INDUSTRIE CHIMIQUE

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).	Cote 1149W42	Date 1963-1987	Lieu Damparis, commune, Tavaux, commune, Dole, arrondissement	Type de document -
	Contexte : Sous-préfecture de Dole Affaires signalées traitées par le sous-préfet Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine....
Résultat n°2	Dossier de suivi de l'activité économique et de l'impact sur l'environnement de l'usine SMOBY à Arinthod.	Cote 2268W235	Date 1996-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION ECONOMIE ET EMPLOI Dossier de suivi de l'activité économique et de l'impact...

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Dossier de suivi de l'activité économique et de l'impact sur l'environnement de l'usine SMOBY à Arinthod.