaires ; dossiers d'évaluation.}

Date

1983-1984

Cote

2406W102

35

Conventions de création d'emploi pour les rapatriés avec les employeurs.

Date

1993-2002

Cote

2268W356