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  1. Résultat n°1

    Compte-rendu de la séance de fondation de l'association de prévoyance des percepteurs et receveurs spéciaux du Jura du 28 avril 1881.

    Date de publication

    1881

    Auteur

    GOY[rapporteur]

    Cote

    Br213

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Compte-rendu de la séance de fondation de l'association...
  2. Résultat n°2

    Sous-répartition foncière du département du Jura. Tableaux comparatifs de l'impôt affecté à l'hectare de chaque nature des principales propriétés de toutes les communes cadastrées pour 1836.

    Date de publication

    [1837 ?]

    Auteur

    anonyme

    Cote

    4oF438, Po (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Sous-répartition foncière du département du Jura. Tableaux...
  3. Résultat n°3

    Traité de l'affouage.

    Date de publication

    1854

    Auteur

    GUYETANT C.

    Cote

    8oG4266

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4251-4500
    • Traité de l'affouage.
  4. Résultat n°4

    Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés non bâties de la France, faite par l'administration des contributions directes, en exécution de l'article 1er de la loi du 9 août 1879. Tableaux graphiques.

    Date de publication

    1884

    Cote

    Fo91

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés...
  5. Résultat n°5

    Les juridictions des traités et leurs archives (série B des archives départementales)

    Cote

    Per403/8, AD185

    • Contexte : Articles dépouillés
    • Les juridictions des traités et leurs archives (série...