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Résultats de la recherche

  • 1
    Tables décennales.

    2 lots 198 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 2

    Notes de service de l'inspecteur académique (1947, 1952-1956).

    Date

    1947-1956

    Cote

    2005W17/9

    • Contexte : Etablissements scolaires

    • Ecoles primaires
    • Grusse
    • Notes de service de l'inspecteur académique (1947,...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  • 3

    Elèves nés entre 1954 et 1956 (cinquante cahiers).

    Cote

    2005W17/4

    • Contexte : Etablissements scolaires

    • Ecoles primaires
    • Grusse
    • Cahiers individuels de devoirs (années scolaires 1960-1961...
    • Elèves nés entre 1954 et 1956 (cinquante cahiers).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  • 4

    Matrice foncière.

    Date

    1836

    Cote

    3P1944

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grusse
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 5

    Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

    Date

    1978-1992

    Cote

    2825W/5

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...

    • Organisation des transports scolaires.
    • Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  • 6
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    131 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10531

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • G
    • GRUSSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 7
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 8
    Naissances.

    212 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/4392

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • G
    • GRUSSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 9
    Arpentement général du territoire de Grusse, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Grusse ; les cures de Saint-Laurent-la-Roche, Vincelles, Rothonay, Dompierre ; M. de Lesay, etc.

    122 medias

    Arpentement général du territoire de Grusse, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Grusse ; les cures de Saint-Laurent-la-Roche, Vincelles, Rothonay, Dompierre ; M. de Lesay, etc.

    Date

    1762-1764

    Cote

    1B84, B344 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire de Grusse, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 10
    Grusse, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Patouillot

    1 media

    Grusse, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Patouillot

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan2842

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grusse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Grusse, section B, le Village, feuille 1.géomètre :...
  • 11

    Sciences naturelles : un cahier d'élève.

    Date

    s.d.

    Cote

    2005W17/7

    • Contexte : Etablissements scolaires

    • Ecoles primaires
    • Grusse
    • Sciences naturelles : un cahier d'élève.

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  • 12
    Listes nominatives.

    8 medias

    Listes nominatives.

    Date

    1886

    Cote

    5E528/4

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • G
    • Grusse
    • Listes nominatives.
  • 13
    Décès.

    174 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/4397

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • G
    • GRUSSE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 14
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    149 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10530

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • G
    • GRUSSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 15
    Tables décennales.

    2 lots 148 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 16
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    111 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10532

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • G
    • GRUSSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 17

    Liste nominative des enfants de 6 à 14 ans (1943). Registres d'appel journalier : dix-sept cahiers (années scolaires 1942-1943 à 1945-1946, 1947-1948 à 1950-1951, 1955-1956 à 1963-1964).

    Date

    1942-1964

    Cote

    2005W17/1

    • Contexte : Etablissements scolaires

    • Ecoles primaires
    • Grusse
    • Liste nominative des enfants de 6 à 14 ans (1943)....

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  • 18
    Tables décennales.

    2 lots 127 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1111

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 19
    Naissances, décès.

    248 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/4398

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • G
    • GRUSSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 20
    Décès.

    185 medias

    Décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4396

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • G
    • GRUSSE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.