Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etude "sismique réflexion" et coupes densité variable 1960-1962, campagnes D3 et D4.

    Date

    1960-1962

    Cote

    2209W22

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)...
    • Etude "sismique réflexion" et coupes densité variable...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  2. Résultat n°2

    Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Valempoulières 3

    Date

    1964

    Cote

    2209W29

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)...
    • Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).
    • Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Valempoulières...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  3. Résultat n°3

    Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Lons Sud 101 (cf. aussi 2209W75, usine Gaz de Lons).

    Date

    1964-1965

    Cote

    2209W13

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions...
    • Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse
    • Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
    • Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  4. Résultat n°4

    Baume-les-Messieurs (sel gemme, 1938-1940).

    Date

    1938-1940

    Cote

    2209W47

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Sondages par les Mines domaniales de potasse d'Alsace...
    • Baume-les-Messieurs (sel gemme, 1938-1940).

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  5. Résultat n°5

    Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Publy 101

    Date

    1961

    Cote

    2209W16

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions...
    • Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse
    • Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
    • Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  6. Résultat n°6

    Grozon (potasse, gaz, 1938-1953).

    Date

    1938-1953

    Cote

    2209W49

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Sondages par les Mines domaniales de potasse d'Alsace...
    • Grozon (potasse, gaz, 1938-1953).

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  7. Résultat n°7

    Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Treffey-Tuillon 1

    Date

    1958

    Cote

    2209W26

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)...
    • Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).
    • Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Treffey-Tuillon...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  8. Résultat n°8

    Permis "Louhans" pour Euromonin international S.A.

    Date

    1985-1987

    Cote

    2209W45

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)...
    • Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,...
    • Permis d'explorations en divers secteurs : dossiers...
    • Secteur Jura et autres départements (avec incidences...
    • Permis "Louhans" pour Euromonin international S.A.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  9. Résultat n°9

    Permis d'exploitation du gaz de Lons (Lons Sud 101 et Macornay 101.- Permis : décret ; exploitation : rapports, correspondance, tests, analyses, fermeture ; vérification de bouchage de puits, 1964-1974 (1985).

    Date

    1964-1974

    Cote

    2209W20

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions...
    • Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse
    • Permis d'exploitation du gaz de Lons (Lons Sud 101...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  10. Résultat n°10

    Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Saugeot 1

    Date

    1962-1963

    Cote

    2209W25

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)...
    • Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).
    • Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Saugeot...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  11. Résultat n°11

    Secteur Orgelet.- Permis Liongé, La Valouse, Arinthod, Orgelet

    Date

    1990-1992

    Cote

    2209W39

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)...
    • Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,...
    • Permis d'explorations en divers secteurs : dossiers...
    • Secteur Orgelet.- Permis Liongé, La Valouse, Arinthod,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  12. Résultat n°12

    Permis d'exploration sur Franche-Comté, Loue-Treffort, Champagnole.- Dossier commun.- Rapport au fond de l'adjoint en chef de la première division de Besançon, 1987. Dossiers spécifiques à chaque secteur par les sociétés Elf-Aquitaine, BP, Teredo, 1978-1987.

    Date

    1978-1987

    Cote

    2209W35

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)...
    • Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,...
    • Permis d'exploration sur Franche-Comté, Loue-Treffort,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  13. Résultat n°13

    Recensement des dépôts d'hydrocarbures et de carburants, ainsi que du réseau de distribution des produits pétroliers. Listes départementales au 1er juillet 1952. Instructions et listes par arrondissement ou grandes villes du 1er juillet 1952 au 12 décembre 1959.

    Date

    1952-1961

    Cote

    2217W39

    • Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...
    • Mines, aciéries, fonderies, dépôts d'hydrocarbures.-...
    • Hydrocarbures
    • Recensement des dépôts d'hydrocarbures et de carburants,...

    Producteur :

    Service versant : Direction régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement, antenne ou subivision du Jura

  14. Résultat n°14

    Carnet manuscrit des synthèses de productions des mines, carrières, gaz, salines des divers sites du Jura avec notes sur les concessions depuis le XIXe siècle. [carnet probablement tenu par l'un des ingénieurs ou responsable du service. On renvoie de façon générale au versement de la Drire Jura 2209 W sur la matière des mines et hydrocarbures.]

