Grande-Rivière, commune

1

190 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 29 juillet 1766 et le 25 décembre 1791

Cote

5E185/GG13
- Contexte : Archives communales déposées : GRANDE-RIVIERE
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
2

365 medias
Naissances, publications de mariage an III-1812.

Date

1794-1812

Cote

3E/4331
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANDE-RIVIERE
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage an III-1812.
3

1 media
Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10 juin 1793) : plan parcellaire des lots à partager, an 5.

Date

1796-1797

Cote

5E185plan8
- Contexte : Archives communales déposées : GRANDE-RIVIERE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
- Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10...
- Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10...
4

1 media
Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10 juin 1793) : plan parcellaire des lots à partager, an 5.

Date

1796-1797

Cote

5E185plan1
- Contexte : Archives communales déposées : GRANDE-RIVIERE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
- Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10...
- Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10...
5

1 media
Grande-Rivière, section D, les Cocus, feuille 4.géomètre : Paget

Date

1833

Cote

3Pplan2763
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grande-Rivière
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Grande-Rivière, section D, les Cocus, feuille 4.géomètre...
6

1 media
Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10 juin 1793) : plan parcellaire des lots à partager, an 5.

Date

1796-1797

Cote

5E185plan3
- Contexte : Archives communales déposées : GRANDE-RIVIERE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
- Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10...
- Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10...
7

297 medias
Mariages, décès.

Date

1853-1871

Cote

3E/4340
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANDE-RIVIERE
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès
- Mariages, décès.
8
Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/11
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Grande-Rivière
9

48 medias
Baptêmes 18 janvier 1714-20 mars 1725, sépultures 13 janvier 1714-13 février 1725.

Date

1714-1725

Cote

5E185/GG7
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- G
- Grande-Rivière
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, sépultures
- Baptêmes 18 janvier 1714-20 mars 1725, sépultures 13...
10
Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/26
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Grande-Rivière
11

1 media
Grande-Rivière, section A, les Chauvins, feuille 2.géomètre : Bénier père

Date

1833

Cote

3Pplan2751
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grande-Rivière
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Grande-Rivière, section A, les Chauvins, feuille 2.géomètre...
12

2 lots 100 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1363
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
13

99 medias
Baptêmes 1599-1618, mariages 1606-1617.

Date

1599-1618

Cote

5E185/GG1
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- G
- Grande-Rivière
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages
- Baptêmes 1599-1618, mariages 1606-1617.
14

2 lots 144 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1359
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
15

285 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1872-1891

Cote

3E/7941
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANDE-RIVIERE
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.
16

83 medias
Grande-Rivière.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M816
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 28-Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux
- Grande-Rivière.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
17

1 media
Grande-Rivière, section G, les Cernois, feuille 4.géomètre : Berthet

Date

1833

Cote

3Pplan2778
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grande-Rivière
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Grande-Rivière, section G, les Cernois, feuille 4.géomètre...
18
Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/29
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Grande-Rivière
19

2 lots 172 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1356
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
20

2 lots 97 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1364
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
21
[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Saint-Laurent : Bonlieu, 1963-1967 ; Château-des-Prés, 1980 ; La Chaumusse, 1981 ; Chaux-du-Dombief, 1969 ; Chaux-des-Prés, 1976-1978 ; Fort-du-Plasne, 1971-1974 ; Grande-Rivière, 1964-1978 ; Lac-des-Rouges-Truites, 1988-2004 ; Prénovel, 1961 ; Saint-Laurent, 2001 ; Saint-Maurice, 1960-1987 ; Saint-Pierre, 1981-2003 ; Saugeot, 1967.

Date

1960-2004

Cote

109J15
- Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
- [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
22

122 medias
Baptêmes 1652-février 1667, mariages 1652-1667.

Date

1652-1667

Cote

5E185/GG3
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- G
- Grande-Rivière
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages
- Baptêmes 1652-février 1667, mariages 1652-1667.
23

2 lots 490 medias
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
- Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
24
Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/17
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Grande-Rivière
25
Matrice foncière, folio 1 à 660.

Date

1835

Cote

3P1902
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grande-Rivière
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 660.
26

1 media
Lac de l'Abbaye

Date

sd

Cote

39Fi3386
- Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
- Lac de l'Abbaye
27

27 medias
Baptêmes.

Date

Entre août 1621 et décembre 1629

Cote

5E185/GG2
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- G
- Grande-Rivière
- Registres paroissiaux
- Baptêmes.
28

471 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/4332
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANDE-RIVIERE
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.
29
Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
30

307 medias
Mariages, décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/7942
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANDE-RIVIERE
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès
- Mariages, décès.
31
Registre d'arpentement.

Date

1745

Cote

5E185/2
- Contexte : Archives communales déposées : GRANDE-RIVIERE
- Archives antérieures à 1790
- Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
- Registre d'arpentement.
32

1 media
Grande-Rivière, section F, les Combes, feuille 4.géomètre : Bénier père

Date

1833

Cote

3Pplan2774
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grande-Rivière
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Grande-Rivière, section F, les Combes, feuille 4.géomètre...
33

1 media
Grande-Rivière, section A, les Chauvins, feuille 4.géomètre : Bénier fils

Date

1833

Cote

3Pplan2753
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grande-Rivière
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Grande-Rivière, section A, les Chauvins, feuille 4.géomètre...
34

2 lots 144 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1358
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
35

49 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 17 mai 1763 et le 29 juillet 1766

Cote

5E185/GG12
- Contexte : Archives communales déposées : GRANDE-RIVIERE
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
36

1 media
Grande-Rivière, section C, les Faivres, feuille 3.géomètre : Paget

Date

1833

Cote

3Pplan2759
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grande-Rivière
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Grande-Rivière, section C, les Faivres, feuille 3.géomètre...
37
Terre et gens du Jura. Le Grandvaux.

Date de publication

1998

Auteur

DESBIEZ Françoise[auteur]

Cote

8oF1015
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1001-1250
- Terre et gens du Jura. Le Grandvaux.
38

176 medias
Décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/4339
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANDE-RIVIERE
- Registres d'état-civil
- Décès.
39

62 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1904
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grande-Rivière
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
40

1 media
Grande-Rivière, section G, les Cernois, feuille 3.géomètre : Berthet

Date

1833

Cote

3Pplan2777
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grande-Rivière
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Grande-Rivière, section G, les Cernois, feuille 3.géomètre...
41

107 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1756-1762

Cote

3E/3
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANDE-RIVIERE
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
42

236 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 03 janvier 1743 et le 17 mai 1763

Cote

5E185/GG11
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- G
- Grande-Rivière
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
43

1 media
Jura - Environ de Saint-Laurent en Grandvaux - Lac de l'Abbaye.

Date

1ère moitié du XXIe s.

Cote

7Fi2192
- Contexte : 7Fi
- Jura - Environ de Saint-Laurent en Grandvaux - Lac...
44

1 media
Grande-Rivière, section E, Trémontagne, feuille 4.géomètre : Berthet

Date

1833

Cote

3Pplan2767
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grande-Rivière
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Grande-Rivière, section E, Trémontagne, feuille 4.géomètre...
45

69 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10045
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANDE-RIVIERE
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.
46

1 media
Grande-Rivière, section C, les Faivres, feuille 1.géomètre : Paget

Date

1833

Cote

3Pplan2757
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grande-Rivière
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Grande-Rivière, section C, les Faivres, feuille 1.géomètre...
47
Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/25
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Grande-Rivière
48

261 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1745

Cote

3E/1
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANDE-RIVIERE
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
49

31 medias
Série communale : baptêmes 13 avril 1725-17 juin 1737, sépultures 22 mai 1725-26 septembre 1736.

Date

1725-1737

Cote

5E185/GG9
- Contexte : Archives communales déposées : GRANDE-RIVIERE
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes 13 avril 1725-17 juin 1737,...
50
Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/9
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Grande-Rivière
51

31 medias
Baptêmes 13 avril 1725-17 juin 1737, sépultures 22 mai 1725-26 septembre 1736.

Date

1725-1737

Cote

5E185/GG9
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- G
- Grande-Rivière
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, sépultures
- Baptêmes 13 avril 1725-17 juin 1737, sépultures 22...
52

1 media
Grande-Rivière, section F, les Combes, feuille 2.géomètre : Bénier père

Date

1833

Cote

3Pplan2772
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grande-Rivière
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Grande-Rivière, section F, les Combes, feuille 2.géomètre...
53

1 media
Grande-Rivière, section D, les Cocus, feuille 1.géomètre : Paget

Date

1833

Cote

3Pplan2760
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grande-Rivière
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Grande-Rivière, section D, les Cocus, feuille 1.géomètre...
54

1 media
Grande-Rivière, section G, les Cernois, feuille 2.géomètre : Berthet

Date

1833

Cote

3Pplan2776
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grande-Rivière
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Grande-Rivière, section G, les Cernois, feuille 2.géomètre...
55

167 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1746-1755

Cote

3E/2
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANDE-RIVIERE
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
56
Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/4
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Grande-Rivière
57

1 media
Grande-Rivière, section G, le Cernois, feuille 1.géomètre : Bénier père

Date

1833

Cote

3Pplan2775
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grande-Rivière
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Grande-Rivière, section G, le Cernois, feuille 1.géomètre...
58

122 medias
Série communale : baptêmes 1652-février 1667, mariages 1652-1667.

Date

1652-1667

Cote

5E185/GG3
- Contexte : Archives communales déposées : GRANDE-RIVIERE
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes 1652-février 1667, mariages...
59
Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/31
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Grande-Rivière
60
Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/13
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Grande-Rivière
61
Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle des Bois et de Bellefontaine les Mortes" (25/39)- dossier descriptif du site- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 17/09/2008Site "la Combe du lac"- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Massif du Risoux et Forêt du Massacre)- lettre du préfet en date du 04/04/2005 rendant le site opérationnel- arrêté ministériel de désignation en ZSC : 27/05/2009Site "Tourbière de la Combe du Grand Essart"- dossier descriptif du site- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Vallées et Côtes de la Bienne)- site opérationnel : lettre du 01/12/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Grandvaux"- dossier descriptif du site- site opérationnelle : lettre du 27/07/2009Site "Combe du Nanchez"- site opérationnel : 08/12/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation du préfet 39 comme coordonnateur : arrêté ministériel du 04/08/2008 d'activité (09/12/2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Forêt de Chaux" (directive Oiseaux)- désignation préfet 39 coordonnateur : lettre du 26/07/2005- désignation en ZPS (zone de protection spéciale) : 25/04/2006

Date

1999-2009

Cote

2286W29
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Natura 2000
- Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
62

1 media
Grande-Rivière, section E, Trémontagne, feuille 6.géomètre : [Berthet ?]

Date

1833

Cote

3Pplan2769
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grande-Rivière
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Grande-Rivière, section E, Trémontagne, feuille 6.géomètre...
63
Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/24
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Grande-Rivière
64

1 media
Grande-Rivière, section E, Trémontagne, feuille 3.géomètre : Berthet

Date

1833

Cote

3Pplan2766
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grande-Rivière
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Grande-Rivière, section E, Trémontagne, feuille 3.géomètre...
65

116 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1763-1769

Cote

3E/4
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANDE-RIVIERE
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
66

9 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1792

Cote

5E185/GG14
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- G
- Grande-Rivière
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
67

2 lots 321 medias
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
- Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
68

199 medias
Baptêmes 24 avril 1721-7 janvier 1743, mariages et sépultures 22 février 1721-7 janvier 1743.

Date

1721-1743

Cote

5E185/GG8
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- G
- Grande-Rivière
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes 24 avril 1721-7 janvier 1743, mariages et...
69

2 lots 113 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1362
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
70

1 media
Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10 juin 1793) : plan parcellaire des lots à partager, an 5.

Date

1796-1797

Cote

5E185plan4
- Contexte : Archives communales déposées : GRANDE-RIVIERE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
- Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10...
- Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10...
71
Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date de publication

1981

Auteur

LACROIX Pierre[auteur]

Cote

8oF990
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF751-1000
- Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
72
Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/10
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Grande-Rivière
73
Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/20
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Grande-Rivière
74
Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/21
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Grande-Rivière
75
Tableaux de la population, s.d. et 1826. Etats nominatifs, 1846-1886 ; listes nominatives, 1891-1926. Mouvement de la population, 1889-1903. Dénombrement, 1881-1926. Classement par professions et classement spécial des étrangers, 1891.

Date

1826-1926

Cote

5E185/9
- Contexte : Archives communales déposées : GRANDE-RIVIERE
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie sociale, statistique (série F)
- Population
- Tableaux de la population, s.d. et 1826. Etats nominatifs,...
76
Grande-Rivière

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6773/18
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Grande-Rivière
77
Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1976-1979

Cote

1714W44
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 44 - GRANDE-RIVIERE - SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX...
- Commission intercommunale de réorganisation foncière...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
78

105 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1770-1775

Cote

3E/5
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GRANDE-RIVIERE
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
79

1 media
Grande-Rivière, section D, les Cocus, feuille 2.géomètre : Paget

Date

1833

Cote

3Pplan2761
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Grande-Rivière
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Grande-Rivière, section D, les Cocus, feuille 2.géomètre...
80

2 lots 215 medias
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14628
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude : communes de A à R
- Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...

Résultats de la recherche

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GRANDE-RIVIERE

Naissances, publications de mariage an III-1812.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10 juin 1793) : plan parcellaire des lots à partager, an 5.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GRANDE-RIVIERE

Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10 juin 1793) : plan parcellaire des lots à partager, an 5.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GRANDE-RIVIERE

Grande-Rivière, section D, les Cocus, feuille 4.géomètre : Paget

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Biens communaux.- Partage des communaux (loi du 10 juin 1793) : plan parcellaire des lots à partager, an 5.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GRANDE-RIVIERE

Mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Grande-Rivière

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Baptêmes 18 janvier 1714-20 mars 1725, sépultures 13 janvier 1714-13 février 1725.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Grande-Rivière

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Grande-Rivière, section A, les Chauvins, feuille 2.géomètre : Bénier père

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes 1599-1618, mariages 1606-1617.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Grande-Rivière.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Grande-Rivière, section G, les Cernois, feuille 4.géomètre : Berthet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Grande-Rivière

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote