• sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Compte-rendu de la séance de fondation de l'association de prévoyance des percepteurs et receveurs spéciaux du Jura du 28 avril 1881.
Cote
Br213
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br1-250
  • Compte-rendu de la séance de fondation de l'association...
Résultat n°2

Sous-répartition foncière du département du Jura. Tableaux comparatifs de l'impôt affecté à l'hectare de chaque nature des principales propriétés de toutes les communes cadastrées pour 1836.
Cote
4oF438, Po (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Sous-répartition foncière du département du Jura. Tableaux...
Résultat n°3

Traité de l'affouage.
Cote
8oG4266
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG4251-4500
  • Traité de l'affouage.
Résultat n°4

Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés non bâties de la France, faite par l'administration des contributions directes, en exécution de l'article 1er de la loi du 9 août 1879. Tableaux graphiques.
Cote
Fo91
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • Fo
  • Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés...
Résultat n°5

Les juridictions des traités et leurs archives (série B des archives départementales)
Cote
Per403/8, AD185
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés
  • Les juridictions des traités et leurs archives (série...