Cens au profit de l'hôpital sur des biens sis à Rochefort, Dole, Audelange, Baverans, Châtenois, Franes- [les-Meulières], Nenon et Orchamps, contentieux sur des biens de l'hôpital et prise de possession de ce dernier par l'Hôtel-Dieu de Dole : analyses de ces actes comme ayant été cotés 447-485 et 507-516 dans l'inventaire de 1773 et cotés ensuite 402 et 422 (les actes mêmes ne sont pas conservés), s. d. [post. 1830].
Date
XVIIIe s.
Cote
10Hdep/1
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Contexte : Hôpital de Rochefort
- Cens au profit de l'hôpital sur des biens sis à Rochefort,...