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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Ordonnances des mandats.
Cote
5E527/76
 Date
1835-1839
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Ordonnances des mandats.
2

Acquisition et réparations des maisons d'école et de la chambre à four.
Cote
5E527/80
 Date
1858-1874
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
  • Acquisition et réparations des maisons d'école et de...
3
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1102
 Date
1803-1812
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
4
Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet
Cote
3Pplan2728
 Date
1836
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gizia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet
5

Réparations à des chemins de desserte.
Cote
5E527/26
 Date
1754
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Voirie
  • Réparations à des chemins de desserte.
6

Recouvrement des dommages et intérêts par la communauté par suite de délits forestiers : délibération.
Cote
5E527/24
 Date
1774
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Recouvrement des dommages et intérêts par la communauté...
7
Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.

1 media

Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.
Cote
7Fi2167
 Date
1950
 Lieu
Châtel, lieu-dit, Gizia, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.
8

Placement des bancs dans l'église de Châtel : délibération de Gizia, paroisse dudit Châtel.
Cote
5E527/34
 Date
1760
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
  • Culte
  • Placement des bancs dans l'église de Châtel : délibération...
9

Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.
Cote
5E527/41
 Date
1842-1843
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune
  • Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.
10
Naissances, mariages, décès.

2 lots 103 medias

Naissances, mariages, décès.
Cote
3E/11692
 Date
1923-1932
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • G
  • GIZIA
  • Naissances, mariages, décès.
11

Gizia (Jura). Cellier de Montferrand. Etude du mobilier céramique.
Cote
Br4912
 Date- Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Gizia (Jura). Cellier de Montferrand. Etude du mobilier...
12

Questionnaires de statistiques agricoles annuelles, 1900-1941.
Cote
5E527/48
 Date
1900-1941
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Agriculture et ravitaillement
  • Questionnaires de statistiques agricoles annuelles,...
13

Concessions au cimetière : délibération.
Cote
5E527/88
 Date
1882
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Propriétés et droits divers
  • Concessions au cimetière : délibération.
14
Naissances, décès.

237 medias

Naissances, décès.
Cote
3E/8189
 Date
1873-1892
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • G
  • GIZIA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, décès
  • Naissances, décès.
15
Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre : Billet
Cote
3Pplan2726
 Date
1836
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gizia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre...
16

Marché de marguillier entre les paroissiens de Châtel et Jean Pommier des Bretenoz.
Cote
5E527/33
 Date
1761
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
  • Culte
  • Marché de marguillier entre les paroissiens de Châtel...
17

Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1918 (un an sur cinq). Société de tir. - Emploi des subventions, 1882.
Cote
5E527/58
 Date
1880-1918
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1918 (un...
18
Mariages, publications de mariage.

176 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/4313
 Date
1793-1812
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • G
  • GIZIA
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
19

Recensements du bétail, 30 juin 1918 ; de l'agriculture et du bétail, 1929 et 1932.
Cote
5E527/47
 Date
1918-1932
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Recensements du bétail, 30 juin 1918 ; de l'agriculture...
20
Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

1 media

Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier Sre
Cote
3Pplan2733
 Date
1836
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gizia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier...
21

Division de l'assiette des bois délivrés aux habitants de Gizia et du Chanelet : délibération.
Cote
5E527/18
 Date
1766
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Division de l'assiette des bois délivrés aux habitants...
22
Gizia, section D, Moiria, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

1 media

Gizia, section D, Moiria, feuille 1.géomètre : Bénier Sre
Cote
3Pplan2731
 Date
1836
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gizia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gizia, section D, Moiria, feuille 1.géomètre : Bénier...
23
Décès.

305 medias

Décès.
Cote
3E/4317
 Date
1793-1822
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • G
  • GIZIA
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
24

Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].
Cote
3P1884
 Date- Lieu
Gizia, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gizia
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].
25
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1110
 Date
1883-1892
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
26

Reconnaissance, sans date XVIIIe siècle (incomplet). Acensement par la marquise d'Antigny à Juste Flammir, vigneron à Gizia, d'un terrain pour culture de vigne, 1754.
Cote
5E527/3
 Date
1754
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Droits seigneuriaux. - Baronnie de Chevreau. - Seigneurie...
  • Reconnaissance, sans date XVIIIe siècle (incomplet)....
27

Budgets et chapitres additionnels
Cote
5E527/72
 Date
1900-1940
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels
  • Budgets et chapitres additionnels
28

* 31 janvier 1892 [Suite séance, mais affaires différentes.] - 28 mars 1926
Cote
5E527/40
 Date
1892-1926
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • * 31 janvier 1892 [Suite séance, mais affaires différentes.]...
29

Droits d'usage dans les bois dits Montbourgeois. - Procès entre la communauté de Gizia [Gizia, Chatel et le Chanelet forment la même communauté.] et celle de Rosay, 1789 ; copie du titre de bornage de 1564 (XVIIIe s.).
Cote
5E527/22
 Date
1789
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Droits d'usage dans les bois dits Montbourgeois. -...
30

