[[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés et actes sous seing privé) tirés d'un versement réalisé à la mairie d'Arbois, portant sur des archives de la justice de paix du canton (21 juin 2001).Echange de terres entre Guyon HENARD d'Arbois et son frère Simon HENARD d'Arbois (4 février 1687) ; acte passé devant Mtre Jean François ROBERTI, notaire.Une pièce parchemin.
Date
1687
Cote
1J1000
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Contexte : Documents privés isolés.
- [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés...
Producteur :
Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées