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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Ordonnances des mandats.
Cote
5E527/76
 Date
1835-1839
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Ordonnances des mandats.
2

Acquisition et réparations des maisons d'école et de la chambre à four.
Cote
5E527/80
 Date
1858-1874
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
  • Acquisition et réparations des maisons d'école et de...
3
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1102
 Date
1803-1812
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
4
Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet
Cote
3Pplan2728
 Date
1836
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gizia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet
5

Réparations à des chemins de desserte.
Cote
5E527/26
 Date
1754
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Voirie
  • Réparations à des chemins de desserte.
6

Recouvrement des dommages et intérêts par la communauté par suite de délits forestiers : délibération.
Cote
5E527/24
 Date
1774
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Recouvrement des dommages et intérêts par la communauté...
7
Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.

1 media

Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.
Cote
7Fi2167
 Date
1950
 Lieu
Châtel, lieu-dit, Gizia, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.
8

Placement des bancs dans l'église de Châtel : délibération de Gizia, paroisse dudit Châtel.
Cote
5E527/34
 Date
1760
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
  • Culte
  • Placement des bancs dans l'église de Châtel : délibération...
9

Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.
Cote
5E527/41
 Date
1842-1843
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune
  • Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.
10
Naissances, mariages, décès.

2 lots 103 medias

Naissances, mariages, décès.
Cote
3E/11692
 Date
1923-1932
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • G
  • GIZIA
  • Naissances, mariages, décès.
11

Gizia (Jura). Cellier de Montferrand. Etude du mobilier céramique.
Cote
Br4912
 Date- Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Gizia (Jura). Cellier de Montferrand. Etude du mobilier...
12

Questionnaires de statistiques agricoles annuelles, 1900-1941.
Cote
5E527/48
 Date
1900-1941
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Agriculture et ravitaillement
  • Questionnaires de statistiques agricoles annuelles,...
13

Concessions au cimetière : délibération.
Cote
5E527/88
 Date
1882
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Propriétés et droits divers
  • Concessions au cimetière : délibération.
14
Naissances, décès.

237 medias

Naissances, décès.
Cote
3E/8189
 Date
1873-1892
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • G
  • GIZIA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, décès
  • Naissances, décès.
15
Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre : Billet
Cote
3Pplan2726
 Date
1836
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gizia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre...
16

Marché de marguillier entre les paroissiens de Châtel et Jean Pommier des Bretenoz.
Cote
5E527/33
 Date
1761
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
  • Culte
  • Marché de marguillier entre les paroissiens de Châtel...
17

Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1918 (un an sur cinq). Société de tir. - Emploi des subventions, 1882.
Cote
5E527/58
 Date
1880-1918
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1918 (un...
18
Mariages, publications de mariage.

176 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/4313
 Date
1793-1812
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • G
  • GIZIA
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
19

Recensements du bétail, 30 juin 1918 ; de l'agriculture et du bétail, 1929 et 1932.
Cote
5E527/47
 Date
1918-1932
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Recensements du bétail, 30 juin 1918 ; de l'agriculture...
20
Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

1 media

Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier Sre
Cote
3Pplan2733
 Date
1836
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gizia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier...
21

Division de l'assiette des bois délivrés aux habitants de Gizia et du Chanelet : délibération.
Cote
5E527/18
 Date
1766
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Division de l'assiette des bois délivrés aux habitants...
22
Gizia, section D, Moiria, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

1 media

Gizia, section D, Moiria, feuille 1.géomètre : Bénier Sre
Cote
3Pplan2731
 Date
1836
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gizia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gizia, section D, Moiria, feuille 1.géomètre : Bénier...
23
Décès.

305 medias

Décès.
Cote
3E/4317
 Date
1793-1822
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • G
  • GIZIA
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
24

Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].
Cote
3P1884
 Date- Lieu
Gizia, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gizia
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].
25
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1110
 Date
1883-1892
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
26

Reconnaissance, sans date XVIIIe siècle (incomplet). Acensement par la marquise d'Antigny à Juste Flammir, vigneron à Gizia, d'un terrain pour culture de vigne, 1754.
Cote
5E527/3
 Date
1754
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Droits seigneuriaux. - Baronnie de Chevreau. - Seigneurie...
  • Reconnaissance, sans date XVIIIe siècle (incomplet)....
27

Budgets et chapitres additionnels
Cote
5E527/72
 Date
1900-1940
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels
  • Budgets et chapitres additionnels
28

* 31 janvier 1892 [Suite séance, mais affaires différentes.] - 28 mars 1926
Cote
5E527/40
 Date
1892-1926
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • * 31 janvier 1892 [Suite séance, mais affaires différentes.]...
29

Droits d'usage dans les bois dits Montbourgeois. - Procès entre la communauté de Gizia [Gizia, Chatel et le Chanelet forment la même communauté.] et celle de Rosay, 1789 ; copie du titre de bornage de 1564 (XVIIIe s.).
Cote
5E527/22
 Date
1789
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Droits d'usage dans les bois dits Montbourgeois. -...
30

Emprunt non remboursé.- Poursuites contre l'échevin.
Cote
5E527/10
 Date
1726-1731
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes
  • Emprunt non remboursé.- Poursuites contre l'échevin.
31

Procès-verbaux d'élections des officiers, sous-officiers, gardes nationaux et des chefs de bataillon et porte-drapeau ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers ; de prestations de serment des officiers, 1840-1848. Démission d'un capitaine, 1870. Recensement et contrôles, 1840-1870.
Cote
5E527/59
 Date
1840-1870
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Garde nationale
  • Procès-verbaux d'élections des officiers, sous-officiers,...
32
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

174 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Cote
3E/9943
 Date
1903-1912
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • G
  • GIZIA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
33

Recherche d'un terrain de sport.
Cote
5E527/101
 Date
1941
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Recherche d'un terrain de sport.
34
Gizia, section D, Moiria, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

1 media

Gizia, section D, Moiria, feuille 2.géomètre : Bénier Sre
Cote
3Pplan2732
 Date
1836
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gizia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gizia, section D, Moiria, feuille 2.géomètre : Bénier...
35
Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

1 media

Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre : Bénier Sre
Cote
3Pplan2736
 Date
1836
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gizia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre :...
36

Procès entre Gizia et la Biolée au sujet de leurs bois, 1717-1728, 1741-1742, 1761-1767 ; frais de procès et quittance 1751-1752. (Pièce justificative : bornage en 1530).
Cote
5E527/14
 Date
1530-1767
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Procès entre Gizia et la Biolée au sujet de leurs bois,...
37

* Etats de sections et matrice foncière.
Cote
5E527/52
 Date
1815
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • * Etats de sections et matrice foncière.
38

Saisie des effets de Guillaume Clerc, des Bretenoz, aux enchères publiques.
Cote
5E527/28
 Date
1707
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
  • Justice
  • Saisie des effets de Guillaume Clerc, des Bretenoz,...
39

Demande de renseignement sur des personnes.
Cote
5E527/63
 Date
1917
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Demande de renseignement sur des personnes.
40

Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.
Cote
5E527/53
 Date
1831
 Lieu
Gizia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.