Emprunt non remboursé.- Poursuites contre l'échevin.
Cote
5E527/10
 Date
1726-1731
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes
  • Emprunt non remboursé.- Poursuites contre l'échevin.
31

Procès-verbaux d'élections des officiers, sous-officiers, gardes nationaux et des chefs de bataillon et porte-drapeau ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers ; de prestations de serment des officiers, 1840-1848. Démission d'un capitaine, 1870. Recensement et contrôles, 1840-1870.
Cote
5E527/59
 Date
1840-1870
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Garde nationale
  • Procès-verbaux d'élections des officiers, sous-officiers,...
32
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

174 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Cote
3E/9943
 Date
1903-1912
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • G
  • GIZIA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
33

Recherche d'un terrain de sport.
Cote
5E527/101
 Date
1941
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Recherche d'un terrain de sport.
34
Gizia, section D, Moiria, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

1 media

Gizia, section D, Moiria, feuille 2.géomètre : Bénier Sre
Cote
3Pplan2732
 Date
1836
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gizia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gizia, section D, Moiria, feuille 2.géomètre : Bénier...
35
Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

1 media

Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre : Bénier Sre
Cote
3Pplan2736
 Date
1836
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gizia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre :...
36

Procès entre Gizia et la Biolée au sujet de leurs bois, 1717-1728, 1741-1742, 1761-1767 ; frais de procès et quittance 1751-1752. (Pièce justificative : bornage en 1530).
Cote
5E527/14
 Date
1530-1767
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès entre Gizia et la Biolée au sujet de leurs bois,...
37

* Etats de sections et matrice foncière.
Cote
5E527/52
 Date
1815
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • * Etats de sections et matrice foncière.
38

Saisie des effets de Guillaume Clerc, des Bretenoz, aux enchères publiques.
Cote
5E527/28
 Date
1707
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
  • Justice
  • Saisie des effets de Guillaume Clerc, des Bretenoz,...
39

Demande de renseignement sur des personnes.
Cote
5E527/63
 Date
1917
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Demande de renseignement sur des personnes.
40

Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.
Cote
5E527/53
 Date
1831
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.
41

Arpentement.
Cote
5E527/4
 Date
1778-1779
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Arpentement.
42

Nominations de procureurs spéciaux pour la répartition des impôts.
Cote
5E527/2
 Date
1767
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Nominations de procureurs spéciaux pour la répartition...
43

Demande d'annulation aux rôles d'impositions de Gizia faite par Pierre Joseph Dufresne, de Chatel.
Cote
5E527/7
 Date
1767
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Demande d'annulation aux rôles d'impositions de Gizia...
44

Un coin du Jura à travers les âges. Notes historiques sur la contrée de Cuiseaux, Cousance, Digna, Chevreau, Châtel, Gizia, Cuisia et Le Miroir pendant la période du Moyen Age à la Révolution.
Cote
4oF198
 Date- Lieu
Cuiseaux, commune, Cousance, commune, Digna, commune, Chevreaux, seigneurie, Gizia, commune, Cuisia, commune, Miroir (Le), commune, Châtel, lieu-dit
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Un coin du Jura à travers les âges. Notes historiques...
45

* 23 juin 1873 - 31 janvier 1892
Cote
5E527/39
 Date
1873-1892
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • * 23 juin 1873 - 31 janvier 1892
46

Adjudication de la tonte de saules et de peupliers : délibérations, an III.
Cote
5E527/82
 Date
1794-1795
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Biens communaux
  • Adjudication de la tonte de saules et de peupliers...
47

Demande par la communauté de Gizia [voir aussi 5 E 527/11.] de démembrement de la cure de Châtel de celle de Digna.
Cote
5E527/31
 Date
1726
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
  • Culte
  • Demande par la communauté de Gizia [voir aussi 5 E...
48

Travaux au C.V.O. N°1 de Gizia à Chanelet, 1880-1903 ; au chemin neuf, 1896.
Cote
5E527/91
 Date
1880-1903
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Petite voirie
  • Travaux au C.V.O. N°1 de Gizia à Chanelet, 1880-1903...
49

Eglise. - Construction : plan du projet, 1823 ; réparations : procès-verbal de reconnaissance et réception définitive des travaux, 1880.
Cote
5E527/78
 Date
1823-1880
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise. - Construction : plan du projet, 1823 ; réparations...
50

Déclarations de battage des céréales.
Cote
5E527/50
 Date
1943
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Agriculture et ravitaillement
  • Déclarations de battage des céréales.
51

Coupes affouagères. - Procès-verbaux de réarpentage, 1833 ; d'adjudication, 1834 et 1836 ; de travaux d'exploitation, 1837-1838.
Cote
5E527/85
 Date
1833-1838
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois communaux
  • Coupes affouagères. - Procès-verbaux de réarpentage,...
52

Listes nominatives.
Cote
5E527/42
 Date
1841-1901
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • Listes nominatives.
53
Décès.