    Date

    1965-1974

    Cote

    2217W36

    • Contexte : Contrôle des carrières du Jura, documentation géologique,...
    • Mines, aciéries, fonderies, dépôts d'hydrocarbures.-...
    • Mines, carrières, hydrocarbures, salines
    • Carnet manuscrit des synthèses de productions des mines,...

    Producteur :

    Service versant : Direction régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement, antenne ou subivision du Jura

  15. Résultat n°15

    Etude sismique réflexion

    Date

    1980-1981

    Cote

    2209W44

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)...
    • Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,...
    • Permis d'explorations en divers secteurs : dossiers...
    • Secteur Jura et autres départements (avec incidences...
    • Etude sismique réflexion

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  16. Résultat n°16

    Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Vevy 101

    Date

    1961

    Cote

    2209W19

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions...
    • Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse
    • Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
    • Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  17. Résultat n°17

    Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Macornay 101

    Date

    1964-1965

    Cote

    2209W14

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions...
    • Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse
    • Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
    • Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  18. Résultat n°18

    Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage, Bresse Nord 101

    Date

    1959-1960

    Cote

    2209W7

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions...
    • Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse
    • Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
    • Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  19. Résultat n°19

    Permis d'explorations "Jura Bresse".- Institution, renouvellement, prorogation, renonciation partielle, 1947-1965. Analyses de divers fluides recueillis, 1952-1965. Programmes de travaux et dépenses, [1950]-1965. Sécurité sur les sondages : instruction, 1959-1964 (et rapport annuel de R.A.P., 1952-1954).

    Date

    1947-1965

    Cote

    2209W4

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions...
    • Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse
    • Permis d'explorations "Jura Bresse".- Institution,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  20. Résultat n°20

    Permis d'exploitation de gaz de Valempoulières.- Demande de concession ; dossier technique, projet d'arrêté préfectoral ; mise en exploitation du gisement ; transport du gaz ; utilisation du gaz (1964-1966). Permis [annexe] de Champagnole : un arrêté préfectoral de 1966. Exploitation, éruption de gaz (1966), arrêt et renonciation d'exploitation (1964-1986 ; 1999) [un document : renonciation d'exploitation], 1964-1986 [1999].

    Date

    1964-1999

    Cote

    2209W30

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)...
    • Permis d'exploitation de gaz de Valempoulières.- Demande...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  21. Résultat n°21

    Permis "Ornans" pour la Compagnie des pétroles France-Afrique (Copefa)

    Date

    1957-1958

    Cote

    2209W46

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)...
    • Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,...
    • Permis d'explorations en divers secteurs : dossiers...
    • Secteur Jura et autres départements (avec incidences...
    • Permis "Ornans" pour la Compagnie des pétroles France-Afrique...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  22. Résultat n°22

    Permis La Peyssouze, (Esso).

    Date

    1986-1990

    Cote

    2209W40

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)...
    • Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,...
    • Permis d'explorations en divers secteurs : dossiers...
    • Permis La Peyssouze, (Esso).

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  23. Résultat n°23

    Permis Jura-Revermont

    Date

    1992-1994

    Cote

    2209W38

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)...
    • Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,...
    • Permis d'explorations en divers secteurs : dossiers...
    • Permis Jura-Revermont

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  24. Résultat n°24

    Permis d'exploration sur périmètres "Lons", "Vignoble", "Bresse comtoise" - Dossiers d'études et de pétitionnaires rejets et accords (dossier commun et dossiers spécifiques), 1990-1993.

    Date

    1990-1993

    Cote

    2209W32

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions...
    • Permis d'exploration sur périmètres "Lons", "Vignoble",...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  25. Résultat n°25

    Sondages.- Déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Jura 104-110 sauf 108 (absent), 1951-1954.

    Date

    1951-1954

    Cote

    2209W5

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions...
    • Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse
    • Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
    • Jura 104-115 sauf 108 (absent), 1951-1954.
    • Sondages.- Déclarations de sondage, rapports d'emplacement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  26. Résultat n°26

    Sondages à Champdivers A, Chemin 1, Gatey A (même typologie que 2209 W5-19), 1960.

    Date

    1960

    Cote

    2209W34

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)...
    • Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,...
    • Sondages à Champdivers A, Chemin 1, Gatey A (même typologie...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  27. Résultat n°27

    Vincelles (objet ?, 1941-1946).

    Date

    1941-1946

    Cote

    2209W55

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Sondages par les Mines domaniales de potasse d'Alsace...
    • Vincelles (objet ?, 1941-1946).

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  28. Résultat n°28

    Conliège (houille, 1948-1949)

    Date

    1948-1949

    Cote

    2209W48

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Sondages par les Mines domaniales de potasse d'Alsace...
    • Conliège (houille, 1948-1949)

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  29. Résultat n°29

    Permis Bourg-en-Bresse

    Date

    1976-1980

    Cote

    2209W41

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)...
    • Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,...
    • Permis d'explorations en divers secteurs : dossiers...
    • Secteur Jura et autres départements (avec incidences...
    • Permis Bourg-en-Bresse

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  30. Résultat n°30

    Sociétés REPLOR (recherche et exploitation de pétrole de Lorraine) puis EURAFREP sur périmètre "de Briod" et "de Lons". - Permis d'exploration (abandon de recherche en 1990 et 1991). Sondages [Voir aussi : pour Briod, dossier Houille des Charbonnages de France et sondage de la RAP pour hydrocarbure, 2209 W 9) ; pour Lons ; dossier suivant Lons-Bresse-Comté-Vignoble, 2209 W 32], 1981-1991.

    Date

    1981-1991

    Cote

    2209W31

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions...
    • Sociétés REPLOR (recherche et exploitation de pétrole...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  31. Résultat n°31

    Perrigny I (houille, hydrocarbure, 1949-1952).

    Date

    1949-1952

    Cote

    2209W50

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Sondages par les Mines domaniales de potasse d'Alsace...
    • Perrigny I (houille, hydrocarbure, 1949-1952).

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  32. Résultat n°32

    Ratte (objet ?, 1941-1947)

    Date

    1941-1947

    Cote

    2209W53

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Sondages par les Mines domaniales de potasse d'Alsace...
    • Ratte (objet ?, 1941-1947)

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  33. Résultat n°33

    Présilly (sel, potasse, gypse pour le SNAPA, 1965).

    Date

    1965

    Cote

    2209W52

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Sondages par les Mines domaniales de potasse d'Alsace...
    • Présilly (sel, potasse, gypse pour le SNAPA, 1965).

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  34. Résultat n°34

    Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Briod 1-5 (ou 101-105)

    Date

    1955-1958

    Cote

    2209W9

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions...
    • Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse
    • Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
    • Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  35. Résultat n°35

    Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Crançot

    Date

    1961-1962

    Cote

    2209W10

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions...
    • Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse
    • Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
    • Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  36. Résultat n°36

    Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Valempoulières 2 avec découverte de gaz

    Date

    1963-1965

    Cote

    2209W28

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)...
    • Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).
    • Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Valempoulières...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  37. Résultat n°37

    Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Frontenay 101

    Date

    1964

    Cote

    2209W11

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions...
    • Régie autonome des pétroles sur périmètre "Jura-Bresse
    • Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...
    • Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  38. Résultat n°38

    Société Esso sur périmètre "Jura-Méridional".- Permis d'explorer, renouvellements, 1979-1994 (toujours avec études géophysiques, sécurité, etc.)

    Date

    1979-1994

    Cote

    2209W37

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Permis d'explorations exclusives, sondages et concessions...
    • Société Esso sur périmètre "Jura-Méridional".- Permis...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  39. Résultat n°39

    Instructions ministérielles, projets, modèles d'arrêtés préfectoraux, réglementation sur la sécurité des chantiers et des installations avec exemples d'arrêtés en divers lieux de France, recommandations à propos de dossiers de fin de sondage, 1948-1971. Etudes d'impact : diffusion de plans-type, 1986. Rapports d'activité de la Drire Franche-Comté sur les recherches et exploitations d'hydrocarbures, 1980 (inclut l'industrie et le sel), 1987-1995 (avec lacune).

    Date

    1948-1995

    Cote

    2209W1

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Généralités
    • Instructions ministérielles, projets, modèles d'arrêtés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.

  40. Résultat n°40

    Permis d'explorer.- Institution, renouvellement (1956-1963), campagnes sismiques (1956) (dossier commun et dossiers spécifiques à chaque périmètre), 1956-1963.

    Date

    1956-1963

    Cote

    2209W33

    • Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
    • Recherche et exploitation d'hydrocarbures
    • Société nationale des pétroles d'Aquitaine (SNAPA)...
    • Permis d'exploration sur périmètre "Franche-Comté,...
    • Société SAFREP (société anonyme française de recherche...
    • Permis d'explorer.- Institution, renouvellement (1956-1963),...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.