Cens au profit de l'hôpital sur des biens sis à Rochefort, Dole, Audelange, Baverans, Châtenois, Franes- [les-Meulières], Nenon et Orchamps, contentieux sur des biens de l'hôpital et prise de possession de ce dernier par l'Hôtel-Dieu de Dole : analyses de ces actes comme ayant été cotés 447-485 et 507-516 dans l'inventaire de 1773 et cotés ensuite 402 et 422 (les actes mêmes ne sont pas conservés), s. d. [post. 1830].

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Hôpital de Rochefort

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Hôpital de Rochefort

Cote/Cotes extrêmes

10Hdep

Importance matérielle

1 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 29/04/2005

Modalités d'entrée : Dépôt

Mots clés collectivités

Hôpital de Rochefort

Cens au profit de l'hôpital sur des biens sis à Rochefort, Dole, Audelange, Baverans, Châtenois, Franes- [les-Meulières], Nenon et Orchamps, contentieux sur des biens de l'hôpital et prise de possession de ce dernier par l'Hôtel-Dieu de Dole : analyses de ces actes comme ayant été cotés 447-485 et 507-516 dans l'inventaire de 1773 et cotés ensuite 402 et 422 (les actes mêmes ne sont pas conservés), s. d. [post. 1830].

Cote/Cotes extrêmes

10Hdep/1

Date

XVIIIe s.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

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