230 medias

Décès.
Cote
3E/4318
 Date
1823-1852
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • G
  • GIZIA
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
54

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
Cote
3P1888
 Date
1913
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gizia
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
55

Frais des évacués : délibération, 1914. Trophées de guerre. - Attribution de quatre obus, 1920.
Cote
5E527/61
 Date
1914-1920
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Frais des évacués : délibération, 1914. Trophées de...
56

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 804.
Cote
3P1887
 Date
1929
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gizia
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 804.
57
Gizia, section C, Montférand, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Gizia, section C, Montférand, feuille 2.géomètre : Billet
Cote
3Pplan2730
 Date
1836
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gizia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gizia, section C, Montférand, feuille 2.géomètre :...
58
Mariages, publications de mariage.

200 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/8190
 Date
1873-1892
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • G
  • GIZIA
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
59
Baptêmes, mariages et sépultures, 4 janvier 1761-25 décembre 1778.

242 medias

Baptêmes, mariages et sépultures, 4 janvier 1761-25 décembre 1778.
Cote
5E527/29, 5E527/25 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 1er janvier 1761 et le 31 décembre 1778
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • G
  • Gizia
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages et sépultures, 4 janvier 1761-25...
60

Contributions extraordinaires. - Emprunt forcé : état nominatif (des personnes qui ont participé), an IV.
Cote
5E527/56
 Date
1795-1796
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Contributions extraordinaires. - Emprunt forcé : état...
61

Appropriation d'un groupe scolaire, 1901-1907. Locations du local vacant de l'ex-école, 1925. Acquisitions du mobilier scolaire, 1834, et du personnel enseignant, 1867-1868. Prêts de tables d'écoliers pour l'école du hameau du Chanelet, 1935-1942.
Cote
5E527/81
 Date
1867-1942
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
  • Appropriation d'un groupe scolaire, 1901-1907. Locations...
62
Mariages, publications de mariage.

196 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/4314
 Date
1813-1832
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • G
  • GIZIA
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
63
Gizia, section B, Chanelet, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Gizia, section B, Chanelet, feuille 1.géomètre : Billet
Cote
3Pplan2727
 Date
1836
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gizia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gizia, section B, Chanelet, feuille 1.géomètre : Billet
64

Protection des enfants du premier âge. - Déclarations des parents ou ayants droit, 1901-1912 ; des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1894-1940.
Cote
5E527/96
 Date
1894-1940
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge. - Déclarations...
65
Tables décennales.

2 lots 148 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1109
 Date
1873-1882
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
66

Transaction entre la communauté de Gizia et les frères Brasier du Chanelet laissant la propriété, à la communauté, d'un canton de bois en Laroz.
Cote
5E527/15
 Date
1772
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Transaction entre la communauté de Gizia et les frères...
67

Listes d'émargement.
Cote
5E527/66
 Date
1867-1906
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes d'émargement.
68
Naissances.

249 medias

Naissances.
Cote
3E/4312
 Date
1823-1852
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • G
  • GIZIA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
69
Gizia, section A, les Boissettes, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Gizia, section A, les Boissettes, feuille 2.géomètre : Billet
Cote
3Pplan2725
 Date
1836
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gizia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gizia, section A, les Boissettes, feuille 2.géomètre...
70

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W34
 Date
1984-1987
 Lieu
Gizia, commune, Cuisia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 34 - CUISIA - GIZIA 1984-1987
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
71

Listes des électeurs au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1898 ; aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 1946-1956.
Cote
5E527/68
 Date
1884-1956
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections socio-professionnelles
  • Listes des électeurs au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier,...
72
Tables décennales.

2 lots 127 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1111
 Date
1893-1902
 Lieu
Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
73

Rôle d'affouage.
Cote
5E527/86
 Date
1834-1840
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois communaux
  • Rôle d'affouage.
74

* 29 novembre 1820 - 9 mai 1839
Cote
5E527/37
 Date
1820-1839
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • * 29 novembre 1820 - 9 mai 1839
75

Listes des électeurs, 1852 et 1867-1899.
Cote
5E527/65
 Date
1852-1899
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes des électeurs, 1852 et 1867-1899.
76
Tables décennales.

2 lots 180 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1105
 Date
1833-1842
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
77

Caisse des écoles. - Nouvelle instauration : délibération du 10 août 1941. Statuts, nomination de membres, 1941-1942. Listes nominatives des cotisants, 1942-1944. Cahier de comptes, 1941-1946.
Cote
5E527/100
 Date
1941-1946
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Caisse des écoles. - Nouvelle instauration : délibération...
78

Population classée par professions et classement spécial des étrangers, 1891. Etats récapitulatifs, 1866-1891 et sans date.
Cote
5E527/43
 Date
1866-1891
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • Population classée par professions et classement spécial...
79

Nominations de gardes-champêtres, forestiers et de pâtre, an XII-1817 et 1892.
Cote
5E527/70
 Date
1803-1892
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Personnel communal
  • Nominations de gardes-champêtres, forestiers et de...
80

Demande faite par les paroissiens de Châtel à l'évêché de Saint-Claude pour maintenir leur prêtre André Lacour.
Cote
5E527/32
 Date
1764
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
  • Culte
  • Demande faite par les paroissiens de Châtel à l'évêché...