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Résultats de la recherche

1

Ordonnances des mandats.

Date

1835-1839

Cote

5E527/76

2

Acquisition et réparations des maisons d'école et de la chambre à four.

Date

1858-1874

Cote

5E527/80

3
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102

4
Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1836

Cote

3Pplan2728

5

Réparations à des chemins de desserte.

Date

1754

Cote

5E527/26

6

Recouvrement des dommages et intérêts par la communauté par suite de délits forestiers : délibération.

Date

1774

Cote

5E527/24

7
Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.

1 media

Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.

Date

1950

Cote

7Fi2167

8

Placement des bancs dans l'église de Châtel : délibération de Gizia, paroisse dudit Châtel.

Date

1760

Cote

5E527/34

9

Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.

Date

1842-1843

Cote

5E527/41

10
Naissances, mariages, décès.

2 lots 103 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11692

11

Gizia (Jura). Cellier de Montferrand. Etude du mobilier céramique.

Date

-

Cote

Br4912

12

Questionnaires de statistiques agricoles annuelles, 1900-1941.

Date

1900-1941

Cote

5E527/48

13

Concessions au cimetière : délibération.

Date

1882

Cote

5E527/88

14
Naissances, décès.

237 medias

Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8189

15
Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1836

Cote

3Pplan2726

16

Marché de marguillier entre les paroissiens de Châtel et Jean Pommier des Bretenoz.

Date

1761

Cote

5E527/33

17

Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1918 (un an sur cinq). Société de tir. - Emploi des subventions, 1882.

Date

1880-1918

Cote

5E527/58

18
Mariages, publications de mariage.

176 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/4313

19

Recensements du bétail, 30 juin 1918 ; de l'agriculture et du bétail, 1929 et 1932.

Date

1918-1932

Cote

5E527/47

20
Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

1 media

Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

Date

1836

Cote

3Pplan2733

21

Division de l'assiette des bois délivrés aux habitants de Gizia et du Chanelet : délibération.

Date

1766

Cote

5E527/18

22
Gizia, section D, Moiria, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

1 media

Gizia, section D, Moiria, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

Date

1836

Cote

3Pplan2731

23
Décès.

305 medias

Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/4317

24

Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P1884

25
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110

26

Reconnaissance, sans date XVIIIe siècle (incomplet). Acensement par la marquise d'Antigny à Juste Flammir, vigneron à Gizia, d'un terrain pour culture de vigne, 1754.

Date

1754

Cote

5E527/3

27

Budgets et chapitres additionnels

Date

1900-1940

Cote

5E527/72

28

* 31 janvier 1892 [Suite séance, mais affaires différentes.] - 28 mars 1926

Date

1892-1926

Cote

5E527/40

29

Droits d'usage dans les bois dits Montbourgeois. - Procès entre la communauté de Gizia [Gizia, Chatel et le Chanelet forment la même communauté.] et celle de Rosay, 1789 ; copie du titre de bornage de 1564 (XVIIIe s.).

Date

1789

Cote

5E527/22

30

Emprunt non remboursé.- Poursuites contre l'échevin.

Date

1726-1731

Cote

5E527/10

31

Procès-verbaux d'élections des officiers, sous-officiers, gardes nationaux et des chefs de bataillon et porte-drapeau ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers ; de prestations de serment des officiers, 1840-1848. Démission d'un capitaine, 1870. Recensement et contrôles, 1840-1870.

Date

1840-1870

Cote

5E527/59

32
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

174 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9943

33

Recherche d'un terrain de sport.

Date

1941

Cote

5E527/101

34
Gizia, section D, Moiria, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

1 media

Gizia, section D, Moiria, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

Date

1836

Cote

3Pplan2732

35
Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

1 media

Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

Date

1836

Cote

3Pplan2736

36

Procès entre Gizia et la Biolée au sujet de leurs bois, 1717-1728, 1741-1742, 1761-1767 ; frais de procès et quittance 1751-1752. (Pièce justificative : bornage en 1530).

Date

1530-1767

Cote

5E527/14

37

* Etats de sections et matrice foncière.

Date

1815

Cote

5E527/52

38

Saisie des effets de Guillaume Clerc, des Bretenoz, aux enchères publiques.

Date

1707

Cote

5E527/28

39

Demande de renseignement sur des personnes.

Date

1917

Cote

5E527/63

40

Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.

Date

1831

Cote

5E527/53

41

Arpentement.

Date

1778-1779

Cote

5E527/4

42

Nominations de procureurs spéciaux pour la répartition des impôts.

Date

1767

Cote

5E527/2

43

Demande d'annulation aux rôles d'impositions de Gizia faite par Pierre Joseph Dufresne, de Chatel.

Date

1767

Cote

5E527/7

44

Un coin du Jura à travers les âges. Notes historiques sur la contrée de Cuiseaux, Cousance, Digna, Chevreau, Châtel, Gizia, Cuisia et Le Miroir pendant la période du Moyen Age à la Révolution.

Date

-

Cote

4oF198

45

* 23 juin 1873 - 31 janvier 1892

Date

1873-1892

Cote

5E527/39

46

Adjudication de la tonte de saules et de peupliers : délibérations, an III.

Date

1794-1795

Cote

5E527/82

47

Demande par la communauté de Gizia [voir aussi 5 E 527/11.] de démembrement de la cure de Châtel de celle de Digna.

Date

1726

Cote

5E527/31

48

Travaux au C.V.O. N°1 de Gizia à Chanelet, 1880-1903 ; au chemin neuf, 1896.

Date

1880-1903

Cote

5E527/91

49

Eglise. - Construction : plan du projet, 1823 ; réparations : procès-verbal de reconnaissance et réception définitive des travaux, 1880.

Date

1823-1880

Cote

5E527/78

50

Déclarations de battage des céréales.

Date

1943

Cote

5E527/50

51

Coupes affouagères. - Procès-verbaux de réarpentage, 1833 ; d'adjudication, 1834 et 1836 ; de travaux d'exploitation, 1837-1838.

Date

1833-1838

Cote

5E527/85

52

Listes nominatives.

Date

1841-1901

Cote

5E527/42

53
Décès.

230 medias

Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/4318

54

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1913

Cote

3P1888

55

Frais des évacués : délibération, 1914. Trophées de guerre. - Attribution de quatre obus, 1920.

Date

1914-1920

Cote

5E527/61

56

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 804.

Date

1929

Cote

3P1887

57
Gizia, section C, Montférand, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Gizia, section C, Montférand, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1836

Cote

3Pplan2730

58
Mariages, publications de mariage.

200 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8190

59
Baptêmes, mariages et sépultures, 4 janvier 1761-25 décembre 1778.

242 medias

Baptêmes, mariages et sépultures, 4 janvier 1761-25 décembre 1778.

Date

Entre le 1er janvier 1761 et le 31 décembre 1778

Cote

5E527/29, 5E527/25 (Ancienne cote aux AD Jura)

60

Contributions extraordinaires. - Emprunt forcé : état nominatif (des personnes qui ont participé), an IV.

Date

1795-1796

Cote

5E527/56

61

Appropriation d'un groupe scolaire, 1901-1907. Locations du local vacant de l'ex-école, 1925. Acquisitions du mobilier scolaire, 1834, et du personnel enseignant, 1867-1868. Prêts de tables d'écoliers pour l'école du hameau du Chanelet, 1935-1942.

Date

1867-1942

Cote

5E527/81

62
Mariages, publications de mariage.

196 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/4314

63
Gizia, section B, Chanelet, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Gizia, section B, Chanelet, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1836

Cote

3Pplan2727

64

Protection des enfants du premier âge. - Déclarations des parents ou ayants droit, 1901-1912 ; des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1894-1940.

Date

1894-1940

Cote

5E527/96

65
Tables décennales.

2 lots 148 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1109

66

Transaction entre la communauté de Gizia et les frères Brasier du Chanelet laissant la propriété, à la communauté, d'un canton de bois en Laroz.

Date

1772

Cote

5E527/15

67

Listes d'émargement.

Date

1867-1906

Cote

5E527/66

68
Naissances.

249 medias

Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/4312

69
Gizia, section A, les Boissettes, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Gizia, section A, les Boissettes, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1836

Cote

3Pplan2725

70

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1984-1987

Cote

1714W34

71

Listes des électeurs au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1898 ; aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 1946-1956.

Date

1884-1956

Cote

5E527/68

72
Tables décennales.

2 lots 127 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1111

73

Rôle d'affouage.

Date

1834-1840

Cote

5E527/86

74

* 29 novembre 1820 - 9 mai 1839

Date

1820-1839

Cote

5E527/37

75

Listes des électeurs, 1852 et 1867-1899.

Date

1852-1899

Cote

5E527/65

76
Tables décennales.

2 lots 180 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1105

77

Caisse des écoles. - Nouvelle instauration : délibération du 10 août 1941. Statuts, nomination de membres, 1941-1942. Listes nominatives des cotisants, 1942-1944. Cahier de comptes, 1941-1946.

Date

1941-1946

Cote

5E527/100

78

Population classée par professions et classement spécial des étrangers, 1891. Etats récapitulatifs, 1866-1891 et sans date.

Date

1866-1891

Cote

5E527/43

79

Nominations de gardes-champêtres, forestiers et de pâtre, an XII-1817 et 1892.

Date

1803-1892

Cote

5E527/70

80

Demande faite par les paroissiens de Châtel à l'évêché de Saint-Claude pour maintenir leur prêtre André Lacour.

Date

1764

Cote

5E527/32